16 https://www.15-20.fr/ ORG-0001 CHNO des 15-20 28 rue de Charenton 75 Paris 75012 FR101 FRA 18003601400017 0140021164 marches@15-20.fr http://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy 75 Paris cedex 04 75181 FR101 FRA 17750005500013 01 44 59 44 00 01 44 59 46 46 greffe.ta-paris@juradm.fr 00329916-2024107/20242024-06-04Z 2.3 eforms-sdk-1.9 848e67ab-b409-44dc-a932-bffd5ee860f2 77d389af-d233-4aed-bbef-342b909a9edf 2024-05-31+02:00 18:04:56+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics-hopitaux.com body-pl health ORG-0001 bankruptcy Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE GLO-0001 LOT-0010 LOT-0003 LOT-0007 LOT-0028 LOT-0020 LOT-0014 LOT-0025 LOT-0030 LOT-0018 LOT-0031 LOT-0017 LOT-0024 LOT-0002 LOT-0019 LOT-0029 LOT-0027 LOT-0034 LOT-0035 LOT-0036 LOT-0012 LOT-0001 LOT-0005 LOT-0016 LOT-0026 LOT-0032 LOT-0033 LOT-0022 LOT-0023 LOT-0013 LOT-0011 LOT-0015 LOT-0008 LOT-0004 LOT-0021 LOT-0006 LOT-0009 open Fourniture de sutures chirurgicales stériles pour le compte du CHNO des Quinze-Vingts (CHNO des 15-20) Fourniture de sutures chirurgicales stériles pour le compte du CHNO des Quinze-Vingts (CHNO des 15-20) supplies Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de titulaire obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises. 520000 520000 33141121 LOT-0033 tp-abil ef-stand not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none no performance allowed not-allowed per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : - un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) - un référé contractuel (articles L. 551- 13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 33 Sutures non résorbables naturelles tressées en soie noire Aiguille avec pointe triangulaire 33.1 3/8 C (12-13mm) 4/0 doublement sertie 33.2 3/8 C (10-12mm) 6/0 simplement sertie supplies true 33141121 LOT-0036 tp-abil ef-stand not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none allowed not-allowed performance no per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 36 Sutures non résorbables tressé en polyester Aiguille 1/4C (7,92 mm) 5/0 doublement sertie en polyester tressé supplies true 33141121 LOT-0011 tp-abil ef-stand not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none no performance not-allowed allowed per-exa 75 quality Valeur technique 65%Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 11 Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance à 30 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique. Aiguille triangulaire inversée 3/8C (16 mm) 3/0 simplement sertie supplies true 33141121 LOT-0021 ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none not-allowed no performance allowed per-exa 25 price 25% per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 21 Sutures non résorbables synthétiques en mono-filament de polypropylène Aiguille avec pointe triangulaire de précision pour tissus délicat 3/8C (12-14mm) 6/0 simplement sertie supplies true 33141121 LOT-0013 tp-abil ef-stand not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none no performance not-allowed allowed per-exa 25 price 25% per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 13 Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance 10 à14 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique Aiguille avec pointe triangulaire 3/8C (12-13mm) 4/0 simplement sertie supplies true 33141121 LOT-0015 tp-abil ef-stand not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none not-allowed allowed no performance per-exa 25 price 25% per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 15 Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance 10 à14 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique Aiguille avec pointe triangulaire de précision 3/8C (11-12mm) 6/0 simplement sertie supplies true 33141121 LOT-0005 tp-abil ef-stand not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none not-allowed no performance allowed per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 5 Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance à 30 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique. Aiguille pointe ronde 3/8 C (6-6.5mm) 8/0, simplement sertie supplies true 33141121 LOT-0035 tp-abil ef-stand not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none not-allowed no performance allowed per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 35 Sutures non résorbables naturelles tressées en soie noire Aiguille avec pointe triangulaire 3/8C (11-13mm) 5/0 simplement sertie supplies true 33141121 LOT-0029 tp-abil ef-stand not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none performance no allowed not-allowed per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 29 Sutures non résorbables synthétiques en mono-filament de polyamide noir Aiguille avec pointe plus effilée et plus large que la spatulée 1/4C (6-7mm) 8/0 doublement sertie supplies true 33141121 LOT-0017 ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none allowed performance no not-allowed per-exa 25 price 25% per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 17 Sutures non résorbables synthétiques en polyester tressé Aiguille avec pointe acérée corps rond 1/4C (6-7mm) 5/0 doublement sertie supplies true 33141121 LOT-0016 ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none not-allowed no performance allowed per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 16 