16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.savoie.fr ORG-0002 Département de la Savoie Château des Ducs de Savoie Cs 31802 Chambery 73018 FRA 22730001900014 LE POUVOIR ADJUDICATEUR 0479967373 correspondre@aws-france.com https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 603969 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 603972 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00322243-2024105/20242024-05-31Z 2.3 eforms-sdk-1.8 fd1c840a-a15a-4ed8-8705-df7c4f3390c6 1c0fbc15-a8d2-4a20-811c-5589e1a726d1 2024-05-30+02:00 12:12:43+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.savoie.fr/marches-publics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24AA019 Transport de saumure utilisée comme fondant routier sur les routes départementales de Savoie L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La prestation concerne le chargement, le transport et le déchargement de saumure depuis les centrales de fabrication du département vers les lieux de stockage et de distribution du Département services 60100000 60100000 Département de la Savoie Chambery 73000 FRK27 FRA LOT-0000 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat used not-allowed no-eu-funds not-requ true 1475259 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1475259 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. ressources propres du Département false poi-exa 20 quality Valeur environnementale poi-exa 80 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1475259 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-02+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-02+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1475259 Transport de saumure utilisée comme fondant routier sur les routes départementales de Savoie L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La prestation concerne le chargement, le transport et le déchargement de saumure depuis les centrales de fabrication du département vers les lieux de stockage et de distribution du Département services other 60100000 60100000 Département de la Savoie Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-11-01+01:00 2025-10-31+01:00 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges