16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.sitcom40.fr/ ORG-0002 SITCOM côte Sud des Landes 62 chemin du Bayonnais Benesse Maremne 40230 FRA 25400197700035 CAUNÈGRE Alain Président 0558720394 juridique@sitcom40.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Pau 64010 FRA 1114016 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr 00335361-2024109/20242024-06-06Z 2.3 eforms-sdk-1.8 0912cb1d-d1fc-4fd7-9b2a-a35599f4deaa 38154ed3-8384-4d53-b793-ebf7fe037573 2024-06-05+02:00 12:10:45+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.landespublic.org body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24-013 Fourniture et mise en place de chalets dans les déchetteries L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation 687500 44211000 44211000 Sitcom Côte sud des Landes Benesse-Maremne 40230 FRI13 FRA LOT-0000 sui-act Les documents requis sont indiqués dans le règlement de la consultation used ef-stand Les documents requis sont indiqués dans le règlement de la consultation used tp-abil Les documents requis sont indiqués dans le règlement de la consultation used allowed no-eu-funds not-requ false 1478538 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.landespublic.org none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> false poi-exa 40 quality Qualité, valeur technique poi-exa 15 quality Performances en matière de protection de l'environnement (précision sur les performances énergétiques des chalets et des équipements à faible consommation) poi-exa 10 quality Délai de garantie des pièces poi-exa 35 price Prix des prestations https://demat-ampa.fr 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-07-19+02:00 20:00:00+02:00 2024-07-24+02:00 14:00:00+02:00 Sitcom Côte sud des Landes false 1 fa-wo-rc none F-PF-1478538 Fourniture et mise en place de chalets dans les déchetteries L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies other 44211000 44211000 Sitcom Côte sud des Landes Benesse-Maremne 40230 FRI13 FRA 2024-09-02+02:00 36 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges