16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E8F21D22-0BC1-957B-344384820A3B27AD +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.loire.fr ORG-0002 Département de la Loire Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle Saint-Etienne 42022 FRK25 FRA 1 le Président 0477484059 retraitmarche@cg42.fr ORG-0003 Département de la Loire 2 Rue Charles de Gaulle Saint-Etienne 42022 FRK25 FRA E8F21D3F-E8EE-477D-24D5452E11E1390D DAJCP - Service Commande Publique 0477484319 emmanuelle.cateland@loire.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA E8F21D4D-B5A3-B3A2-46DCA1CBAFCF79D5 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0005 Département de la Loire Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle Saint-Etienne 42022 FRK25 FRA E8F21D5D-BDFA-E779-38E26B1CAC58506D --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique 0477484320 commande-publique@loire.fr 00339554-2025101/20252025-05-27+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 2669bb4f-d3c1-4a5f-86da-5948c198d944 a6f7e314-4baf-4eb4-b192-3616572af93e 2025-05-23+02:00 17:10:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.loire.fr/e-marchespublics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 25FS-DAJCP-2248-H Prestations de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de travaux dans les bâtiments du Département de la Loire Les présents accords-cadres concernent la désignation de prestataires qui seront ultérieurement consultés, en vue de la passation de marchés portant sur des prestations de maîtrise d'oeuvre, pour les opérations de travaux dans les collèges et dans les autres bâtiments affectés aux services du Département de la Loire, nécessitant le recours à des services de maîtrise d'oeuvre externe. Les prestations sont réparties en 4 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre multi attributaire avec 3 opérateurs économiques minimum et 6 opérateurs économiques maximum. Ils seront exécutés au moyen de marchés subséquents avec remise en concurrence à la survenance du besoin. La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/12/2025. Les marchés subséquents issus de ces accords-cadres seront financés à 100% par les fonds propres du Département de la Loire services L'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement. En cas de groupement, le maître d'ouvrage imposera lors de la signature de l'accord-cadre une forme de groupement de type conjoint avec solidarité du mandataire. Le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique, pour l'exécution du marché subséquent. En cas de groupement : Pour le lot n° 1 : l'économiste sera mandataire du groupement. Pour le lot n° 2 : le bureau d'études fluides sera mandataire du groupement. Pour le lot n° 3 : l'architecte sera mandataire. Pour le lot n° 4 : l'architecte sera mandataire. Le mandataire ne peut se présenter en tant que tel que dans une seule équipe par lot sous peine d'élimination de toutes les équipes dans lesquelles il se trouve. Les candidats non mandataires ne peuvent pas se présenter dans plus de deux équipes par lot sous peine d'élimination de toutes les équipes dans lesquelles ils se trouvent 4690000 71221000 71221000 2 rue Charles de Gaulle Saint-Etienne 42022 FRK25 FRA LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-no-mgmt pour les 3 dernières années slc-abil-staff-yrly-avg-mp pour les 3 dernières années slc-stand-to-gen portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qual indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public slc-abil-qual-inst Des niveaux minimaux de capacité sont demandés (cf article 7.1 du règlement de consultation) slc-abil-ref-services liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds true Renouvellement prévu dans 4 ans not-allowed 57320 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=57320 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur technique, notée sur 20 points per-exa 20 quality Valeur environnementale, notée sur 20 points per-exa 40 cost Prix, noté sur 20 points ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=57320 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-26+02:00 16:00:00+02:00 2025-06-27+02:00 11:00:00+02:00 Saint-Etienne false 6 fa-w-rc none 1 Economie de la construction Accord-cadre sans minimum avec un montant maximum de commandes pour une durée de 4 ans de 2 000 000 euro(s) HT services other 1800000 71221000 71221000 2 rue Charles de Gaulle Saint-Etienne 42022 FRK25 FRA 2025-12-01+01:00 48 0 LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-no-mgmt pour les 3 dernières années slc-abil-staff-yrly-avg-mp pour les 3 dernières années slc-stand-to-gen portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qual indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public slc-abil-qual-inst Des niveaux minimaux de capacité sont demandés (cf article 7.1 du règlement de consultation) slc-abil-ref-services liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds true Renouvellement prévu dans 4 ans not-allowed 57320 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=57320 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur technique, notée sur 20 points per-exa 20 quality Valeur environnementale, notée sur 20 points per-exa 40 cost Prix, noté sur 20 points ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=57320 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-26+02:00 16:00:00+02:00 2025-06-27+02:00 11:00:00+02:00 Saint-Etienne false 6 fa-w-rc none 2 Fluides Accord-cadre sans minimum avec un montant maximum de commandes pour une durée de 4 ans de 2 000 000 euro(s) HT services other 1300000 71221000 71221000 2 rue Charles de Gaulle Saint-Etienne 42022 FRK25 FRA 2025-12-01+01:00 48 0 LOT-0003 slc-abil-staff-yrly-no-mgmt pour les 3 dernières années slc-abil-staff-yrly-avg-mp pour les 3 dernières années slc-stand-to-gen portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qual indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public slc-abil-qual-inst Des niveaux minimaux de capacité sont demandés (cf article 7.1 du règlement de consultation) slc-abil-ref-services liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds true Renouvellement prévu dans 4 ans not-allowed 57320 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=57320 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur technique, notée sur 20 points per-exa 20 quality Valeur environnementale, notée sur 20 points per-exa 40 cost Prix, noté sur 20 points ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=57320 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-26+02:00 16:00:00+02:00 2025-06-27+02:00 11:00:00+02:00 Saint-Etienne false 6 fa-w-rc none 3 Architecte Accord-cadre sans minimum avec un montant maximum de commandes pour une durée de 4 ans de 2 000 000 euro(s) HT services other 1200000 71221000 71221000 2 rue Charles de Gaulle Saint-Etienne 42022 FRK25 FRA 2025-12-01+01:00 48 0 LOT-0004 slc-abil-staff-yrly-no-mgmt pour les 3 dernières années slc-abil-staff-yrly-avg-mp pour les 3 dernières années slc-stand-to-gen portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qual indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché 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