280690-2025 cor-buy Modifications apportées à la section 5.1.12 Conditions du marché public, pour tous les lots : Au lieu de lire : Date limite de réception des offres : 03/06/2025 à 12 h 00 – heure locale, lire : 11/06/2025 à 12 h 00, heure locale. Au lieu de lire : Date d'ouverture : 04/06/2025 à 9 h 00, lire 12/06/2025 à 9 h 00. 16 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Ville de Petit Bourg (971) Hôtel de Ville Rue Schoelcher Petit Bourg 97170 FRY10 FRA 21971118100012 +33 590953852 +33 590956943 mylene.broussillon@ville-petitbourg.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Basse-Terre Basse-Terre 97100 FRY10 FRA 179 710 009 00038 +33 590384900 greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 00329514-202598/20252025-05-22+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 d9c52ef6-0307-4736-a334-87194f3bd835 253f39c7-ca72-4eeb-ac24-4e506e7f205e 2025-05-20Z 12:54:09Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence 4 4 false open all false Fourniture, livraison et montage de mobilier de bureau, mobilier scolaire et mobilier de restauration scolaire pour la ville et la caisse des écoles de Petit-Bourg La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison et le montage de mobilier de bureau, mobilier scolaire et mobilier de restauration scolaire pour la ville et la caisse des écoles de Petit-Bourg supplies Chaque candidat aura à produire un dossier d'offre comprenant les pièces suivantes : - Un acte d'engagement et ses éventuelles annexes, complété, daté et signé par le candidat. Le candidat fournira un acte d'engagement pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Les candidats sont tenus de libeller leurs offres en euros. - Le bordereau des prix unitaires cadre ci-joint dont tous les postes doivent être obligatoirement chiffrés, sous peine d’élimination. - Une documentation comprenant pour chaque article : fiche ou descriptif technique, visuel, nuancier, normes et/ou labels, durée de garantie. Chaque fiche sera numérotée et correspondra aux lignes du B.P.U., ceci afin de permettre un repérage rapide et facile. - Un échantillon du siège ergonomique proposé. 1160000 39100000 39130000 39160000 Petit-Bourg 97170 FRY10 FRA LOT-0001 other La vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats sera appréciée à partir des documents de candidature mentionnés à l'article 15 du règlement de consultation. not-allowed no-eu-funds true not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr none false no required not-allowed per-exa 60 price Prix du bordereau de prix unitaires (BPU) :90% Taux de remise sur prix hors BPU : 10% per-exa 40 quality Le critère « Valeur technique » sera apprécié en fonction : - des caractéristiques techniques du matériel proposé, - de l’ergonomie et esthétisme éventuellement, - de la durée de garantie proposée, - de la qualité environnementale du produit. ORG-0001 https://www.marches-securises.fr 180 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2025-06-03-04:00 12:00:00-04:00 2025-06-04-04:00 09:00:00-04:00 La séance n'est pas publique. false fa-wo-rc none Sièges, fauteuils et chaises Le présent lot concerne la fourniture, livraison et montage de sièges, fauteuils et chaises pour la ville de Petit-Bourg. supplies 280000 39113000 Le marché s'exécute sur le territoire de Petit-Bourg. Petit-Bourg 97170 FRY10 FRA 48 3 LOT-0002 other La vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats sera appréciée à partir des documents de candidature mentionnés à l'article 15 du règlement de consultation. not-allowed no-eu-funds true not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr none false no required not-allowed per-exa 60 price Prix du bordereau de prix unitaires (BPU) :90% Taux de remise sur prix hors BPU : 10% per-exa 40 quality Le critère « Valeur technique » sera apprécié en fonction : - des caractéristiques techniques du matériel proposé, - de l’ergonomie et esthétisme éventuellement, - de la durée de garantie proposée, - de la qualité environnementale du produit. ORG-0001 https://www.marches-securises.fr 180 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2025-06-03-04:00 12:00:00-04:00 2025-06-04-04:00 09:00:00-04:00 La séance n'est pas publique. false fa-wo-rc none Bureaux, plans et rangements Le présent lot concerne la fourniture, livraison et montage de bureaux, plans et rangements pour la ville de Petit-Bourg. supplies 400000 39120000 Le marché s'exécute sur le territoire de Petit-Bourg. Petit-Bourg 97170 FRY10 FRA 48 3 LOT-0003 other La vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats sera appréciée à partir des documents de candidature mentionnés à l'article 15 du règlement de consultation. not-allowed no-eu-funds true not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr none false no required not-allowed per-exa 60 price Prix du bordereau de prix unitaires (BPU) :90% Taux de remise sur prix hors BPU : 10% per-exa 40 quality Le critère « Valeur technique » sera apprécié en fonction : - des caractéristiques techniques du matériel proposé, - de l’ergonomie et esthétisme éventuellement, - de la durée de garantie proposée, - de la qualité environnementale du produit. ORG-0001 https://www.marches-securises.fr 180 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2025-06-03-04:00 12:00:00-04:00 2025-06-04-04:00 09:00:00-04:00 La séance n'est pas publique. false fa-wo-rc none Mobilier scolaire Le présent lot concerne la fourniture, livraison et montage de mobilier scolaire pour la ville de Petit-Bourg. supplies 320000 39160000 Le marché s'exécute sur le territoire de Petit-Bourg. Petit-Bourg 97170 FRY10 FRA 48 3 LOT-0004 other La vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats sera appréciée à partir des documents de candidature mentionnés à l'article 15 du règlement de consultation. not-allowed no-eu-funds true not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr none false no required not-allowed per-exa 60 price Prix du bordereau de prix unitaires (BPU) :90% Taux de remise sur prix hors BPU : 10% per-exa 40 quality Le critère « Valeur technique » sera apprécié en fonction : - des caractéristiques techniques du matériel proposé, - de l’ergonomie et esthétisme éventuellement, - de la durée de garantie proposée, - de la qualité environnementale du produit. ORG-0001 https://www.marches-securises.fr 180 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2025-06-03-04:00 12:00:00-04:00 2025-06-04-04:00 09:00:00-04:00 La séance n'est pas publique. false fa-wo-rc none Mobilier de restauration scolaire Le présent lot concerne la fourniture, livraison et montage de mobilier de restauration scolaire pour la ville de Petit-Bourg. supplies 160000 39151000 Le marché s'exécute sur le territoire de Petit-Bourg. Petit-Bourg 97170 FRY10 FRA 48 3