Sutures non résorbables synthétiques en polyester tressé Aiguille triangulaire 1/2C (26 mm) 2/0 supplies true 33141121 LOT-0034 tp-abil ef-stand not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none no performance allowed not-allowed per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 34 Sutures non résorbables naturelles tressées en soie noire Aiguille avec pointe triangulaire 34.1 3/8 C (12-14mm) 6/0 simplement sertie 34.2 3/8 C (7.5-8.5mm) 7/0 doublement sertie supplies true 33141121 LOT-0023 tp-abil ef-stand not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none performance no allowed not-allowed per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : - un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) - un référé contractuel (articles L. 551- 13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 23 Sutures non résorbables synthétiques en mono-filament de polypropylène Aiguille pointe tapercut 1/4C droite (13 mm environ) 10/0 simplement ou doublement sertie supplies true 33141121 LOT-0027 ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none not-allowed no performance allowed per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 27 Sutures non résorbables synthétiques en mono-filament de polyamide noir Aiguille avec pointe spatulée 3/8C (6-7mm) 9/0 doublement sertie supplies true 33141121 LOT-0007 ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none no performance allowed not-allowed per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 7 Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance à 30 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique. Aiguille pointe 7.1 spatulée inversée, mince et plate ¼ C (8-9mm) 6/0, doublement sertie, fil incolore 7.2 plus effilée et plus large que la spatulée, 3/8 C (6-7mm) 8/0 doublement sertie supplies true 33141121 LOT-0003 tp-abil ef-stand not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none allowed performance no not-allowed per-exa 25 price 25% per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 3 Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance à 30 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique. Aiguille triangulaire 3/8C pointe de précision (11-13mm) 6/0 simplement sertie supplies true 33141121 LOT-0018 ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none allowed no performance not-allowed per-exa 25 price 25% per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 18 Sutures non résorbables synthétiques en polyester tressé Aiguille avec pointe spatulée mince et plate 1/4C (7.5-8.5mm) 5/0 doublement sertie supplies true 33141121 LOT-0002 ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none performance no allowed not-allowed per-exa 25 price 25% per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : - un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) - un référé contractuel (articles L. 551- 13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2 Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance à 30 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique. Aiguille triangulaire 3/8 C (7.5-8.5mm) 6/0, doublement sertie supplies true 33141121 LOT-0032 ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none allowed performance no not-allowed per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 32 Sutures non résorbables naturelles tressées en soie noire Aiguille avec pointe triangulaire acérée corps rond 3/8C (16-17mm) 3/0 simplement sertie supplies true 33141121 LOT-0014 tp-abil ef-stand not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none allowed no performance not-allowed per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 14 Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance 10 à14 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique Aiguille avec pointe triangulaire 3/8C (12-13mm) 5/0 simplement sertie supplies true 33141121 LOT-0004 ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none allowed not-allowed performance no per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 4 Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance à 30 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique. Aiguille pointe ronde 3/8 C (5-6mm) 10/0, simplement sertie supplies true 33141121 LOT-0006 tp-abil ef-stand not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none performance no not-allowed allowed per-exa 25 price 25% per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 6 Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance à 30 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique. Aiguille pointe spatulée inversée, mince et plate ¼ C 6.1 (7.5-8.0 mm) 6/0 doublement sertie 6.2 (8-9mm) 6/0, doublement sertie, fil incolore supplies true 33141121 LOT-0008 tp-abil ef-stand not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none allowed no performance not-allowed per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 8 Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance à 30 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique. Aiguille spatulée avec pointe de précision 8.1 3/8 C (6-7mm) 7/0 doublement sertie 8.2 3/8 C (6-7mm) 8/0 doublement sertie supplies true 33141121 LOT-0031 ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none no performance not-allowed allowed per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 31 Sutures non résorbables synthétiques en mono-filament de polyamide noir