16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.caenlamer.fr/ ORG-0002 Communauté Urbaine Caen La Mer 16 Rue Rosa Parks Cs52700 Caen 14050 FRA 20006559700011 BRUNEAU Joël Président 0231394000 spc@caenlamer.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRA 1114017 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal Administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRA 1432141 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr false ORG-0005 Communauté Urbaine Caen la Mer Cu Caen la mer 16 Rue Rosa Parks, Cs 52700 Caen 14050 FRA 1715516 Service passation des contrats 0231394000 spc@caenlamer.fr false ORG-0006 CCAS de Caen 80225 Centre Communal d'action sociale 45 rue de Bernières Caen 14012 FRA 1715517 Service passation des contrats 0231394000 spc@caenlamer.fr false ORG-0007 Commune de Caen Ville de Caen Esplanade Jean-Marie Louvel Caen 14027 FRA 1715518 Service passation des contrats 0231394000 spc@caenlamer.fr 00339826-2024111/20242024-06-10Z 2.3 eforms-sdk-1.8 36eb6c12-ceeb-4016-8eae-a15ac2728bc9 6e71a896-391a-40ec-8cf0-eddab9ee50e0 2024-06-06+02:00 18:10:45+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.achatpublic.com/ body-pl gen-pub ORG-0005 https://www.achatpublic.com/ body-pl gen-pub ORG-0006 https://www.achatpublic.com/ body-pl gen-pub ORG-0007 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false U24BAT05 Travaux de création ou d'entretien de clôtures sur le Patrimoine de la Communauté Urbaine Caen la mer, de la Ville de Caen et du CCAS de la Ville de Caen Travaux de création ou d'entretien de clôtures sur le Patrimoine de la Communauté Urbaine Caen la mer, de la Ville de Caen et du CCAS de la Ville de Caen works Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction 4120000 45340000 45340000 Patrimoine de la Communauté Urbaine Caenlamer, de la Ville de Caen et du Ccas de la Ville de Caen Caen 14000 FRD11 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Qualibat 1331: Poteaux et clôtures en béton armé Qualibat 4441: Clôtures métalliques used not-allowed no-eu-funds true 1477936 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. 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