16 https://3f.achatpublic.com ORG-0001 3F NORMANVIE 5, rue Montaigne Rouen 76000 FRD22 FRA 55214154100094 Elisabeth PICOT LE LANCHON 0762685469 elisabeth.picot@groupe3f.fr ORG-0002 Tribunal judiciaire de Rouen 34 rue aux juifs Rouen cedex 76037 FRD22 FRA 17760111900759 Tribunal administratif de Rouen 0235528752 tj-rouen@justice.fr 00321108-2024104/20242024-05-30Z 2.3 eforms-sdk-1.11 b4916a1d-ee90-40e3-bad1-2920cf8713a7 c0490df7-b1e2-40d0-b0d5-2986b7505205 2024-05-28Z 13:51:03Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://3f.achatpublic.com body-pl hc-am ORG-0001 nati-ground Les motifs figurent dans le DCE 4 4 open Arques JB Tvx AO-3942 Travaux de construction de 27 logements à Arques la Bataille (76880) Construction de 27 logements individuels et intermédiaires à Arques la Bataille - allée Charlotte Perriand works 45211000 Allée Charlotte Perriand Rue Auguste Perret Arques-la-Bataille 76880 FRD22 FRA LOT-0001 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw none no not-allowed not-allowed true per-exa 60 price Prix per-exa 10 quality Moyens humains affectés spécifiquement au chantier per-exa 20 quality Contraintes d'exécution des travaux et solutions per-exa 10 quality Démarche proposée pour limiter l’impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw 120 2 mois ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 1 Fondations profondes Travaux de fondations profondes works opp soc-obj Heures d'insertion à prévoir 45262210 Allée Charlotte Perriand Rue Auguste Perret Arques-la-Bataille 76880 FRD22 FRA 17 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché LOT-0002 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw none no not-allowed not-allowed true per-exa 60 price Prix per-exa 10 quality Moyens humains affectés spécifiquement au chantier per-exa 20 quality Contraintes d'exécution des travaux et solutions per-exa 10 quality Démarche proposée pour limiter l’impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw 120 2 mois ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 2 Gros oeuvre Travaux de gros oeuvre works opp soc-obj Heures d'insertion prévues 45223220 Allée Charlotte Perriand Rue Auguste Perret Arques-la-Bataille 76880 FRD22 FRA 17 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché LOT-0003 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw none no not-allowed not-allowed true per-exa 60 price Prix per-exa 10 quality Moyens humains affectés spécifiquement au chantier per-exa 20 quality Contraintes d'exécution des travaux et solutions per-exa 10 quality Démarche proposée pour limiter l’impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw 120 2 mois ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 3 Ravalement Travaux de ravalement works opp soc-obj Heures d'insertion prévues 45443000 Allée Charlotte Perriand Rue Auguste Perret Arques-la-Bataille 76880 FRD22 FRA 17 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché LOT-0004 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw none no not-allowed not-allowed true per-exa 60 price Prix per-exa 10 quality Moyens humains affectés spécifiquement au chantier per-exa 20 quality Contraintes d'exécution des travaux et solutions per-exa 10 quality Démarche proposée pour limiter l’impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw 120 2 mois ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 4 Charpente Travaux de charpente works opp soc-obj Heures d'insertion prévues 45261100 Allée Charlotte Perriand Rue Auguste Perret Arques-la-Bataille 76880 FRD22 FRA 17 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché LOT-0005 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw none no not-allowed not-allowed true per-exa 60 price Prix per-exa 10 quality Moyens humains affectés spécifiquement au chantier per-exa 20 quality Contraintes d'exécution des travaux et solutions per-exa 10 quality Démarche proposée pour limiter l’impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw 120 2 mois ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 5 Couverture Travaux de couverture works opp soc-obj Heures d'insertion prévues 45261210 Allée Charlotte Perriand Rue Auguste Perret Arques-la-Bataille 76880 FRD22 FRA 17 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché LOT-0006 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw none no not-allowed not-allowed true per-exa 60 price Prix per-exa 10 quality Moyens humains affectés spécifiquement au chantier per-exa 20 quality Contraintes d'exécution des travaux et solutions per-exa 10 quality Démarche proposée pour limiter l’impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw 120 2 mois ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 6 Etanchéité Travaux d'étanchéité works 45261420 Allée Charlotte Perriand Rue Auguste Perret Arques-la-Bataille 76880 FRD22 FRA 17 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché LOT-0007 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw none no not-allowed not-allowed true per-exa 60 price Prix per-exa 10 quality Moyens humains affectés spécifiquement au chantier per-exa 20 quality Contraintes d'exécution des travaux et solutions per-exa 10 quality Démarche proposée pour limiter l’impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw 120 2 mois ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 7 Menuiseries extérieures - fermetures Travaux de menuiseries extérieures et de fermetures works opp soc-obj Heures d'insertion prévues 45421000 Allée Charlotte Perriand Rue Auguste Perret Arques-la-Bataille 76880 FRD22 FRA 17 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché LOT-0008 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw none no not-allowed not-allowed true per-exa 60 price Prix per-exa 10 quality Moyens humains affectés spécifiquement au chantier per-exa 20 quality Contraintes d'exécution des travaux et solutions per-exa 10 quality Démarche proposée pour limiter l’impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw 120 2 mois ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 8 Menuiseries intérieures Travaux de menuiseries intérieures works opp soc-obj Heures d'insertion prévues 45421000 Allée Charlotte Perriand Rue Auguste Perret Arques-la-Bataille 76880 FRD22 FRA 17 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché LOT-0009 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw none no not-allowed not-allowed true per-exa 