16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cantal-habitat.fr ORG-0002 CANTAL HABITAT - Office Public de l'Habitat du Cantal 10, rue Pierre Marty Cs 10423 Aurillac 15004 FRA 27150001900010 Commande Publique 0471482016 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRA 1026852 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRA 1026850 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 00316461-2024103/20242024-05-29Z 2.3 eforms-sdk-1.8 3b3ce1b5-f723-4360-953a-a77f8aac9025 20662a80-06ae-4486-8ae8-c094cccdd15c 2024-05-28+02:00 13:21:32+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches-publics.info cga hc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false CHAUDIERES IND MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE CHAUDIERES INDIVIDUELLES DES RESIDENCES DU PATRIMOINE DE CANTAL HABITA L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE CHAUFFE-EAU / CHAUFFE-BAINS / CHAUDIERES GAZ / CHAUDIERE GAZ COUPLE SOLAIRE / PAC ET CHAUDIERES GRANULES DES RÉSIDENCES DU PATRIMOINE DE CANTAL HABITAT Les installations concernées sont les suivantes : - Les chaudières individuelles gaz (y compris régulations et émetteurs), - Les chauffe-bains gaz, - Les conduits de fumée, - Les VMC Gaz, - Les pompes à chaleurs, - Les chaudières à granulés, - Les chaudières gaz couplés solaires supplies 1000000 44621200 44621200 Departement Du Cantal Aurillac 15000 FRK12 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used not-allowed no-eu-funds false 1473543 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1473543 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1473543 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-06-18+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-18+02:00 14:00:00+02:00 Aurillac false 1 fa-wo-rc none F-PF-1473543 MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE CHAUDIERES INDIVIDUELLES DES RESIDENCES DU PATRIMOINE DE CANTAL HABITA L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE CHAUFFE-EAU / CHAUFFE-BAINS / CHAUDIERES GAZ / CHAUDIERE GAZ COUPLE SOLAIRE / PAC ET CHAUDIERES GRANULES DES RÉSIDENCES DU PATRIMOINE DE CANTAL HABITAT Les installations concernées sont les suivantes : - Les chaudières individuelles gaz (y compris régulations et émetteurs), - Les chauffe-bains gaz, - Les conduits de fumée, - Les VMC Gaz, - Les pompes à chaleurs, - Les chaudières à granulés, - Les chaudières gaz couplés solaires supplies 44621200 44621200 Departement Du Cantal Aurillac 15000 FRK12 FRA 2024-07-01+02:00 48 P3 Gros entretien - Garantie totale P3 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges