16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.herault.fr ORG-0002 Conseil départemental de l'Hérault Hôtel du département, Mas d'Alco 1977 avenue des moulins Montpellier 34087 FRA 22340001100076 MESQUIDA Kléber Président du Conseil départemental 0467676767 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRA 799179 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00333133-2024108/20242024-06-05Z 2.3 eforms-sdk-1.8 6cbef238-b4ee-44e2-9aa1-df97b074de0a d2e69ceb-3854-461d-b5ba-892dc6fecfcb 2024-06-04+02:00 13:24:44+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://commande-publique.herault.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 7 7 open false 24DRS01 Fourniture de denrées alimentaires pour les Unités de Production Culinaire du Conseil Départemental de I'Hérault répondant aux objectifs de sa politique "HQA" L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'organisation de la restauration scolaire repose sur une production centralisée des repas, via 5 Unités de production culinaire (UPC) qui couvrent le territoire départemental. Ces unités sont situées sur les communes de Fabrègues, St Clément de Rivière, Lansargues, Agde et Puisserguier et produisent les repas de 57 collèges satellites, pour une production moyenne globale de 21 000 repas par jour. Cinq cycles de menus séquencent l'année scolaire entre chaque période de vacances : - Cycle 1 : de la rentrée scolaire aux vacances d'automne, - Cycle 2 : retour vacances d'automne aux vacances de fin d'année, - Cycle 3 : retour vacances de fin d'année aux vacances d'hiver, - Cycle 4 : retour vacances d'hiver aux vacances de printemps, - Cycle 5 : retour vacances de printemps aux vacances d'été supplies Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire 8642000 15800000 15800000 Département de l'Hérault - 34 Montpellier 34000 FRJ13 FRA LOT-0001 sui-act Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou format libre) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur la dernière année en cours. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1477910 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1477910 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1477910 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-05+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-05+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 05 Epicerie et petit économat Epicerie et petit économat<br/> supplies other 15800000 15894700 Département de l'Hérault - 34 Montpellier 34000 FRJ13 FRA 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou format libre) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur la dernière année en cours. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1477910 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1477910 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1477910 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-05+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-05+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 06 Pâtes sèches cultivées, moulues et transformées à la Ferme et/ou Bio 5 kg Pâtes sèches cultivées, moulues et transformées à la Ferme et/ou Bio 5 kg<br/> supplies other 15800000 15850000 Département de l'Hérault - 34 Montpellier 34000 FRJ13 FRA 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 sui-act Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou format libre) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur la dernière année en cours. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1477910 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1477910 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1477910 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-05+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-05+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 08 Yaourts pot et seau Bio, crèmes desserts Bio Yaourts pot et seau Bio, crèmes desserts Bio<br/> supplies other 15800000 15833100 Département de l'Hérault - 34 Montpellier 34000 FRJ13 FRA 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 sui-act Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou format libre) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur la dernière année en cours. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Uniquement pour le lot 9 : Lot 9 : Une photocopie ou preuve de l'agrément sanitaire européen ou équivalent de leur laboratoire, atelier, plateforme, logistique used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1477910 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1477910 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1477910 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-05+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-05+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 09 Fromages spécifiques Fromages spécifiques<br/> supplies other 15800000 15540000 Département de l'Hérault - 34 Montpellier 34000 FRJ13 FRA 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0005 sui-act Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou format libre) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur la dernière année en cours. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1477910 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1477910 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1477910 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-05+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-05+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 10 Pâtes fraîches et pâtes farcies Pâtes fraîches et pâtes farcies<br/> supplies other 15800000 15851100 Département de l'Hérault - 34 Montpellier 34000 FRJ13 FRA 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0006 sui-act Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou format libre) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur la dernière année en cours. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1477910 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1477910 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1477910 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-05+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-05+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 28 Riz spécifiques labellisés Riz spécifiques labellisés<br/> supplies other 15800000 03211300 Département de l'Hérault - 34 Montpellier 34000 FRJ13 FRA 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0007 sui-act Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou format libre) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur la dernière année en cours. 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