0bebe0d0-783c-47f1-9f61-10ec700d8414-01 Date limite de réception des offres : 26/05/2025 à été modifiée et remplacée par Date limite de réception des offres : 02/06/2025 Date limite de demande d'informations complémentaires 16/05/2025 a été modifiée et remplacée par Date limite de demande d'informations complémentaires 23/05/2025 Informations relatives à l'ouverture publique Date : 26/05/2025 a été modifié et remplacé par 02/06/2025 LOT-0001 Date limite de réception des offres : 26/05/2025 à été modifiée et remplacée par Date limite de réception des offres : 02/06/2025 Date limite de demande d'informations complémentaires 16/05/2025 a été modifiée et remplacée par Date limite de demande d'informations complémentaires 23/05/2025 Informations relatives à l'ouverture publique Date : 26/05/2025 a été modifié et remplacé par 02/06/2025 LOT-0002 Date limite de réception des offres : 26/05/2025 à été modifiée et remplacée par Date limite de réception des offres : 02/06/2025 Date limite de demande d'informations complémentaires 16/05/2025 a été modifiée et remplacée par Date limite de demande d'informations complémentaires 23/05/2025 Informations relatives à l'ouverture publique Date : 26/05/2025 a été modifié et remplacé par 02/06/2025 LOT-0003 Date limite de réception des offres : 26/05/2025 à été modifiée et remplacée par Date limite de réception des offres : 02/06/2025 Date limite de demande d'informations complémentaires 16/05/2025 a été modifiée et remplacée par Date limite de demande d'informations complémentaires 23/05/2025 Informations relatives à l'ouverture publique Date : 26/05/2025 a été modifié et remplacé par 02/06/2025 LOT-0004 Date limite de réception des offres : 26/05/2025 à été modifiée et remplacée par Date limite de réception des offres : 02/06/2025 Date limite de demande d'informations complémentaires 16/05/2025 a été modifiée et remplacée par Date limite de demande d'informations complémentaires 23/05/2025 Informations relatives à l'ouverture publique Date : 26/05/2025 a été modifié et remplacé par 02/06/2025 LOT-0005 cor-buy Informations sur la présentation: Date limite de réception des offres : 26/05/2025 à été modifiée et remplacée par Date limite de réception des offres : 02/06/2025 Date limite de demande d'informations complémentaires 16/05/2025 a été modifiée et remplacée par Date limite de demande d'informations complémentaires 23/05/2025 Informations relatives à l'ouverture publique Date : 26/05/2025 a été modifié et remplacé par 02/06/2025 16 https://www.telerecours.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine PUIG Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours et Instance chargée des procédures de recours et des procédures de médiation Montreuil 93100 FR106 FRA 130 006 869 00015 Organisation chargée des procédures de recours Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours Organisation chargée des procédures de médiation +33149202000 greffe.ta-montreuil@juradm.fr http://www.franceagrimer.fr http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise ORG-0001 FRANCEAGRIMER 12 rue Henri ROL TANGUY Service de la Politique et des Stratégies Achats Montreuil cedex 93555 FR106 FRA 130 006 364 00017 Service de la Politique et des Stratégies Achat Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché +33173302000 mpublics@franceagrimer.fr 00321179-202595/20252025-05-19+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 97fdd29a-4546-4be7-a614-d2ef165da9fc 23c766d5-b4d1-4d29-94b7-475c93f8ecf6 2025-05-16+02:00 14:11:49+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756089&orgAcronyme=b4n body-pl gen-pub ORG-0001 Les motifs d'exclusion figurent dans le DCE (DUME) epo-sub-espd 2 5 true Procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1 à L.2124-2, R.2124-1 à R.2124-2-1° du code de la commande publique open false SI-TMA-DSMP2025 TIERCE MAINTENANCE MULTI-APPLICATIVE (TMA), DÉVELOPPEMENT LOGICIELS SPECIFIQUES EN MODE PROJET (DSMP) EN CENTRE DE SERVICES Réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre pour des activités de Tierce Maintenance multi-Applicatives (TMA), de Développements de logiciels Spécifiques en Mode Projet (DSMP), de réalisation d'opérations techniques, d'audits et d'expertises techniques. Accord-cadre mono attributaire sans minimum et avec un maximum fixé en valeur donnant lieu à l'émission de bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2, R.2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois à compter de sa date de notification. Puis il pourra être reconduit tacitement une fois pour une durée de 24 mois. Pour chacun des 5 lots, montants maximums période initiale de 24 mois: 4,5 millions d'Euros HT pour lot 1, 4,25 millions d'Euros HT pour lot 2, 4,5 millions d'Euros pour lot 3, 4,75 millions d'Euros pour lot 4 et 2,75 millions d'Euros HT pour lot 5 Soit un montant maximum de 41,50 millions d'Euros HT sur la durée totale du marché reconduction comprise pour l'ensemble des lots. services Le Dossier de consultation est directement disponible sur la plateforme PLACE à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756089&orgAcronyme=b4n L'imprimé DUME (version .xml) est accessible sur: https://dume.chorus-pro.gouv.fr/ ou sur la plateforme PLACE. Les réponses des candidats doivent parvenir uniquement par voie électronique via l'adresse ci-dessus précisée selon indications portées dans le règlement de la consultation du marché. 