16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3FB7A772-B19A-F3D2-8159A45086BD323E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lozere.fr ORG-0002 Département de la Lozère 24 Rue de la Rovère Mende 48001 FRJ14 FRA 50676 SUAU Le Pouvoir adjudicateur Laurent Président du Conseil départemental 0466496663 marches@lozere.fr https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 3FB7A7B1-F4C7-3EA5-F2772AB82FDA582B 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00328735-202597/20252025-05-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 acbb8221-fa1a-47de-b5c4-eebbc5d8b305 c7b164d5-c54a-4410-b26e-f53b605e92eb 2025-05-20+02:00 10:18:12+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 25MMP015 Graphisme, mise en page, impression/livraison et distribution d'un magazine départemental à destination des Lozériens - Lot n°02 : Impression et livraison du magazine départemental L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31/12/2025. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : - Garanties et capacités techniques et financières - Capacités professionnelles Les retraits, dépôts et tout renseignement complémentaire se font impérativement par voie dématérialisée par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (https://www.marches-publics.info) 79823000 79823000 Bp 141 Mende 48004 FRJ14 FRA LOT-0001 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-sche-qu-cert-indep Les candidats devront préciser les certificats de qualité, labellisation (Imprim'vert , etc) et qualifications en leur possession : Tous les certificats mentionnés ci-dessus pourront faire l'objet d'équivalence slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerla lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent)Copie du ou des jugements prononcés, et du plan de redressement, si le candidat est en redressement judiciairedéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations objet du contrat (selon le lot) effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-allowed 1649907 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1649907 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 45 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délais per-exa 45 price Prix des prestation https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1649907 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-23+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Impression et livraison du magazine départemental Impression et livraison du magazine départemental<br/> services Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 60 000 euros Ht. Le montant estimé indiqué correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans) other 240000 79823000 79823000 Bp 141 Mende 48004 FRJ14 FRA 2025-08-01+02:00 5 0