Aiguille avec pointe triangulaire inversée 3/8C (7-9mm) 6/0 simplement sertie supplies true 33141121 LOT-0009 ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none not-allowed allowed performance no per-exa 25 price 25% per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : - un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) - un référé contractuel (articles L. 551- 13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 9 Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance à 30 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique. Aiguille spatulée 9.1 1/4C (8.5-9mm) 5/0 doublement sertie 9.2 1/4C (8.5-9mm) 6/0 doublement sertie supplies true 33141121 LOT-0019 ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none no performance allowed not-allowed per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 19 Sutures non résorbables synthétiques en mono-filament de polypropylène Aiguille avec pointe triangulaire 3/8C (19-20mm) 4/0 simplement sertie supplies true 33141121 LOT-0022 tp-abil ef-stand not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none performance no allowed not-allowed per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 22 Sutures non résorbables synthétiques en mono-filament de polypropylène Aiguille spatulée droite (16 mm environ) 9/0 doublement sertie (suture sclère) supplies true 33141121 GLO-0001 per-exa 25 price 25% per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% Lot 1 à 36 Lot 1 à 36 Fourniture de sutures chirurgicales stériles Le contrat est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification au titulaire. L'accord-cadre est reconduit trois fois tacitement jusqu'à son terme. Chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. true 520000 LOT-0025 ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none no performance not-allowed allowed per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 25 Sutures non résorbables synthétiques en mono-filament de polyamide noir Aiguille avec pointe spatulée 3/8C (6-7mm) 10/0 simplement sertie supplies true 33141121 LOT-0020 tp-abil ef-stand not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none no performance allowed not-allowed per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 20 Sutures non résorbables synthétiques en mono-filament de polypropylène Aiguille avec pointe triangulaire de précision pour tissus délicat 3/8C (12-14mm) 5/0 simplement sertie. Fil bleu supplies true 33141121 LOT-0026 ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none no performance not-allowed allowed per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 26 Sutures non résorbables synthétiques en mono-filament de polyamide noir Aiguille avec pointe spatulée 3/8C (6-7mm) 10/0 doublement sertie supplies true 33141121 LOT-0001 tp-abil ef-stand no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none not-allowed allowed no performance per-exa 25 price 25% per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 1 Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance à 30 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique. Aiguille triangulaire 3/8 C (12-13mm) 5/0, doublement sertie supplies true 33141121 LOT-0024 ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none performance no allowed not-allowed per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 24 Sutures non résorbables synthétiques en mono-filament de polypropylène Aiguille droite avec pointe spatulée mince et plate (15-17mm) 10/0, doublement sertie supplies true 33141121 LOT-0012 ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none performance no not-allowed allowed per-exa 25 price 25% per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 12 Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance à 30 jours, en acide polyglycolique seul, incolore Aiguille avec pointe triangulaire 3/8C (12-13mm) 6/0 simplement sertie supplies true 33141121 LOT-0030 ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none allowed no performance not-allowed per-exa 25 price 25% per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 30 Sutures non résorbables synthétiques en mono-filament de polyamide noir Aiguille avec pointe triangulaire inversée 1/2C (11-13mm) 4/0 simplement sertie supplies true 33141121 LOT-0010 tp-abil ef-stand not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none allowed not-allowed performance no per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% per-exa 25 price 25% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 10 Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance à 30 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique. Aiguille spatulée, mince et plate, 3/8C10/0 doublement sertie (6-7mm) supplies true 33141121 LOT-0028 tp-abil ef-stand not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s none allowed not-allowed no performance per-exa 25 price 25% per-exa 75 quality Valeur technique 65% Considérations environnementales 10% https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 365 Les recours peuvent être introduits par : -un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative); -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-07-05+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 28 Sutures non résorbables synthétiques en mono-filament de polyamide noir Aiguille avec pointe spatulée mince et plate 1/4C (8-9mm) 5/0 doublement sertie supplies true 33141121