16 https://www.omhgrandnancy.fr/index.php ORG-0001 OPH de la Métropole du Grand Nancy 32 rue Saint-Léon Nancy 54000 FRF31 FRA 40097424200069 +33383857080 pgillet@omhgrandnancy.fr TPO-0001 Tribunal Administratif de Nancy 5 Place de la Carrière Nancy 54036 FRF31 FRA TPO-0002 Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac Nancy 54038 FRF31 FRA 00337680-2024110/20242024-06-07Z 2.3 eforms-sdk-1.11 b56be075-d8c3-43d8-ad5d-e8cbc627c736 3d7cf1e9-fdaf-44d3-9237-453cb8c77c96 2024-06-06Z 12:49:41Z 01 32014L0024 cn-standard FRA www.achatpublic.com body-pl-la hc-am ORG-0001 nati-ground 4 4 Appel d'offres ouvert open OMH_assurances_2025-2029 Souscription de contrats d'assurances Renouvellement des contrats d'assurances de l'OPH de la Métropole du Grand Nancy (4 lots) services 1655000 66510000 LOT-0001 sui-act ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds FRA _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.achatpublic.com none no required not-allowed poi-exa 40 cost Les tarifications sont jugées au regard des montant en € TTC poi-exa 40 quality Les offres seront notées selon l’étendue des garanties, les réserves ou limitations émises, notamment par l'appréciation de leur gravité, de leur impact financier prévisionnel maximal, de leur importance dans le cadre des exigences de la consultation. Il est à noter qu’une offre pourra être jugée irrégulière ou inappropriée au vu des réserves émises et entraîner l'élimination de l'offre. poi-exa 20 quality Qualité de gestion de la compagnie ou de l’intermédiaire. Ce critère est noté par appréciation des réponses apportées aux éléments demandés à l’article 6 de l’acte d’engagement. Les réponses à ces éléments sont pénalisées selon les insuffisances relevées. www.achatpublic.com ORG-0001 6 TPO-0001 TPO-0001 TPO-0002 FRA false false required true 2024-07-23+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-17 Assurance Responsabilité Civile Assurance Responsabilité Civile services Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en application des articles L 310-1 et suivants et L 511-1 et suivants du Code des assurances. Les candidats devront pouvoir justifier de l'attribution de l'agrément qui leur est nécessaire pour présenter une offre relative au lot pour lequel ils soumissionnent, et devront également pouvoir justifier du mandat d'habilitation de la compagnie pour les courtiers. Conformément à l'article R2142-4 du Code de la commande publique, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché. Dans une telle hypothèse, les candidats ne seront pas admis à la suite de la consultation. La coassurance n'est pas concernée par ces dispositions. true 37000 66516000 OPH de la Métropole du Grand Nancy 32 rue Saint-Léon Nancy 54000 FRF31 FRA 2025-01-01+01:00 2029-12-31+01:00 Sans objet. LOT-0002 sui-act ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds par-requ FRA _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.achatpublic.com none no required not-allowed poi-exa 40 cost Les tarifications sont jugées au regard des montants en euros TTC. poi-exa 40 quality Les offres seront notées selon l’étendue des garanties, les réserves ou limitations émises, notamment par l'appréciation de leur gravité, de leur impact financier prévisionnel maximal, de leur importance dans le cadre des exigences de la consultation. Il est à noter qu’une offre pourra être jugée irrégulière ou inappropriée au vu des réserves émises et entraîner l'élimination de l'offre. poi-exa 20 quality Qualité de gestion de la compagnie ou de l’intermédiaire. Ce critère est noté par appréciation des réponses apportées aux éléments demandés à l’article 6 de l’acte d’engagement. Les réponses à ces éléments sont pénalisées selon les insuffisances relevées. ORG-0001 www.achatpublic.com ORG-0001 6 TPO-0001 TPO-0001 TPO-0002 FRA false false required true 2024-07-23+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-18 Assurance Automobile Assurance Automobile services Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en application des articles L 310-1 et suivants et L 511-1 et suivants du Code des assurances. Les candidats devront pouvoir justifier de l'attribution de l'agrément qui leur est nécessaire pour présenter une offre relative au lot pour lequel ils soumissionnent, et devront également pouvoir justifier du mandat d'habilitation de la compagnie pour les courtiers. Conformément à l'article