16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.aubagne.fr ORG-0002 MAIRIE D'AUBAGNE 41465 Bd Jean Jaures Aubagne 13785 FRA 21130005800016 GAZAY Gérard MAIRE 0442181805 correspondre@aws-france.com ORG-0003 VILLE D'AUBAGNE 180 Traverse de la Vallée Aubagne 13400 FRA 1707683 M. KACHETEL 0442181978 mohand.kachetel@aubagne.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31 rue jean françois leca Marseille 13002 FRA 1307930 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00320257-2024104/20242024-05-30Z 2.3 eforms-sdk-1.8 9e29694e-f241-43db-b456-fc2393ad9968 f024b67a-3d46-4a8b-a444-c17f43a0a061 2024-05-29+02:00 14:37:47+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 2405 PRESTATIONS DE TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES AU PROFIT DE LA VILLE D'AUBAGNE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services 600000 60172000 60172000 Ville D'Aubagneav Jean Jaures Aubagne 13400 FRL04 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration des véhicules, immatriculations, cartes grises dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Certificat ou agrément qui autorise le candidat à exercer la profession used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1474412 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474412 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474412 4 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-01+02:00 10:00:00+02:00 2024-07-02+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Rotations Aubagne ou dans un rayon de 50 km Rotations Aubagne ou dans un rayon de 50 km services 60172000 60172000 Ville D'Aubagneav Jean Jaures Aubagne 13400 FRL04 FRA 2024-09-01+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. 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