17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4B4BE431-B80C-C212-06184F4FE3AFD226 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.acquapublica.fr/ ORG-0002 ACQUA PUBLICA Route Maréchal Juin Clos mimosas Bat 3, Cs 30097 Bastia 20291 FRM02 FRA 52501 ACQUA PUBLICA REPB 0495322020 direction@acquapublica.fr ORG-0003 Acqua Publica Route Maréchal Juin Clos Mimosas , Lot 4 Bastia 20291 FRM02 FRA 4B4BE450-9630-D960-12CD17B7D149C129 0495322020 direction@acquapublica.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Bastia Villa Montépiano Bastia 20407 FRM02 FRA 4B4BE472-A233-780C-AC1BF97A2D69823B 0495328866 0495323855 greffe.ta-bastia@juradm.fr 00319628-202595/20252025-05-19+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 ee877a2e-f15c-4f6c-bd0d-07cc998c63df 949b4d55-6066-4b7a-82e7-6b8709ee35f7 2025-05-15+02:00 16:23:42+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA http://www.agysoft.marches-publics.info water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 25F04 Marché de fourniture de réactifs Marché relatif à la fourniture de réactifs pour l'usine de dépollution de BASTIA SUD, pour le poste de transfert des effluents de BASTIA NORD, pour les réseaux d'assainissement. Ce marché est composé de 2 lots supplies 2536000 33696300 24300000 Usine de dépollution de Bastia Sud Bastia 20600 FRM02 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed true Néant 1648277 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1648277 Cf Ccap epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance Les prestations devront être conformes aux stipulations du contrat (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du contrat). L'accord-cadre s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon. Notification par le biais du profil d'acheteur La notification d'une décision, observation ou information faisant courir un délai peut être effectuée par le biais du profil d'acheteur, conformément aux dispositions de l'article 3.1 du CCAG-FCS. Stockage, emballage et transport : Le stockage, l'emballage et le transport des fournitures sont effectués dans les conditions de l'article 20 du CCAG-FCS. Les emballages relèvent de la responsabilité du titulaire et restent sa propriété. Le transport s'effectue sous sa responsabilité jusqu'au lieu de livraison. Conditions de livraison : La livraison des fournitures s'effectuera dans les conditions de l'article 21 du CCAG-FCS ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1648277 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-16+02:00 11:00:00+02:00 2025-06-24+02:00 09:00:00+02:00 Les membres élus de la Commission d'Appels d'Offre (Cao) false fa-w-rc none 1 Chlorure ferrique Fourniture de Chlorure ferrique supplies 33696300 24312122 24300000 Usine de dépollution de Bastia Sud Bastia 20600 FRM02 FRA 2025-07-16+02:00 48 0 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed true Néant 1648277 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1648277 Cf Ccap epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance Les prestations devront être conformes aux stipulations du contrat (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du contrat). L'accord-cadre s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon. Notification par le biais du profil d'acheteur La notification d'une décision, observation ou information faisant courir un délai peut être effectuée par le biais du profil d'acheteur, conformément aux dispositions de l'article 3.1 du CCAG-FCS. Stockage, emballage et transport : Le stockage, l'emballage et le transport des fournitures sont effectués dans les conditions de l'article 20 du CCAG-FCS. Les emballages relèvent de la responsabilité du titulaire et restent sa propriété. Le transport s'effectue sous sa responsabilité jusqu'au lieu de livraison. Conditions de livraison : La livraison des fournitures s'effectuera dans les conditions de l'article 21 du CCAG-FCS ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1648277 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-16+02:00 11:00:00+02:00 2025-06-24+02:00 09:00:00+02:00 Les membres élus de la Commission d'Appels d'Offre (Cao) false fa-w-rc none 2 Nitrate de calcium Fourniture de Notrate de calcium supplies 33696300 24313400 24300000 Usine de dépollution de Bastia Sud Bastia 20600 FRM02 FRA 2025-07-16+02:00 48 0