16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA8024E188-03D6-707B-436FFC8189749020 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.nmh.fr ORG-0002 NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise 8361826 place Rosa ParksNantes44036FRG01FRA54033 M. Le Directeur Général0240670707correspondre@aws-france.com ORG-0003 NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise 26 place Rosa ParksNantes44036FRG01FRA8024E1B4-F175-C0EB-319A0F9597E09933 0240670707marches@nmh.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 241116, allée de l'Ile-GlorietteNantes44041FRG01FRA8024E1C7-E995-FBC5-5AE162D363CC8415 0240994600greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 241116, allée de l'Ile-GlorietteNantes44041FRG01FRA8024E1D5-EAC5-DBC9-DC9660B107693E87 0240994600greffe.ta-nantes@juradm.fr00323011-202596/20252025-05-20+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 c21e868b-5f68-48ad-8357-959407528a1e201946ff-dc1e-481e-af5b-3d902e492a312025-05-16+02:0017:01:26+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.nmh.fr/Espace-Entreprise/L-espace-marches-publics-de-NMH/Avis-de-publicite-et-Dossiers-de-consultationbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentneg-w-call false25.033NANTES - 1 au 43 rue J. CARTIER - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la requalification et la résidentialisation de 294 logementsLe marché de maîtrise d'oeuvre comprendra les missions suivantes : APS - APD - PRO - ACT - VISA - DET et AOR Montant de l'enveloppe financière affectée aux travaux : 12 022 000 euro(s) HT Composition du groupement : architecte (mandataire) - bet structure, fluides/thermique, économiste, VRD, compétence amiante. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le mandataire (architecte) du groupement devra appartenir exclusivement à une seule équipe. Les autres opérateurs économiques pourront se présenter dans plusieurs équipesservicesA chaque étape, certains participants peuvent être éliminés. L'accès à certains documents de marché est restreint. A ce stade (phase remise des candidatures), il n'est pas possible de retirer le dossier de consultation, celui-ci ne sera adressé qu'aux équipes préalablement admises. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : au vu de l'ampleur de l'opération, la forme juridique imposée est le groupement conjoint avec mandataire solidaire71200000712000001 au 43 rue J. CartierNantes44100FRG01 FRALOT-0000 slc-suit-reg-profCertificats de qualifications : Architecte Dplg, Desa, Dea + Hmonp ou équivalent inscrit au tableau de l'ordretrue slc-sche-qu-cert-indepAttestations de qualification en sous-section 4 pour l'intervention sur des matériaux amiantéstrue slc-stand-otherDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Formulaire Dc1, Lettre de candidature et Désignation du mandataire par ses co-traitants.Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.La Fiche Signalétique Fournisseur de Nantes Métropole Habitat Les moyens humains de l'architecte mandataireles Cv des membres de l'équipe de maîtrise d'oeuvre qui vont personnellement s'occuper du projettrue slc-abil-ref-servicesPour l'architecte mandataire : 4 références d'opérations équivalentes réalisées ou en cours de travaux datant des 5 dernières années.Pour les autres membres du groupement : les principales références équivalentes effectuées au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privétrue slc-suit-reg-profRéférences des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Architecte DPLG, DESA, DEA + HMONP ou équivalent inscrit au tableau de l'ordretrueallowedeu-funds Cette opération relève du programme national de renouvellement urbain porté par l'Anru not-requfalse 1649232non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1649232 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceLa consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social qui seront détaillées au cahier des charges diffusé en phase offre. Les opérateurs placés dans l'un des cas d'exclusion mentionné aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique seront exclus de la procédure pour ce motif ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1649232Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtruetrue2025-06-17+02:0016:30:00+02:00 true53 false none noneS-PF-1649232NANTES - 1 au 43 rue J. CARTIER - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la requalification et la résidentialisation de 294 logementsLe marché de maîtrise d'oeuvre comprendra les missions suivantes : APS - APD - PRO - ACT - VISA - DET et AOR Montant de l'enveloppe financière affectée aux travaux : 12 022 000 euro(s) HT Composition du groupement : architecte (mandataire) - bet structure, fluides/thermique, économiste, VRD, compétence amiante. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le mandataire (architecte) du groupement devra appartenir exclusivement à une seule équipe. Les autres opérateurs économiques pourront se présenter dans plusieurs équipesservices71200000712000001 au 43 rue J. CartierNantes44100FRG01 FRA 2025-11-03+01:0070 0