R2142-4 du Code de la commande publique, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché. Dans une telle hypothèse, les candidats ne seront pas admis à la suite de la consultation. La coassurance n'est pas concernée par ces dispositions. true 276000 66514110 OPH de la Métropole du Grand Nancy 32 rue Saint-Léon Nancy 54000 FRF31 FRA 2025-01-01+01:00 2029-12-31+01:00 LOT-0003 sui-act ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds par-requ FRA _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.achatpublic.com none no required not-allowed poi-exa 40 cost Les tarifications sont jugées au regard des montants en euros TTC. poi-exa 40 quality Les offres seront notées selon l’étendue des garanties, les réserves ou limitations émises, notamment par l'appréciation de leur gravité, de leur impact financier prévisionnel maximal, de leur importance dans le cadre des exigences de la consultation. Il est à noter qu’une offre pourra être jugée irrégulière ou inappropriée au vu des réserves émises et entraîner l'élimination de l'offre. poi-exa 20 quality Qualité de gestion de la compagnie ou de l’intermédiaire. Ce critère est noté par appréciation des réponses apportées aux éléments demandés à l’article 6 de l’acte d’engagement. Les réponses à ces éléments sont pénalisées selon les insuffisances relevées. www.achatpublic.com ORG-0001 6 TPO-0001 TPO-0001 TPO-0002 FRA false false required true 2024-07-23+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-19 Assurance Dommages aux biens Assurance Dommages aux biens services Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en application des articles L 310-1 et suivants et L 511-1 et suivants du Code des assurances. Les candidats devront pouvoir justifier de l'attribution de l'agrément qui leur est nécessaire pour présenter une offre relative au lot pour lequel ils soumissionnent, et devront également pouvoir justifier du mandat d'habilitation de la compagnie pour les courtiers. Conformément à l'article R2142-4 du Code de la commande publique, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché. Dans une telle hypothèse, les candidats ne seront pas admis à la suite de la consultation. La coassurance n'est pas concernée par ces dispositions. 276000 66515000 OPH de la Métropole du Grand Nancy 32 rue Saint-Léon Nancy 54000 FRF31 FRA 2025-01-01+01:00 2029-12-31+01:00 3 alternatives possibles, 1 tranche optionnelle et 1 PSE LOT-0004 sui-act ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds FRA _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.achatpublic.com none no required not-allowed poi-exa 40 cost Les tarifications sont jugées au regard des montants en euros TTC. poi-exa 40 quality Les offres seront notées selon l’étendue des garanties, les réserves ou limitations émises, notamment par l'appréciation de leur gravité, de leur impact financier prévisionnel maximal, de leur importance dans le cadre des exigences de la consultation. Il est à noter qu’une offre pourra être jugée irrégulière ou inappropriée au vu des réserves émises et entraîner l'élimination de l'offre. poi-exa 20 quality Qualité de gestion de la compagnie ou de l’intermédiaire. Ce critère est noté par appréciation des réponses apportées aux éléments demandés à l’article 6 de l’acte d’engagement. Les réponses à ces éléments sont pénalisées selon les insuffisances relevées. www.achatpublic.com ORG-0001 6 TPO-0001 TPO-0001 TPO-0002 FRA false false required true 2024-07-23+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-20 Assurance Cyber Risques Assurance Cyber Risques services Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en application des articles L 310-1 et suivants et L 511-1 et suivants du Code des assurances. Les candidats devront pouvoir justifier de l'attribution de l'agrément qui leur est nécessaire pour présenter une offre relative au lot pour lequel ils soumissionnent, et devront également pouvoir justifier du mandat d'habilitation de la compagnie pour les courtiers. Conformément à l'article R2142-4 du Code de la commande publique, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché. Dans une telle hypothèse, les candidats ne seront pas admis à la suite de la consultation. La coassurance n'est pas concernée par ces dispositions. true 1320000 66515000 OPH de la Métropole du Grand Nancy 32 rue Saint-Léon Nancy 54000 FRF31 FRA 2025-01-01+01:00 2029-12-31+01:00