16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F6F5264F-BC78-E73E-D74D0625E31C0DCC +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.doubs.fr/ ORG-0002 Département du Doubs Hôtel du Département 7 avenue de la Gare d'Eau Besancon Cedex 25031 FRC21 FRA 52109 BOUQUIN Christine Présidente du Département 0381258125 0381258101 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA F6F52673-A4D6-485D-F3E9CAA4EB71F646 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 00031748-202511/20252025-01-16+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 88de8d27-b1d7-4687-b8fe-1e5cfba9725d c3cc19a7-61f4-477c-a3ea-937dcaf523c9 2025-01-14+01:00 16:46:43+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2025DDET0001 SUIVI DE LA QUALITE DES MILIEUX AQUATIQUES 2025-2026 L'accord-cadre avec un montant maxi, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Réalisation de campagnes de suivi de la qualité des milieux aquatiques dans le département du Doubs. Le prestataire devra réaliser les missions suivantes : - la réalisation de mesures de la qualité des milieux aquatiques : réalisation des prélèvements et mesures sur le terrain et la mesure des paramètres in situ ainsi que les analyses en laboratoire des échantillons prélevés, - la synthèse et l'interprétation des résultats. Il assurera le suivi des stations suivantes : - pour le suivi patrimonial : sur 13 stations du département (Doubs franco-suisse, Drugeon, Dessoubre, Reverotte, Audeux, Cusancin, Brême, Lison et Loue) - pour le suivi opérationnel : Approche en appui aux gestionnaires locaux sur les projets de restauration : ruisseaux de Sancey (6 stations), ruisseau des Mercureaux (3 stations), ruisseau de la Goulue (2 stations) et approche « assainissement » : ruisseau de Malans (3 stations) et ruisseau de la Vèse (2 stations) services La durée du marché, soit 32 mois, débutera à compter de la notification 150000 90714500 71620000 Cours d'eau situés dans le Département du Doubs Besançon 25000 FRC21 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1583891 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1583891 none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Département, ressources propres et participation financière de l'agence de l'eau https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1583891 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-17+01:00 17:00:00+01:00 2025-02-18+01:00 09:00:00+01:00 Besancon false 1 fa-wo-rc none S-PF-1583891 SUIVI DE LA QUALITE DES MILIEUX AQUATIQUES 2025-2026 L'accord-cadre avec un montant maxi, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Réalisation de campagnes de suivi de la qualité des milieux aquatiques dans le département du Doubs. Le prestataire devra réaliser les missions suivantes : - la réalisation de mesures de la qualité des milieux aquatiques : réalisation des prélèvements et mesures sur le terrain et la mesure des paramètres in situ ainsi que les analyses en laboratoire des échantillons prélevés, - la synthèse et l'interprétation des résultats. Il assurera le suivi des stations suivantes : - pour le suivi patrimonial : sur 13 stations du département (Doubs franco-suisse, Drugeon, Dessoubre, Reverotte, Audeux, Cusancin, Brême, Lison et Loue) - pour le suivi opérationnel : Approche en appui aux gestionnaires locaux sur les projets de restauration : ruisseaux de Sancey (6 stations), ruisseau des Mercureaux (3 stations), ruisseau de la Goulue (2 stations) et approche « assainissement » : ruisseau de Malans (3 stations) et ruisseau de la Vèse (2 stations) services other 150000 90714500 71620000 Cours d'eau situés dans le Département du Doubs Besançon 25000 FRC21 FRA 2025-03-24+01:00 32 0