79c15334-f2ce-4d41-857f-3d9d3318da9b-01
Remise des offres: Au lieu du 19/05/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 26/05/2025 à 12h00 au plus tard.
PROCEDURE
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/05/2025 à 12h01 au plus tard. Lire 26/05/2025 à 12h01 au plus tard.
PROCEDURE
16
ORG-0001
Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
38170
FRK24
FRA
0F37BD0B-0DD3-EE65-C8F895A19CCB7E61
+33480041260
publications-joue@aws-france.com
https://www.ain.fr/
ORG-0002
Département de l'Ain
45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Bourg-en-Bresse
01003
FRK21
FRA
70020
Monsieur le Président
0474506314
0474506323
scprbm@ain.fr
ORG-0003
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
Lyon
69433
FRK26
FRA
0F37BD29-ACA1-7F0E-267D7F021635DC62
0478141010
0478141065
greffe.ta-lyon@juradm.fr
ORG-0004
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
Lyon
69433
FRK26
FRA
0F37BD37-A8AC-1889-9D38764B4DD7DCF4
0478141010
0478141065
greffe.ta-lyon@juradm.fr
00314409-202593/20252025-05-15+02:00
2.3
eforms-sdk-1.12
21fd569c-871b-4204-b857-0d59f8935603
5373d763-759a-4b7a-ae2f-1d89d75c9788
2025-05-14+02:00
12:23:47+02:00
01
32014L0024
cn-standard
FRA
https://marchespublics.ain.fr/
la
gen-pub
ORG-0002
ted-esen
ORG-0001
epo-procurement-document
1
2
open
false
2025031A
Prestations de diagnostics, études, procédures, animation foncière et suivis environnementaux en lien avec le patrimoine départemental et les projets d'aménagement dans le Département de l'Ain
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
services
3199999
71313400
71313440
Département de l'Ain
Bourg-en-bresse
01000
FRK21
FRA
LOT-0001
slc-suit-reg-trade
Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)
slc-abil-staff-qual
écologue généraliste, écologue spécialisé et/ou expert, le domaine (ex : chiroptères, avifaune, micromammifères, bryophytes, lépidoptères)
slc-abil-ref-services
Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
not-allowed
no-eu-funds
not-requ
true
not-allowed
1625008
non-restricted-document
FRA
official
https://marchespublics.ain.fr/
epo-notice
none
required
not-allowed
true
no
performance
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
https://marchespublics.ain.fr
4
cf article L551-1 du Code de justice administrative
ORG-0003
ORG-0004
FRA
false
false
AW Solutions
allowed
true
2025-05-26+02:00
12:00:00+02:00
214518-2025
2025-05-26+02:00
12:01:00+02:00
false
3
fa-w-rc
none
01
Zone Est
Zone Est&lt;br/&gt;
services
other
other
1600000
71313400
71313000
71313440
Département de l'Ain
Bourg-en-bresse
01000
FRK21
FRA
2025-06-20+02:00
2026-06-19+02:00
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
0
LOT-0002
slc-suit-reg-trade
Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)
slc-abil-staff-qual
écologue généraliste, écologue spécialisé et/ou expert, le domaine (ex : chiroptères, avifaune, micromammifères, bryophytes, lépidoptères)
slc-abil-ref-services
Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
not-allowed
no-eu-funds
not-requ
true
not-allowed
1625008
non-restricted-document
FRA
official
https://marchespublics.ain.fr/
epo-notice
none
required
not-allowed
true
no
performance
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
https://marchespublics.ain.fr
4
cf article L551-1 du Code de justice administrative
ORG-0003
ORG-0004
FRA
false
false
AW Solutions
allowed
true
2025-05-26+02:00
12:00:00+02:00
214518-2025
2025-05-26+02:00
12:01:00+02:00
false
3
fa-w-rc
none
02
Zone Ouest
Zone Ouest&lt;br/&gt;
services
other
other
1600000
71313400
71335000
71313440
Département de l'Ain
Bourg-en-bresse
01000
FRK21
FRA
2025-06-20+02:00
2026-06-19+02:00
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
0