16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://ville-manosque.fr ORG-0002 Ville de Manosque 107 Hôtel de ville Place de l'Hôtel de ville Manosque 04100 FRA 21040112100012 GALTIER Camille Maire 0492703472 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Hôtel de ville Place de l'Hôtel de ville Manosque 04100 FRA 1708938 Service de la commande publique 0492703572 commandepublique@dlva.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRA 795730 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRA 795729 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00322600-2024105/20242024-05-31Z 2.3 eforms-sdk-1.8 5553b248-9de1-45d6-927d-21b560cc246d 5ddba708-dd6e-415a-8085-cde3a3b175ec 2024-05-30+02:00 11:11:43+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024VILMF24S01Bis INSTALLATION, ENTRETIEN ET REPARATION DES HYDRANTS Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services 1200000 50413200 50413200 Commune de Manosque Manosque 04100 FRL01 FRA LOT-0000 sui-act - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ true La date prévisionnelle de la publication du prochain Aapc est en mai 2028 1475157 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1475157 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. 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