41500000 72500000 72600000 72200000 72267000 Les prestations ont lieu dans les Centres de Service désignés du prestataire. Les centres de service sont situés dans l'Union Européenne, et respectent obligatoirement les exigences d'organisation précisées au CCTP. Les réunions de gouvernance (pilotage, gestion de crise) et de manière exceptionnelle, des prestations et des réunions de travail se tiennent dans les locaux de FranceAgriMer au siège à Montreuil (93), 12 rue Henri ROL-TANGUY anyw-cou FRA LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Formulaire DUME ou papier libre : - effectifs moyens annuels du candidat au cours de l'année 2024. - Preuves de la qualification professionnelle du candidat par des références de moins de 3 ans présentant les principaux marchés de services effectués, indiquant l'année de réalisation et le destinataire public ou privé. Ces justifications peuvent être complétées par des certificats d'identité professionnelle attestant de la compétence du soumissionnaire à réaliser les prestations du marché, par des attestations de réalisation émanant de clients privés ou publics. une présentation de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour réaliser le marché. Il est précisé que d'autres justificatifs regardés comme équivalents à ceux indiqués ci-avant sont acceptés dans le cas de sociétés nouvellement créées slc-stand-to-gen l'Imprimé DUME complété à la partie IV.B (capacité économique et financière) concernant les éléments relatifs aux chiffres d'affaires annuel global HT et spécifiques réalisés par l'opérateur économique sur les trois derniers exercices disponibles. Ces informations peuvent également être fournies sur papier libre slc-suit-reg-prof le formulaire DUME complété : - en partie II en termes d'identification, de présentation et de qualité de la personne habilitée à engager l'opérateur économique ; - en partie iii (a, b, c) de motifs d'exclusion à candidater au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique - en partie IV.A (aptitude) concernant l'inscription du candidat à un registre professionnel ou à un registre du commerce pertinent de l'etat membre dans lequel il est établi. Il doit être accompagné des pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager l'opérateur économique, une déclaration sur l'honneur au regard de la régularité des obligations du soumissionnaire concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail , et le cas échéant une copie du ou de(s) jugements(s) prononcé(s) en cas de situation de redressement judiciaire (ou dans une situation similaire pour les opérateurs économiques établis à l'étranger not-allowed no-eu-funds true Avril 2029 en cas de reconduction. false FRA DCE.zip- RC.zip non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756089&orgAcronyme=b4n true A l'attribution du marché, en cas de groupement d'opérateurs économiques conjoint, le mandataire du groupement devra être solidaire. none epo-notice not-allowed true no performance required price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756089&orgAcronyme=b4n ORG-0001 ORG-0001 150 Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551- Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2025-06-02+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-23+02:00 2025-06-02+02:00 14:30:00+02:00 La séance d'ouverture des offres n'est pas publique, les dates et heures d'ouverture des offres sont prévisionnelles et données uniquement à titre indicatif Franceagrimer - Service de la Politique et des Stratégies Achat- Montreuil (93) false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Prestations de TMA DSMP (Vue technique : Vue technique : JAVA, BO/Talend, Drupal, technologies Data) Réalisation de tierce maintenance multi-applicatives, développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux systèmes d'information opérationnels et décisionnels pris en charge par les deux unités Etudes du Service des Systèmes d'Information de l'acheteur. Le prestataire réalise au regard de bons de commande émis par l'acheteur des prestations composées de prestations élémentaires, désignées par le terme "unités d'oeuvre (UO). Vue fonctionnelle : la collecte et le traitement des données sociaux économiques et l'ensemble des infocentres de FranceAgriMer. Le site institutionnel et les sites de publication (observatoires…) Vue technique : JAVA, BO/Talend, Drupal Chantiers majeurs envisagés sur la durée du marché: Refonte de l'application Cotations Viandes Refonte de l'intranet FranceAgriMer Développement d'une plateforme DATA services La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 4 ans true other 9000000 72500000 72600000 72200000 72267000 anyw-cou FRA 2025-10-07+02:00 48 Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Puis il pourra être reconduit tacitement une fois pour une durée de 24 mois, sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire deux mois avant l'échéance. 1 LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Formulaire DUME ou papier libre : - effectifs moyens annuels du candidat au cours de l'année 2024. - Preuves de la qualification professionnelle du candidat par des références de moins de 3 ans présentant les principaux marchés de services effectués, indiquant l'année de réalisation et le destinataire public ou privé. Ces justifications peuvent être complétées par des certificats d'identité professionnelle attestant de la compétence du soumissionnaire à réaliser les prestations du marché, par des attestations de réalisation émanant de clients privés ou publics. une présentation de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour réaliser le marché. Il est précisé que d'autres justificatifs regardés comme équivalents à ceux indiqués ci-avant sont acceptés dans le cas de sociétés nouvellement créées slc-stand-to-gen l'Imprimé DUME complété à la partie IV.B (capacité économique et financière) concernant les éléments relatifs aux chiffres d'affaires annuel global HT et spécifiques réalisés par l'opérateur économique sur les trois derniers exercices disponibles. Ces informations peuvent également être fournies sur papier libre slc-suit-reg-prof le formulaire DUME complété : - en partie II en termes d'identification, de présentation et de qualité de la personne habilitée à engager l'opérateur économique ; - en partie iii (a, b, c) de motifs d'exclusion à candidater au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique - en partie IV.A (aptitude) concernant l'inscription du candidat à un registre professionnel ou à un registre du commerce pertinent de l'etat membre dans lequel il est établi. Il doit être accompagné des pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager l'opérateur économique, une déclaration sur l'honneur au regard de la régularité des obligations du soumissionnaire concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail , et le cas échéant une copie du ou de(s) jugements(s) prononcé(s) en cas de situation de redressement judiciaire (ou dans une situation similaire pour les opérateurs économiques établis à l'étranger not-allowed no-eu-funds true Avril 2029 en cas de reconduction. false FRA DCE.zip- RC.zip non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756089&orgAcronyme=b4n epo-notice true A l'attribution du marché, en cas de groupement d'opérateurs économiques conjoint, le mandataire du groupement devra être solidaire. none not-allowed true no performance required price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756089&orgAcronyme=b4n ORG-0001 ORG-0001 150 Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551- Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2025-06-02+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-23+02:00 2025-06-02+02:00 14:30:00+02:00 La séance d'ouverture des offres n'est pas publique, les dates et heures d'ouverture des offres sont prévisionnelles et données uniquement à titre indicatif Franceagrimer - Service de la Politique et des Stratégies Achat- Montreuil (93) false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 Prestations de TMA DSMP (vue technique : JAVA, socle propriétaire JAVA « ORION », socle propriétaire DotNet « CS ») Réalisation de tierce maintenance multi-applicatives, développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux systèmes d'information opérationnels et décisionnels pris en charge par les deux unités Etudes du Service des Systèmes d'Information de l'acheteur.Le prestataire réalise au regard de bons de commande émis par l'acheteur des prestations composées de prestations élémentaires, désignées par le terme "unités d'oeuvre (UO).Vue fonctionnelle : les programmes sociaux, le stockage privé et l'intervention publique de produits laitiers. La programmation et le suivi des contrôles. La gestion des certificats d'import / export, y compris le projet