16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cnfpt.fr ORG-0002 CNFPT - Délégation Provence Alpes Cotes d'Azur 1 rue Lanthier Marseille 13000 FRA 18001404502245 BASSO Laurent Directeur 0494089600 isabelle.jacqueline@cnfpt.fr ORG-0003 CNFPT Délégation de PACA Cs 90578 Cnfpt Délégation de Paca Site de la Garde - Service Achats, chemin de la planquette La Garde 83041 FRA 1707200 Isabelle JACQUELINE 0494089600 isabelle.jacqueline@cnfpt.fr https://www.telerecours.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRA 1606270 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00320720-2024104/20242024-05-30Z 2.3 eforms-sdk-1.8 155a0f3c-9d33-4bde-9a56-a5e2613ac21e f62dfa3f-768d-48d5-8fd0-918fe7e30527 2024-05-29+02:00 07:55:37+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://cnfpt.marches-publics.info/ body-pl education ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 3 open false 2024008 Achats de formation sur le thème : PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET SECOURISME : TRAVAILLER EN SECURITE - T2K Réalisation d'actions de formation sur la spécialité T2 "Approches fondamentales" et sous-spécialité T2K "Prévention des risques professionnels et secourisme" pour le compte de la délégation Provence Alpes Côte d'Azur du CNFPT- Thématique : Travailler en sécurité ». Cette sous-spécialité fait l'objet de deux consultations : - Une première consultation n° 2024007 a été lancée sur la thématique "se protéger face aux risques" (T2K). - Cette seconde consultation est relative à la thématique : "travailler en sécurité" (T2K). Les prestations visées au présent marché font partie d'une opération décomposée en trois (3) lots, ainsi qu'il suit : - Lot n° 1 : Habilitations électriques - PACA ; - Lot n° 2 : Montage et démontage d'échafaudage - PACA ; - Lot n° 3 : Conduite en sécurité d'engins de chantier, d'équipements de travail mobiles automoteurs et d'appareils de levage de charges ou de personnes - PACA. Le marché est conclu sans montant minimum mais avec indication d'un montant maximum comme suit : - Lot n° 1 : maximum de 56 700 euros HT par an ; - Lot n° 2 : maximum de 7 560 euros HT par an ; - Lot n° 3 : maximum de 30 240 euros HT par an. Le présent contrat est un accord-cadre, s'exécutant par émission successive de bons de commandes. Il est mono-attributaire. Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à : Trois services Le présent contrat est un accord-cadre, s'exécutant par émission successive de bons de commandes. Il est mono-attributaire 378000 80530000 80530000 Cnfpt Délégation de Paca Site de la Garde La Garde 83130 FRL05 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1474096 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474096 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474096 7 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2024-07-11+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-11+02:00 14:00:00+02:00 La Garde false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 : Habilitations électriques - PACA maximum de 56 700 euros HT par an services 80530000 80530000 Cnfpt Délégation de Paca Site de la Garde La Garde 83130 FRL05 FRA 2024-11-04+01:00 48 3 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1474096 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474096 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474096 7 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2024-07-11+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-11+02:00 14:00:00+02:00 La Garde false 1 fa-wo-rc none 2 Lot n°2 : Montage et démontage d'échafaudage - PACA maximum de 7 560 euros HT par an services 80530000 80530000 Cnfpt Délégation de Paca Site de la Garde La Garde 83130 FRL05 FRA 2024-11-04+01:00 48 3 LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1474096 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474096 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 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