373a0c82-8768-4608-8cef-561858270ae0-01 cor-buy 16 ORG-0002 Tribunal Administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630 Melun cedex 77008 FRA 17770704900017 +33 160566630 +33 160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr ORG-0001 Office Français de la Biodiversité 25bis, avenue du Petit Parc 5, square Félix Nadar Hall C - 3ème étage - Bureau 317/318 Vincennes 94300 FRA 13002591900015 +33 145143670 jerome.misiewicz@ofb.gouv.fr 00328028-2024107/20242024-06-04Z 2.3 eforms-sdk-1.9 8dd24353-829b-4ebf-8bd3-da7ddc0697cc a2221e9d-c843-4cdf-86e4-1785fe783946 2024-06-03+02:00 09:03:39+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl env-pro ORG-0001 nati-ground open Fourniture de matériel de mesure de la température de l'eau, ses accessoires d'installation, de gestion des données et de protection ainsi que des prestations de contrôle et de récupération de données (3 lots). Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP). La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-1 et L. 2124-2 ainsi que R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4, R. 2161-5 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est mono-attributaire. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, selon les stipulations des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il concernera les prestations énumérées dans le Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U). Cet accord-cadre est mono-attributaire. Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande qui seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Conformément aux stipulations de l'article R. 2162-14 du Code de la commande publique, l'émission de bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable, selon les modalités prévues par l'accord-cadre, objet de la présente consultation. supplies 38300000 38400000 38412000 LOT-0003 tp-abil Les critères de sélection des offres se trouvent à l'article 5.2.1 du règlement de consultation no-eu-funds 2024-02 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none no performance not-allowed required https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0002 FRA false true required true 2024-07-03+02:00 12:45:00+02:00 false fa-wo-rc none 3 Enregistreurs « autonomes » étanches communicants Enregistreurs « autonomes » étanches communicants supplies 38300000 38412000 38400000 LOT-0001 tp-abil Les critères de sélection des offres se trouvent à l'article 5.2.1 du règlement de consultation no-eu-funds FRA 2024-02 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none not-allowed allowed no performance https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0002 FRA false true required true 2024-07-03+02:00 12:45:00+02:00 false fa-wo-rc none 1 Enregistreurs « autonomes » étanches avec navettes optiques Enregistreurs « autonomes » étanches avec navettes optiques supplies 38300000 38400000 38412000 LOT-0002 tp-abil Les critères de sélection des offres se trouvent à l'article 5.2.1 du règlement de consultation no-eu-funds FRA 2024-02 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none allowed performance no not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0002 FRA false true required true 2024-07-03+02:00 12:45:00+02:00 false none fa-wo-rc 2 Enregistreurs filaires étanches Pt100 Enregistreurs filaires étanches Pt100 supplies 38300000 38400000 38412000