Expadon 2, et les billets d'Aval. Vue technique : Vue technique : JAVA, socle propriétaire Java « ORION », socle propriétaire Dotnet « CS » Chantiers majeurs envisagés sur la durée du marché : La refonte de l'application Expadon2/Agrément avec le décommissionnement du framework ORION, Le décommissionnement des anciens applicatifs C/S et leur refonte sur socle JAVA services La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 4 ans true other 8500000 72500000 72600000 72200000 72267000 anyw-cou FRA 2025-10-07+02:00 48 Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Puis il pourra être reconduit tacitement une fois pour une durée de 24 mois, sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire deux mois avant l'échéance. 1 LOT-0003 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Formulaire DUME ou papier libre : - effectifs moyens annuels du candidat au cours de l'année 2024. - Preuves de la qualification professionnelle du candidat par des références de moins de 3 ans présentant les principaux marchés de services effectués, indiquant l'année de réalisation et le destinataire public ou privé. Ces justifications peuvent être complétées par des certificats d'identité professionnelle attestant de la compétence du soumissionnaire à réaliser les prestations du marché, par des attestations de réalisation émanant de clients privés ou publics. une présentation de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour réaliser le marché. Il est précisé que d'autres justificatifs regardés comme équivalents à ceux indiqués ci-avant sont acceptés dans le cas de sociétés nouvellement créées slc-stand-to-gen l'Imprimé DUME complété à la partie IV.B (capacité économique et financière) concernant les éléments relatifs aux chiffres d'affaires annuel global HT et spécifiques réalisés par l'opérateur économique sur les trois derniers exercices disponibles. Ces informations peuvent également être fournies sur papier libre slc-suit-reg-prof le formulaire DUME complété : - en partie II en termes d'identification, de présentation et de qualité de la personne habilitée à engager l'opérateur économique ; - en partie iii (a, b, c) de motifs d'exclusion à candidater au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique - en partie IV.A (aptitude) concernant l'inscription du candidat à un registre professionnel ou à un registre du commerce pertinent de l'etat membre dans lequel il est établi. Il doit être accompagné des pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager l'opérateur économique, une déclaration sur l'honneur au regard de la régularité des obligations du soumissionnaire concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail , et le cas échéant une copie du ou de(s) jugements(s) prononcé(s) en cas de situation de redressement judiciaire (ou dans une situation similaire pour les opérateurs économiques établis à l'étranger not-allowed no-eu-funds true Avril 2029 en cas de reconduction. false FRA DCE.zip- RC.zip non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756089&orgAcronyme=b4n epo-notice true A l'attribution du marché, en cas de groupement d'opérateurs économiques conjoint, le mandataire du groupement devra être solidaire. none not-allowed true no performance required price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756089&orgAcronyme=b4n ORG-0001 ORG-0001 150 Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551- Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2025-06-02+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-23+02:00 2025-06-02+02:00 14:30:00+02:00 La séance d'ouverture des offres n'est pas publique, les dates et heures d'ouverture des offres sont prévisionnelles et données uniquement à titre indicatif Franceagrimer - Service de la Politique et des Stratégies Achat- Montreuil (93) false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 Prestations de TMA DSMP (vue technique : JAVA, socle propriétaire DotNet « SIVAL ») Réalisation de tierce maintenance multi-applicatives, développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux systèmes d'information opérationnels et décisionnels pris en charge par les deux unités Etudes du Service des Systèmes d'Information de l'acheteur. Le prestataire réalise au regard de bons de commande émis par l'acheteur des prestations composées de prestations élémentaires,désignées par le terme "unités d'oeuvre (UO).Vue fonctionnelle : les aides nationales et les aides de crise. Les mesures investissement vitivinicole, promotion vitivinicole. Vue technique : JAVA, socle propriétaire DotNet « SIVAL » Chantiers majeurs envisagés sur la durée du marché: La poursuite de la refonte du projet VITIINvest, La refonte sur socle JAVA des applications des aides nationales sous socle historique « DotNet « SIVAL » services La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 4 ans true other 9000000 72500000 72600000 72200000 72267000 anyw-cou FRA 2025-10-07+02:00 48 Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Puis il pourra être reconduit tacitement une fois pour une durée de 24 mois, sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire deux mois avant l'échéance. 1 LOT-0004 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Formulaire DUME ou papier libre : - effectifs moyens annuels du candidat au cours de l'année 2024. - Preuves de la qualification professionnelle du candidat par des références de moins de 3 ans présentant les principaux marchés de services effectués, indiquant l'année de réalisation et le destinataire public ou privé. Ces justifications peuvent être complétées par des certificats d'identité professionnelle attestant de la compétence du soumissionnaire à réaliser les prestations du marché, par des attestations de réalisation émanant de clients privés ou publics. une présentation de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour réaliser le marché. Il est précisé que d'autres justificatifs regardés comme équivalents à ceux indiqués ci-avant sont acceptés dans le cas de sociétés nouvellement créées slc-stand-to-gen l'Imprimé DUME complété à la partie IV.B (capacité économique et financière) concernant les éléments relatifs aux chiffres d'affaires annuel global HT et spécifiques réalisés par l'opérateur économique sur les trois derniers exercices disponibles. Ces informations peuvent également être fournies sur papier libre slc-suit-reg-prof le formulaire DUME complété : - en partie II en termes d'identification, de présentation et de qualité de la personne habilitée à engager l'opérateur économique ; - en partie iii (a, b, c) de motifs d'exclusion à candidater au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique - en partie IV.A (aptitude) concernant l'inscription du candidat à un registre professionnel ou à un registre du commerce pertinent de l'etat membre dans lequel il est établi. Il doit être accompagné des pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager l'opérateur économique, une déclaration sur l'honneur au regard de la régularité des obligations du soumissionnaire concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail , et le cas échéant une copie du ou de(s) jugements(s) prononcé(s) en cas de situation de redressement judiciaire (ou dans une situation similaire pour les opérateurs économiques établis à l'étranger not-allowed no-eu-funds true Avril 2029 en cas de reconduction. false FRA DCE.zip- RC.zip non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756089&orgAcronyme=b4n epo-notice true A l'attribution du marché, en cas de groupement d'opérateurs économiques conjoint, le mandataire du groupement devra être solidaire. none not-allowed true no performance required price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756089&orgAcronyme=b4n ORG-0001 ORG-0001 150 Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551- Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2025-06-02+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-23+02:00 2025-06-02+02:00 14:30:00+02:00 La séance d'ouverture des offres n'est pas publique, les dates et heures d'ouverture des offres sont prévisionnelles et données uniquement à titre indicatif Franceagrimer - Service de la Politique et des Stratégies Achat- Montreuil (93) false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 4 Prestations de TMA DSMP ((vue technique : JAVA, Powerbuilder, SIG, Delphi) Réalisation de tierce maintenance multi-applicatives, développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux systèmes d'information opérationnels et décisionnels pris en charge par les deux unités Etudes du Service des Systèmes d'Information de l'acheteur. Le prestataire réalise au regard de bons de commande émis par l'acheteur des prestations composées de prestations élémentaires, désignées par le terme "unités d'oeuvre (UO).Vue fonctionnelle : les mesures de la restructuration du vignoble, des prestations viniques, et des programmes opérationnels (fruits et légumes, olives et autres secteurs), et apiculture. Le stockage privé de viandes et d'intervention publique céréale. Certaines aides nationales. La gestion des contingents. Vue technique : JAVA, Powerbuilder, SIG, Delphi Chantiers majeurs envisagés sur la durée du marché: La refonte des programmes opérationnels et la poursuite du projet PGC La refonte du SI aides à la Distillation services La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 4 ans true other 9500000 72500000 72600000 72200000 72267000 anyw-cou FRA 2025-10-07+02:00 48 Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Puis il pourra être reconduit tacitement une fois pour une durée de 24 mois, sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire deux mois avant l'échéance. 