16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.strasbourg.eu/ ORG-0002 Eurométropole de Strasbourg Centre administratif 1, parc de l'Etoile Strasbourg 67076 FRA 24670048800017 IMBS Pia Présidente 0368985119 marchespublics@strasbourg.eu ORG-0003 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRA 1106403 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr false ORG-0004 Eurométropole de Strasbourg Eurométropole de Strasbourg 1 Parc de l'Etoile, null Strasbourg Cedex 67076 FRA 1710737 Madame la Présidente de l'Eurométropole de Strasbourg 0368985119 marchespublics@strasbourg.eu false ORG-0005 Ville de Strasbourg Ville de Strasbourg 1 Parc de l'Etoile, null Strasbourg Cedex 67076 FRA 1710738 Madame la Maire de Strasbourg 0368985119 marchespublics@strasbourg.eu false ORG-0006 Commune de Breuschwickersheim Breuschwickersheim 57 rue principale, null Breuschwickersheim 67112 FRA 1710739 0388960005 accueil.mairie@breuschwickersheim.fr false ORG-0007 Commune d'Entzheim Entzheim 55 route de Strasbourg, null Entzheim 67960 FRA 1710740 0388688190 mairie@entzheim.fr false ORG-0008 Commune d'Osthoffen Osthoffen 6 rue principale, null Osthoffen 67990 FRA 1710741 0388960090 commune.osthoffen@evc.net false ORG-0009 SDEA Alsace Moselle Sdea 1 rue de Rome, Schiltigheim - Cs 10020 Strasbourg 67013 FRA 1710742 0388192999 contact.courrier@sdea.fr false ORG-0010 Commune d'Hoenheim Hoenheim 28 rue de la République, null Hoenheim 67801 FRA 1710743 0388192360 mairie@ville-hoenheim.fr false ORG-0011 Commune de Schiltigheim Schiltigheim 110 route de Bischwiller , null Schiltigheim 67302 FRA 1710744 0388839000 communication@ville-schiltigheim.fr 00328847-2024107/20242024-06-04Z 2.3 eforms-sdk-1.8 f8ea7ca7-c3a2-4d30-a30e-630b28b4c4d8 03a38b7d-d7fc-4d2d-a367-5d090a153b2f 2024-05-31+02:00 16:24:43+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0004 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0005 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0006 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0007 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0008 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0009 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0010 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0011 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 5 open false 24EMS0192GP Fourniture de divers outillages Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 580000.0 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations de l'accord-cadre à bons de commande seront réglées par application des prix catalogues remisés selon la proposition du titulaire dans son offre. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies Les prestations objet du marché seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du(es) catalogue(s) et/ou tarif(s) en vigueur du fournisseur au moment de la notification de la commande auxquels s'appliquera la remise minimale indiquée à la simulation d'achat propre à chaque lot. Les prix comprennent toutes les taxes et charges, les assurances, les frais de stockage, d'emballage, de transport, de livraison et, d'une manière générale, toutes les dépenses nécessaires à l'exécution du présent marché. Le titulaire s'engage en outre à faire parvenir à la collectivité les offres promotionnelles qu'il propose à sa clientèle. Dans l'hypothèse où le prix promotionnel serait inférieur au prix du même article indiqué dans le/les tarif(s) catalogue(s) remis à l'appui de l'offre, c'est le prix promotionnel qui s'appliquerait. Les prix du catalogue du titulaire sont ajustables 4170000 16160000 16160000 Territoire de l'Eurométropole de Strasbourg - L'adresse ainsi que les conditions de livraison figureront sur chaque bon de commande Strasbourg 67000 FRF11 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1476448 non-restricted-document FRA official https://plateforme.alsacemarchespublics.eu none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Une avance pourra être accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, pour le lot 3 uniquement. Les prix du catalogue du titulaire sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-07-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-10+02:00 14:00:00+02:00 Strasbourg false 1 fa-wo-rc none 01 Outillages arboricoles Outillages arboricoles Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 800,00 Euro(s) H.T supplies other 16160000 16160000 Territoire de l'Eurométropole de Strasbourg - L'adresse ainsi que les conditions de livraison figureront sur chaque bon de commande Strasbourg 67000 FRF11 FRA 2025-01-01+01:00 12 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2025 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1476448 non-restricted-document FRA official https://plateforme.alsacemarchespublics.eu none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Une avance pourra être accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, pour le lot 3 uniquement. Les prix du catalogue du titulaire sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la collectivité false poi-exa 15 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 15 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Délais de livraison poi-exa 60 price Prix des prestations https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 5 Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. 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L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1476448 non-restricted-document FRA official https://plateforme.alsacemarchespublics.eu none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Une avance pourra être accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, pour le lot 3 uniquement. Les prix du catalogue du titulaire sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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