23 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.agglo-foix-varilhes.fr/ ORG-0002 L'agglo Foix-Varilhes 1 A, avenue du Général de Gaulle Foix 09000 FRA 20006779100018 Fromentin Thomas Président 0534090930 accueil@agglo-pfv.fr ORG-0003 Communauté d'Agglomération Pays Foix-Varilhes 1 A, avenue du Général de Gaulle Foix 09000 FRA 1707694 0534090930 correspondre@aws-france.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 1072242 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0005 CCIRA BORDEAUX 952 106 Bis rue Belleville Bordeaux 33063 FRA 1072474 0556692718 Claire.gachet@direccte.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 1072241 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00326266-2024106/20242024-06-03Z 2.3 eforms-sdk-1.8 7aeaab6c-2ee0-4bfb-9c47-f6722e3d98da 418ddd51-6d6a-40c9-8b4b-073a0aab005a 2024-05-30+02:00 16:14:01+02:00 01 32014L0024 cn-desg FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. restricted 24S_MO Conc GuyD Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la création d'un centre de conférences transfrontalier au sein de l'auditorium Guy Destrem à Montgailhard - PHASE CANDIDATURE L'agglo Foix-Varilhes est propriétaire de l'espace Guy Destrem. Cet espace, qui comprend principalement un auditorium et une galerie, se révèle aujourd'hui inadapté aux différentes activités qu'il accueille (conférences, conseil communautaires, rencontres évènementielles diverses...). Dans le cadre de son projet de territoire "Agglo 2026", objectif 8, action 22, l'intercommunalité envisage sa restructuration afin, d'une part, de l'adapter aux usages, et, d'autre part, de valoriser le bâtiment, véritable équipement structurant et centre de décision implanté au sein d'un site touristique reconnu services La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés ; - Une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis. Le présent règlement de concours porte sur la phase de candidature 71200000 71400000 LOT-0000 sui-act Voir règlement de concours used true ef-stand Voir règlement de concours used true tp-abil Voir règlement de concours used true no-eu-funds 1474420 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474420 false false false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Les membres du jury seront déterminés ultérieurement 1 A l'issue du concours, tous les candidats admis à concourir et ayant remis des prestations répondant au programme bénéficieront d'une prime d'un montant de 9 000,00 euro(s) Euros HT. Une indemnité forfaitaire d'un montant de 9 000 euro(s) HT (neuf mille euros) est fixée par concurrent sélectionné pour la phase 2. En cas de co-traitance, elle sera répartie entre les membres du groupement sur proposition du mandataire. Cette répartition sera à fournir en même temps que la remise des prestations. Cette prime constituera pour le lauréat une avance sur honoraires. Dans le cas où une offre serait incomplète ou ne répondrait pas au programme, une réduction ou la suppression de la prime pourra être effectuée par le pouvoir adjudicateur. Le lauréat percevra une prime de 9 000 euro(s) HT (neuf mille euros), à titre d'avance sur son marché, Cette prime sera déduite de la première demande de paiement correspondant au marché qui lui sera dévolu ultérieurement. La prime pourra être réduite ou supprimée dans les cas suivants : - La prestation n'est pas complète. - La prestation ne répond pas au programme du concours. - La prestation a fait l'objet d'un rejet. - La prestation ne respecte pas le principe d'anonymat ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474420 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA AW Solutions required 2024-07-01+02:00 17:00:00+02:00 S-PF-1474420 Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la création d'un centre de conférences transfrontalier au sein de l'auditorium Guy Destrem à Montgailhard - PHASE CANDIDATURE L'agglo Foix-Varilhes est propriétaire de l'espace Guy Destrem. Cet espace, qui comprend principalement un auditorium et une galerie, se révèle aujourd'hui inadapté aux différentes activités qu'il accueille (conférences, conseil communautaires, rencontres évènementielles diverses...). 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