1 LOT-0005 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Formulaire DUME ou papier libre : - effectifs moyens annuels du candidat au cours de l'année 2024. - Preuves de la qualification professionnelle du candidat par des références de moins de 3 ans présentant les principaux marchés de services effectués, indiquant l'année de réalisation et le destinataire public ou privé. Ces justifications peuvent être complétées par des certificats d'identité professionnelle attestant de la compétence du soumissionnaire à réaliser les prestations du marché, par des attestations de réalisation émanant de clients privés ou publics. une présentation de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour réaliser le marché. Il est précisé que d'autres justificatifs regardés comme équivalents à ceux indiqués ci-avant sont acceptés dans le cas de sociétés nouvellement créées slc-stand-to-gen l'Imprimé DUME complété à la partie IV.B (capacité économique et financière) concernant les éléments relatifs aux chiffres d'affaires annuel global HT et spécifiques réalisés par l'opérateur économique sur les trois derniers exercices disponibles. Ces informations peuvent également être fournies sur papier libre slc-suit-reg-prof le formulaire DUME complété : - en partie II en termes d'identification, de présentation et de qualité de la personne habilitée à engager l'opérateur économique ; - en partie iii (a, b, c) de motifs d'exclusion à candidater au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique - en partie IV.A (aptitude) concernant l'inscription du candidat à un registre professionnel ou à un registre du commerce pertinent de l'etat membre dans lequel il est établi. Il doit être accompagné des pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager l'opérateur économique, une déclaration sur l'honneur au regard de la régularité des obligations du soumissionnaire concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail , et le cas échéant une copie du ou de(s) jugements(s) prononcé(s) en cas de situation de redressement judiciaire (ou dans une situation similaire pour les opérateurs économiques établis à l'étranger not-allowed no-eu-funds true Avril 2029 en cas de reconduction. false FRA DCE.zip- RC.zip non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756089&orgAcronyme=b4n epo-notice true A l'attribution du marché, en cas de groupement d'opérateurs économiques conjoint, le mandataire du groupement devra être solidaire. none not-allowed true no performance required price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756089&orgAcronyme=b4n ORG-0001 ORG-0001 150 Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551- Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2025-06-02+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-23+02:00 2025-06-02+02:00 14:30:00+02:00 La séance d'ouverture des offres n'est pas publique, les dates et heures d'ouverture des offres sont prévisionnelles et données uniquement à titre indicatif Franceagrimer - Service de la Politique et des Stratégies Achat- Montreuil (93) false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 5 Prestations de TMA DSMP (vue technique : JAVA, socle de développement JAVA, plateforme JAVA « PAD », Technologies IA) Réalisation de tierce maintenance multi-applicatives, développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux systèmes d'information opérationnels et décisionnels pris en charge par les deux unités Etudes du Service des Systèmes d'Information de l'acheteur. Le prestataire réalise au regard de bons de commande émis par l'acheteur des prestations composées de prestations élémentaires, désignées par le terme "unités d'oeuvre (UO).Vue fonctionnelle : les briques transverses et les applications financières et comptables transverses. Vue technique : JAVA, socle de développement JAVA propriétaire NUDLE, Plateforme JAVA « PAD », Technologies IA Chantiers majeurs envisagés sur la durée du marché: La poursuite des travaux de modernisation du socle de développement JAVA La poursuite des travaux du socle de développement PAD L'introduction des technologies de type IA en accompagnement de la transformation du SI FranceAgriMer services La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 4 ans true other 5500000 72500000 72600000 72200000 72267000 anyw-cou FRA 2025-10-07+02:00 48 Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Puis il pourra être reconduit tacitement une fois pour une durée de 24 mois, sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire deux mois avant l'échéance. 1