16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAF88FE5BB-DAAC-67F3-47E8B19EBD694623 +33480041260publications-joue@aws-france.com true http://www.rivp.fr ORG-0002 Régie Immobilière de la Ville de Paris 13 avenue de la Porte d'ItalieParis75013FR101FRA44228 Le représentant de la RIVP0177751100correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de ParisParis75859FR101FRAF88FE5DE-F904-E6BD-C9A8278759957B72 0144325151tj-paris@justice.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Paris 29-45 Avenue de la Porte de ClichyParis75017FR101FRAF88FE5ED-9B7C-61A2-DD5F184C8FFD3A0B 0144325151tj-paris@justice.fr false ORG-0005 Régie Immobilière de la Ville de Paris Régie Immobilière Ville de Paris13 Avenue de la Porte d'ItalieParis75013FR101FRAF88FE5FE-BB93-1CA0-6B053088EAA90B51 0177751100correspondre@aws-france.com false ORG-0006 Habitat Social Francais Habitat Social Français11-13 Rue DomrémyParis75013FR101FRAF88FE610-AF31-2D5E-0DA485030B244403 0156615858correspondre@aws-france.com00031779-202511/20252025-01-16+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 6dd2ca82-494c-4882-adcb-e8c1d1aeac207d511ac8-e7f8-4b03-97b9-e50fda0dad012025-01-14+01:0017:31:35+01:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/body-plhc-amORG-0005https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/body-plhc-amORG-0006 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.25open false2024DPAT0016Entretien et dépannage des fermetures automatiques de parkingConsultation lancée par un groupement de commandes (RIVP et HSF). Le coordonnateur du groupement de commandes est la RIVP. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les reconductionsservicesPour la partie à bons de commande, le montant maximum de chaque lot est défini comme suit : - Lot 1 : Entretien et dépannage des fermetures automatiques de parking Direction Territoriale Nord : 2 100 000 euro(s) ; - Lot 2 : Entretien et dépannage des fermetures automatiques de parking Direction Territoriale Centre : 1 675 000 euro(s) ; - Lot 3 : Entretien et dépannage des fermetures automatiques de parking Direction Territoriale Sud : 1 425 000 euro(s) ; - Lot 4 : Entretien et dépannage des fermetures automatiques de parking Direction du Développement et de la Gestion Immobilière pour les Entreprises : 500 000 euro(s) ; - Lot 5 : Entretien et dépannage des fermetures automatiques de parking Habitat Social Français : 625 000 euro(s) . Ces montants comprennent toutes les reconductions4820000503241003499630044221310Voir CctpParis75000FR101 FRALOT-0001 sui-act- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Ca Minimum : le candidat devra justifier d'un Ca annuel minimum de : - Lot 1 : 1 050 000 euro(s) Ht - Lot 2 : 837 500 euro(s) Ht - Lot 3 : 712 500 euro(s) Ht - Lot 4 : 250 000 euro(s) Ht - Lot 5 : 312 500 euro(s) Ht Niveau Minimum : Capitaux propres : Le rapport entre le Total (I) et le Total général (I à V) du passif du bilan devra être supérieur ou égal à 5%. Entreprise nouvelle : justification par tout moyen (attestation ou garantie bancaire par exemple)used tp-abil- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. Certificats de qualification professionnelle ou équivalents (ex : certificats de capacité pour des travaux ou prestations similaires datant de moins de cinq ans)usednot-allowedno-eu-fundsnot-requtruenot-allowed 1582481non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1582481 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>false poi-exa20qualityOrganisation mise en place pour le respect du contrat poi-exa10qualityRse et information Client/Locataires poi-exa10qualityGestion des pannes et restitution des indicateurs qualité du contrat poi-exa60pricePrix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=15824816Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-02-17+01:0012:00:00+01:002025-02-17+01:0014:00:00+01:00 false1fa-wo-rc none01Direction Territoriale NordMaintenance et dépannage des automatismes fermeture de parking Direction Territoriale Nordservices165000050324100349963003499630044221310Voir CctpParis75000FR101 FRA 2025-07-01+02:0012 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des chargesLOT-0002 sui-act- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Ca Minimum : le candidat devra justifier d'un Ca annuel minimum de : - Lot 1 : 1 050 000 euro(s) Ht - Lot 2 : 837 500 euro(s) Ht - Lot 3 : 712 500 euro(s) Ht - Lot 4 : 250 000 euro(s) Ht - Lot 5 : 312 500 euro(s) Ht Niveau Minimum : Capitaux propres : Le rapport entre le Total (I) et le Total général (I à V) du passif du bilan devra être supérieur ou égal à 5%. Entreprise nouvelle : justification par tout moyen (attestation ou garantie bancaire par exemple)used tp-abil- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. Certificats de qualification professionnelle ou équivalents (ex : certificats de capacité pour des travaux ou prestations similaires datant de moins de cinq ans)usednot-allowedno-eu-fundsnot-requtruenot-allowed 1582481non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1582481 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>false poi-exa20qualityOrganisation mise en place pour le respect du contrat poi-exa10qualityRse et information Client/Locataires poi-exa10qualityGestion des pannes et restitution des indicateurs qualité du contrat poi-exa60pricePrix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=15824816Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-02-17+01:0012:00:00+01:002025-02-17+01:0014:00:00+01:00 false1fa-wo-rc none02Direction Territoriale CentreMaintenance et dépannage des automatismes fermeture de parking Direction Territoriale Centreservices125000050324100349963003499630044221310Voir CctpParis75000FR101 FRA 2025-07-01+02:0012 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des chargesLOT-0003 sui-act- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. 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Entreprise nouvelle : justification par tout moyen (attestation ou garantie bancaire par exemple)used tp-abil- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. Certificats de qualification professionnelle ou équivalents (ex : certificats de capacité pour des travaux ou prestations similaires datant de moins de cinq ans)usednot-allowedno-eu-fundsnot-requtruenot-allowed 1582481non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1582481 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>false poi-exa20qualityOrganisation mise en place pour le respect du contrat poi-exa10qualityRse et information Client/Locataires poi-exa10qualityGestion des pannes et restitution des indicateurs qualité du contrat poi-exa60pricePrix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=15824816Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-02-17+01:0012:00:00+01:002025-02-17+01:0014:00:00+01:00 false1fa-wo-rc none03Direction Territoriale SudMaintenance et dépannage des automatismes fermeture de parking Direction Territoriale Sudservices108000050324100349963003499630044221310Voir CctpParis75000FR101 FRA 2025-07-01+02:0012 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des chargesLOT-0004 sui-act- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. 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(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. 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