16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 44176B75-F4F3-7B53-3E97A76FB755C8BB +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.perpignanmediterranee.org ORG-0002 Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine 20641 11 Boulevard Saint Assiscle Perpignan 66006 FRJ15 FRA 64546 VILA - Président Robert 0468086000 0468086001 accueil.pmca@perpignan-mediterranee.org http://montpellier.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 44176B92-D0DE-64A0-ABEFD7ACE90247A8 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr http://montpellier.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 44176BA1-0B2A-3A34-92004070714BEAE9 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00326610-202597/20252025-05-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 684fb9d3-0e97-4f29-b5fb-c65729063977 0bd794f7-c820-4c7b-be73-444736e457e3 2025-05-20+02:00 12:20:31+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2025047 Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine - ES TET - Valorisation des Berges de la Têt Les prestations attendues sont les suivantes : - Travaux préparatoires/élagage/débroussaillage - Terrassement - Voirie - Signalisation routière Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique qui donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le projet doit bénéficier de subventions provenant de l'État, de l'Agence de Financement des Infrastructures de Transport, du Conseil Régional Occitanie et du Conseil Départemental works Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.marches-publics.info ou sur le site internet de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (Pmmcu) : https://www.perpignanmediterraneemetropole.fr (rubrique Marchés publics). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : http://www.marches-publics.info 8000000 45233162 45112500 45112710 45316110 LOT-0000 not-allowed no-eu-funds false 1648051 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1648051 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Dans le cadre de ce contrat, l'entreprise assurera une action d'insertion définie à l'annexe 1 du CCAP intitulé "Clause d'insertion" et devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter les objectifs de développement durable demandés dans l'exécution des prestations per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 50 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1648051 3 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-23+02:00 10:00:00+02:00 2025-06-23+02:00 14:00:00+02:00 Siège Pmmcu false none none T-PF-1648051 Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine - ES TET - Valorisation des Berges de la Têt Les prestations attendues sont les suivantes : - Travaux préparatoires/élagage/débroussaillage - Terrassement - Voirie - Signalisation routière Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique qui donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le projet doit bénéficier de subventions provenant de l'État, de l'Agence de Financement des Infrastructures de Transport, du Conseil Régional Occitanie et du Conseil Départemental works other 8000000 45233162 45112500 45112710 45316110 2025-08-25+02:00 48 0