16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-saint-priest.fr ORG-0002 Ville de Saint-Priest 330 Place Charles Ottina Saint-Priest 69800 FRA 21690290800013 GASCON Gilles 0472234968 marchepublic@mairie-saint-priest.fr ORG-0003 Palais des Juridictions administratives 184 Rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 793272 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Palais des Juridictions administratives 184 Rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 836421 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00319040-2024104/20242024-05-30Z 2.3 eforms-sdk-1.8 dd46c4f0-0c7f-4072-9bc9-265a01fbf801 53d2541a-6ba3-4733-b16b-7ad63bcc4d19 2024-05-28+02:00 16:56:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marchespublics.grandlyon.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24S017 Achat et installation d'un bâtiment modulaire pour le Club house Pétanque et bloc rangement matériel / démontage, transfert et installation du bâtiment vestiaires modulaires provenant du Stade Jean BOUIN Achat et installation d'un bâtiment modulaire pour le Club house Pétanque et bloc rangement matériel / démontage, transfert et installation du bâtiment vestiaires modulaires provenant du Stade Jean BOUIN à SAINT-PRIEST. Le présent marché fait l'objet d'une période de préparation de 2 semaines. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 12 semaines (période de préparation comprise). Le délai d'exécution du présent marché s'insère dans ce délai d'ensemble conformément au planning détaillé du titulaire, élaboré sur la base du calendrier prévisionnel joint au dossier de consultation des entreprises. L'exécution du marché débute à compter de la date fixée par ordre de service. La durée du présent marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement supplies Début prévisionnel des prestations : août 2024. Le marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle décrite dans le règlement de consultation pour laquelle les candidats devront indiquer dans l'acte d'engagement et la décomposition du prix global et forfaitaire son montant. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info 44211100 44211100 LOT-0000 sui-act - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1461960 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1461960 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur Technique poi-exa 50 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1461960 4 Confer art. L551-1 du Code de justice administrative ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-01+02:00 16:00:00+02:00 2024-07-01+02:00 16:01:00+02:00 false none none F-PF-1461960 Achat et installation d'un bâtiment modulaire pour le Club house Pétanque et bloc rangement matériel / démontage, transfert et installation du bâtiment vestiaires modulaires provenant du Stade Jean BOUIN Achat et installation d'un bâtiment modulaire pour le Club house Pétanque et bloc rangement matériel / démontage, transfert et installation du bâtiment vestiaires modulaires provenant du Stade Jean BOUIN à SAINT-PRIEST. Le présent marché fait l'objet d'une période de préparation de 2 semaines. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 12 semaines (période de préparation comprise). Le délai d'exécution du présent marché s'insère dans ce délai d'ensemble conformément au planning détaillé du titulaire, élaboré sur la base du calendrier prévisionnel joint au dossier de consultation des entreprises. L'exécution du marché débute à compter de la date fixée par ordre de service. La durée du présent marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement supplies 44211100 44211100 La Ville de Saint-Priest se réserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence dans le cadre d'un marché pour la réalisation de prestations similaires en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique 0