16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://ville-manosque.fr ORG-0002 Ville de Manosque Hôtel de ville Place de l'Hôtel de ville Manosque 04100 FRA 98280096300018 Monsieur le Directeur 0480790695 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Hôtel de ville Place de l'Hôtel de ville Manosque 04100 FRA 1713037 Service de la commande publique 0492703572 commandepublique@dlva.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRA 795730 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRA 795729 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00333521-2024109/20242024-06-06Z 2.3 eforms-sdk-1.8 4a5c67c2-f532-4cc9-a1d9-7385f647e4a7 1835a65e-e3a4-405f-a2de-da46cfd386eb 2024-06-04+02:00 15:38:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 open false 2024REGMI24T01 TRAVAUX DE BRANCHEMENTS, D'ENTRETIEN, DE REPARATIONS, DE RENOUVELLEMENTS ET D'EXTENSION DES RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA REGIE DES EAUX DLVAGGLO Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 6000000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction works 52000000 45232410 45232410 - Pôle Manosque- Pôle Verdon- Pôle Volx Manosque 04100 FRL01 FRA LOT-0001 sui-act - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ true Publication du prochain avis d'appel public à la concurrence : 03/2028 not-allowed 1478134 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1478134 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1478134 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-22+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-02+02:00 10:00:00+02:00 Salle du Conseil municipal, Hôtel de ville, Place de l'hôtel de ville, 04100 Manosque false 1 fa-wo-rc none 01 Pôle Manosque :Corbières - Manosque - Montfuron - Pierrevert - Sainte Tulle Pôle Manosque : Corbières - Manosque - Montfuron - Pierrevert - Sainte Tulle<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 400 000,00 Euro(s) H.T works 45232410 45232410 - Pôle Manosque- Pôle Verdon- Pôle Volx Manosque 04100 FRL01 FRA 2024-09-21+02:00 2025-09-20+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ true Publication du prochain avis d'appel public à la concurrence : 03/2028 not-allowed 1478134 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1478134 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1478134 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-22+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-02+02:00 10:00:00+02:00 Salle du Conseil municipal, Hôtel de ville, Place de l'hôtel de ville, 04100 Manosque false 1 fa-wo-rc none 02 Pôle Verdon :Allemagne en Provence - Brunet (plateau) - Esparron du Verdon - Gréoux Les Bains -Montagnac-Montpezat - Puimoisson - Quinson - Riez - Roumoules - Saint Laurent du Verdon - Saint Martin de Brômes - Valensole - Vinon Sur Verdon Pôle Verdon : Allemagne en Provence - Brunet (plateau) - Esparron du Verdon - Gréoux Les Bains -Montagnac-Montpezat - Puimoisson - Quinson - Riez - Roumoules - Saint Laurent du Verdon - Saint Martin de Brômes - Valensole - Vinon Sur Verdon<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000 000,00 Euro(s) H.T works 45232410 45232410 - Pôle Manosque- Pôle Verdon- Pôle Volx Manosque 04100 FRL01 FRA 2024-09-21+02:00 2025-09-20+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 sui-act - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ true Publication du prochain avis d'appel public à la concurrence : 03/2028 not-allowed 1478134 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1478134 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1478134 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-22+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-02+02:00 10:00:00+02:00 Salle du Conseil municipal, Hôtel de ville, Place de l'hôtel de ville, 04100 Manosque false 1 fa-wo-rc none 03 Pôle Volx :Brunet (vallée) - Entrevennes - Le Castellet - La Brillanne - Oraison - Puimichel - Villeneuve - Volx Pôle Volx : Brunet (vallée) - Entrevennes - Le Castellet - La Brillanne - Oraison - Puimichel - Villeneuve - Volx<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 600 000,00 Euro(s) H.T works 45232410 45232410 - Pôle Manosque- Pôle Verdon- Pôle Volx Manosque 04100 FRL01 FRA 2024-09-21+02:00 2025-09-20+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges