16 ORG-0002 Tribunal administratif de Basse Terre Quartier d'Orléans, Route du Stade Felix Ebouée Basse terre 97109 FRA ORG-OO2 +33 590814508 greffe.ta-basse-terre@juradm.fr https://www.chu-guadeloupe.fr/ ORG-0003 Direction des achats (Cellule des marchés) Pôle logistique du CHUG - Terrasson ABYMES 97139 FRA ORG-003 +590 934811 Sam@ght-guadeloupe.fr 00338361-2024110/20242024-06-07Z 2.3 eforms-sdk-1.9 18ce5d3d-4cb2-4cf5-86ea-26a6501a3803 9c6bbb06-4f5e-4ca1-8251-c3e1360f8417 2024-06-06+02:00 15:14:19+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0003 labour-law open C.2400011 Le présent marché est un marché de fournitures. La consultation a pour objet « PRODUITS ET MATERIELS D'HYGIENE CORPORELLE ET ARTS DE LA TABLES », pour le compte des établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe. Le détail technique des prestations attendues est précisé dans le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le présent marché est un marché de fournitures. La consultation a pour objet « PRODUITS ET MATERIELS D'HYGIENE CORPORELLE ET ARTS DE LA TABLES », pour le compte des établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe. Le détail technique des prestations attendues est précisé dans le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP). supplies La présente consultation est lancée avec la possibilité de présenter des variantes à l'offre de base initiale. La réponse à l'offre de base demeure cependant obligatoire. Afin de réaliser un examen technique des produits de la présente consultation, il est demandé au candidat de déposer les échantillons dont la liste figure en annexe n°1 du CCTP. Le candidat est tenu d'échantillonner la totalité des articles demandés pour le lot auquel il souhaite répondre pour voir son offre validée. Les échantillons sont en tous points conformes aux spécifications techniques stipulées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières de la consultation à peine d'élimination. Les conditions de remise des échantillons sont indiquées à l'article VI « Dépôt des échantillons » du présent RC. La (les) variantes doivent être clairement identifiée (s) : indiquer « variante n°__+ NOM DE LA CONSULTATION » Les variantes doivent répondre aux exigences du CCTP indiquées comme minimales. Sauf dispositions contraires, l'acte d'engagement et ses annexes financières, le CCAP et ses annexes sont obligatoires dans tous leurs éléments et ne peuvent faire l'objet de variantes. Une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment : En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ; Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements parties du GHT ; Afin d'ajouter un complément de gamme ; A tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ; En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle. En cas d'augmentation du montant maximum annoncé L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée). Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché. Mise à disposition du DCE : Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme : https://marches.maximilien.fr/ Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Copie de sauvegarde : Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat. Date et heure limites de réception : 12/07/2024 12h00 heures locales du pouvoir adjudicateur soit 18h00 heure de la plateforme Maximilien (Heure de Paris) 33700000 39222100 39221110 33760000 24452000 33711900 LOT-0005 ef-stand Capacité économique et financière Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC sui-act Aptitude à exercer l'activité professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC tp-abil Capacité technique et professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC allowed no-eu-funds FRA https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x none performance no required not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x ORG-0002 FRA false true required true 2024-07-12+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 5 Consommables pour operculeuse Mécapack Consommables pour operculeuse Mécapack supplies 39222100 LOT-0001 ef-stand Capacité économique et financière Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC sui-act Aptitude à exercer l'activité professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC tp-abil Capacité technique et professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC allowed no-eu-funds FRA https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x none performance no required not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x ORG-0002 FRA false true required true 2024-07-12+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 1 Produits et matériels d'hygiène corporelle Produits et matériels d'hygiène corporelle supplies 33700000 LOT-0007 ef-stand Capacité économique et financière Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC sui-act Aptitude à exercer l'activité professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC tp-abil Capacité technique et professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC allowed no-eu-funds https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x none performance no required not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x ORG-0002 FRA false true required true 2024-07-12+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 7 Distributeurs de papier hygiénique & consommables Distributeurs de papier hygiénique & consommables supplies 33760000 LOT-0002 ef-stand Capacité technique et professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC sui-act Aptitude à exercer l'activité professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC tp-abil Capacité technique et professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC allowed no-eu-funds FRA https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x none performance no required not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x ORG-0002 FRA false true required true 2024-07-12+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 2 Matériel de restauration et arts de la table à usage unique Matériel de restauration et arts de la table à usage unique supplies 39222100 LOT-0004 ef-stand Capacité économique et financière Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC sui-act Aptitude à exercer l'activité professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC tp-abil Capacité technique et professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC allowed no-eu-funds FRA https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x none performance no required not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x ORG-0002 FRA false true required true 2024-07-12+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 4 Insecticides et répulsifs Insecticides et répulsifs supplies 24452000 LOT-0003 ef-stand Capacité économique et financière Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC sui-act Aptitude à exercer l'activité professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC allowed no-eu-funds FRA https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x none performance no required not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x ORG-0002 FRA false true required true 2024-07-12+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 3 Arts de la table et vaisselle et articles de cuisine réutilisables Arts de la table et vaisselle et articles de cuisine réutilisables supplies 39221110 LOT-0006 ef-stand Capacité économique et financière Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC sui-act Aptitude à exercer l'activité professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC tp-abil Capacité technique et professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC allowed no-eu-funds https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x none performance no required not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x ORG-0002 FRA false true required true 2024-07-12+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 6 Mise à disposition distributeurs de papier hygiénique & consommables Mise à disposition distributeurs de papier hygiénique & consommables supplies 33760000 LOT-0012 ef-stand Capacité économique et financière Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC sui-act Aptitude à exercer l'activité professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC tp-abil Capacité technique et professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC allowed no-eu-funds FRA https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x none no performance required not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x ORG-0002 FRA false true required true 2024-07-12+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 12 Mise à disposition distributeur de savon & consommables Mise à disposition distributeur de savon & consommables supplies 33711900 LOT-0013 ef-stand Capacité économique et financière Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC sui-act Aptitude à exercer l'activité professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC tp-abil Capacité technique et professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC allowed no-eu-funds FRA https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x none no performance required not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x ORG-0002 FRA false true required true 2024-07-12+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 13 Distributeurs de savon & consommables Distributeurs de savon & consommables supplies 33711900 LOT-0014 ef-stand Capacité économique et financière Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC sui-act Aptitude à exercer l'activité professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC tp-abil Capacité technique et professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC allowed no-eu-funds FRA https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x none no performance required not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x ORG-0002 FRA false true required true 2024-07-12+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 14 Mise à disposition de distributeurs de SHA (Solutions Hydro-Alcoolique) & consommables Mise à disposition de distributeurs de SHA (Solutions Hydro-Alcoolique) & consommables supplies 33711900 LOT-0011 ef-stand Capacité économique et financière Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC sui-act Aptitude à exercer l'activité professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC tp-abil Capacité technique et professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC no-eu-funds https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x none not-allowed required no performance https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x ORG-0002 FRA false true required true 2024-07-12+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 11 Distributeurs d'essuie-mains & consommables Distributeurs d'essuie-mains & consommables supplies 33760000 LOT-0008 ef-stand Capacité économique et financière Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC sui-act Aptitude à exercer l'activité professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC tp-abil Capacité technique et professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC allowed no-eu-funds FRA https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x none performance no required not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x ORG-0002 FRA false true required true 2024-07-12+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 8 Mise à disposition distributeur d'essuie-tout & consommables Mise à disposition distributeur d'essuie-tout & consommables supplies 33760000 LOT-0009 ef-stand Capacité économique et financière Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC sui-act Aptitude à exercer l'activité professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC tp-abil Capacité technique et professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC allowed no-eu-funds FRA https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x none performance no required not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x ORG-0002 FRA false true required true 2024-07-12+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 9 Distributeurs d'essuie-tout & consommables Distributeurs d'essuie-tout & consommables supplies 33760000 LOT-0010 ef-stand Capacité économique et financière Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC sui-act Aptitude à exercer l'activité professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC tp-abil Capacité technique et professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC allowed no-eu-funds FRA https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x none performance no not-allowed required https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x ORG-0002 FRA false true required true 2024-07-12+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 10 Mise à disposition distributeur d'essuie-mains & consommables Mise à disposition distributeur d'essuie-mains & consommables supplies 33760000 LOT-0015 ef-stand Capacité économique et financière Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC sui-act Aptitude à exercer l'activité professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC tp-abil Capacité technique et professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC allowed no-eu-funds FRA https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x none performance no required not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x ORG-0002 FRA false true required true 2024-07-12+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 15 Distributeurs de SHA (Solutions Hydro-Alcoolique) & consommables Distributeurs de SHA (Solutions Hydro-Alcoolique) & consommables supplies 33711900 LOT-0016 ef-stand Capacité économique et financière Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC sui-act Aptitude à exercer l'activité professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC tp-abil Capacité technique et professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC allowed no-eu-funds FRA https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x none performance no required not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x ORG-0002 FRA false true required true 2024-07-12+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 16 Mise à disposition de distributeurs de serviettes de table en papier & consommables Mise à disposition de distributeurs de serviettes de table en papier & consommables supplies 33760000 LOT-0017 ef-stand Capacité économique et financière Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC sui-act Aptitude à exercer l'activité professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC tp-abil Capacité technique et professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC allowed no-eu-funds FRA https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x none performance no required not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x ORG-0002 FRA false true required true 2024-07-12+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 17 Distributeurs de serviettes de table en papier & consommables Distributeurs de serviettes de table en papier & consommables supplies 33760000 LOT-0018 ef-stand Capacité économique et financière Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC sui-act Aptitude à exercer l'activité professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC tp-abil Capacité technique et professionnelle Voir article 4-2. "Documents à produire" et 4-2-1. "Pièces du dossier de candidature" du RC allowed no-eu-funds FRA https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x none performance no required not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879620&orgAcronyme=a2x ORG-0002 FRA false true required true 2024-07-12+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 18 Papiers ouates ménager Papiers ouates ménager supplies 33760000