16 ORG-0001 Cité de la céramique - Sèvres et Limoges 2 Place de la Manufacture Sèvres 92310 FRA 13000885700018 0146299960 angeliki.kolokotsa@sevresciteceramique.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise Cergy FRA 17950702500015 01 30 17 34 00 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 00327156-2024107/20242024-06-04Z 2.3 eforms-sdk-1.9 857d493d-0a43-4aaf-bcf1-a16676932dfc 72a42d73-9bae-4760-a59f-718d5a3a90ee 2024-05-31+02:00 16:05:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl rcr ORG-0001 crime-org Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE. open Missions de contrôle technique et de coordination de sécurité et de protection de la santé pour le site de Sèvres de la Cité de la céramique - Sèvres et Limoges Missions de contrôle technique et de coordination de sécurité et de protection de la santé pour le site de Sèvres de la Cité de la céramique - Sèvres et Limoges services 71356100 71317210 LOT-0001 ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. sui-act Les agréments ministériels nécessaires au bon déroulement des contrôles, objets de l'accord-cadre. tp-abil Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2555111&orgAcronyme=f5j non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2555111&orgAcronyme=f5j none not-allowed required no performance price Toutes les informations sont disponibles dans le DCE. quality Toutes les informations sont disponibles dans le DCE. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2555111&orgAcronyme=f5j ORG-0003 FRA false false required false 2024-07-03+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none LOT 1 Contrôle technique Réalisation de missions de contrôle technique pour le site de Sèvres de la Cité de la céramique - Sèvres et Limoges services 71356100 LOT-0002 sui-act Les attestations de compétence correspondant au niveau de l'opération. ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. tp-abil Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2555111&orgAcronyme=f5j non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2555111&orgAcronyme=f5j none required performance no not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2555111&orgAcronyme=f5j ORG-0003 FRA false false required false 2024-07-03+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc LOT 2 Coordination en matière de sécurité et protection de la santé Réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour le site de Sèvres de la Cité de la céramique - Sèvres et Limoges services 71317210