16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.ileseguin-rivesdeseine.fr/fr ORG-0002 SPL VAL DE SEINE AMENAGEMENT 696 rue Yves KermenBoulogne-Billancourt92100FRA44992071900027 GODIN Marie-LaurePrésidente Directrice Générale0146088383correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal judiciaire de Nanterre 179 av F et I Joliot CurieNanterre92000FRA678792 0140971010tj-nanterre@justice.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Nanterre 179 av F et I Joliot CurieNanterre92000FRA1177342 0140971010tj-nanterre@justice.fr00330749-2024108/20242024-06-05Z 2.3 eforms-sdk-1.8 f331f631-2539-4a2e-9309-9ac08c976899589a31ac-7ab4-458d-846a-90779318d7e02024-06-03+02:0016:31:33+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.info/pub-underthc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false24M003MISSIONS D'OPC URBAIN, d'OPC INTER-CHANTIERS ET D'OPCIl s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. Il comprend trois types de mission : - Mission 1 : OPC Urbain (OPC U) ; - Mission 2 : OPC Inter Chantiers (OPC IC) ; - Mission 3 : OPC (VRD, Espaces Verts, Démolition, Infrastructures) La nature et l'étendue des missions sont décrites dans le Cahier des Chargesservices2950000715200007130000071521000LOT-0000 sui-act- Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)used ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marchéusednot-allowedno-eu-fundst-requtrue 1476156non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1476156 nonerequired not-allowed false no performanceLes modalités d'exécution de l'accord-cadre sont décrites dans la convention d'accord-cadrefalse poi-exa65qualityValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa35pricePrix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14761566- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-07-19+02:0012:00:00+02:002024-07-19+02:0016:00:00+02:00 false1fa-wo-rc noneS-PF-1476156MISSIONS D'OPC URBAIN, d'OPC INTER-CHANTIERS ET D'OPCIl s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. Il comprend trois types de mission : - Mission 1 : OPC Urbain (OPC U) ; - Mission 2 : OPC Inter Chantiers (OPC IC) ; - Mission 3 : OPC (VRD, Espaces Verts, Démolition, Infrastructures) La nature et l'étendue des missions sont décrites dans le Cahier des Chargesservices715200007130000071521000 3