60 price Prix per-exa 10 quality Moyens humains affectés spécifiquement au chantier per-exa 20 quality Contraintes d'exécution des travaux et solutions per-exa 10 quality Démarche proposée pour limiter l’impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw 120 2 mois ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 9 Cloisons - Doublages - Isolation - Plafonds Travaux de cloisons, doublages, isolation et plafonds works opp soc-obj Heures d'insertion prévues 45320000 45421152 Allée Charlotte Perriand Rue Auguste Perret Arques-la-Bataille 76880 FRD22 FRA 17 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché LOT-0010 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw none no not-allowed not-allowed true per-exa 60 price Prix per-exa 10 quality Moyens humains affectés spécifiquement au chantier per-exa 20 quality Contraintes d'exécution des travaux et solutions per-exa 10 quality Démarche proposée pour limiter l’impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw 120 2 mois ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 10 Plomberie sanitaire - Chauffage - VMC Travaux de plomberie sanitaire - Chauffage - VMC works opp soc-obj Heures d'insertion prévues 45330000 Allée Charlotte Perriand Rue Auguste Perret Arques-la-Bataille 76880 FRD22 FRA 17 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché LOT-0011 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw none no not-allowed not-allowed true per-exa 60 price Prix per-exa 10 quality Moyens humains affectés spécifiquement au chantier per-exa 20 quality Contraintes d'exécution des travaux et solutions per-exa 10 quality Démarche proposée pour limiter l’impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw 120 2 mois ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 11 Electricité Travaux d'électricité works opp soc-obj Heures d'insertion prévues 45310000 Allée Charlotte Perriand Rue Auguste Perret Arques-la-Bataille 76880 FRD22 FRA 17 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché LOT-0012 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw none no not-allowed not-allowed true per-exa 60 price Prix per-exa 10 quality Moyens humains affectés spécifiquement au chantier per-exa 20 quality Contraintes d'exécution des travaux et solutions per-exa 10 quality Démarche proposée pour limiter l’impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw 120 2 mois ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 12 Métallerie Travaux de métallerie works opp soc-obj Heures d'insertion prévues 45421140 Allée Charlotte Perriand Rue Auguste Perret Arques-la-Bataille 76880 FRD22 FRA 17 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché LOT-0013 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw none no not-allowed not-allowed true per-exa 60 price Prix per-exa 10 quality Moyens humains affectés spécifiquement au chantier per-exa 20 quality Contraintes d'exécution des travaux et solutions per-exa 10 quality Démarche proposée pour limiter l’impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw 120 2 mois ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 13 Portes de garages Travaux d'installation de portes de garages works 45421140 Allée Charlotte Perriand Rue Auguste Perret Arques-la-Bataille 76880 FRD22 FRA 17 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché LOT-0014 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw none no not-allowed not-allowed true per-exa 60 price Prix per-exa 10 quality Moyens humains affectés spécifiquement au chantier per-exa 20 quality Contraintes d'exécution des travaux et solutions per-exa 10 quality Démarche proposée pour limiter l’impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw 120 2 mois ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 14 Revêtement de sols - Faïence Travaux de revêtement de sols et de faïence works opp soc-obj Heures d'insertion prévues 45430000 Allée Charlotte Perriand Rue Auguste Perret Arques-la-Bataille 76880 FRD22 FRA 17 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché LOT-0015 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw none no not-allowed not-allowed true per-exa 60 price Prix per-exa 10 quality Moyens humains affectés spécifiquement au chantier per-exa 20 quality Contraintes d'exécution des travaux et solutions per-exa 10 quality Démarche proposée pour limiter l’impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw 120 2 mois ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 15 Peinture Travaux de peinture works opp soc-obj Heures d'insertion prévues 45442100 Allée Charlotte Perriand Rue Auguste Perret Arques-la-Bataille 76880 FRD22 FRA 17 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché LOT-0016 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw none no not-allowed not-allowed true per-exa 60 price Prix per-exa 10 quality Moyens humains affectés spécifiquement au chantier per-exa 20 quality Contraintes d'exécution des travaux et solutions per-exa 10 quality Démarche proposée pour limiter l’impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw 120 2 mois ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 16 VRD Travaux de voirie, réseaux divers works opp soc-obj Heures d'insertion prévues 45232410 45112500 Allée Charlotte Perriand Rue Auguste Perret Arques-la-Bataille 76880 FRD22 FRA 17 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché LOT-0017 sui-act Aptitude à exercer l’activité professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation ef-stand Capacité économique et financière Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation tp-abil Capacité technique et professionnelle Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw none no not-allowed not-allowed true per-exa 60 price Prix per-exa 10 quality Moyens humains affectés spécifiquement au chantier per-exa 20 quality Contraintes d'exécution des travaux et solutions per-exa 10 quality Démarche proposée pour limiter l’impact environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_K--gF0i_Cw 120 2 mois ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-07-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 17 Espaces verts - Clôtures Travaux d'espaces verts et de clôtures works opp soc-obj Heures d'insertion prévues 45112710 45342000 Allée Charlotte Perriand Rue Auguste Perret Arques-la-Bataille 76880 FRD22 FRA 17 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché