16 ORG-0001 Commune de Noisy-le-Grand Hôtel de ville - place de la libération - BP 49 Noisy-le-grand 93160 FR106 FRA 21930051400011 0145927563 service.commande.publique@villenoisylegrand.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine PUIG Montreuil sous bois 93100 FR106 FRA 13000686900015 0149202000 greffe.ta-montreuil@juradm.fr 00341031-2024111/20242024-06-10Z 2.3 eforms-sdk-1.9 c27aa4c5-c37c-49f7-8fad-ec53874f216a ccd9aad4-755a-435b-a555-681c567acb4a 2024-06-07+02:00 14:59:38+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 nati-ground Les motifs d'exclusion figurent également dans le DC1 qui fait partie du dossier de consultation des entreprises mis à disposition sur la plateforme de dématérialisation Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3°, R. 2131-4 et R. 2131-5 du Code de la commande publique, suite à l'infructuosité de la procédure précédente. Accord-cadre mono attributaire, sans minimum et avec un maximum annuel pour chaque lot. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. La forme du groupement n'est pas imposée pour cette consultation. open 2024_013 ORGANISATION ET MISE EN OEUVRE DE SEJOURS VACANCES POUR LES ENFANTS DE LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND ORGANISATION ET MISE EN OEUVRE DE SEJOURS VACANCES POUR LES ENFANTS DE LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND services 55243000 92000000 Noisy-le-Grand 93160 FR106 FRA LOT-0001 ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) sui-act Formulaire DC1 rempli, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Formulaire DC2 rempli, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Cette déclaration revêtira la forme suivante : 2022 : xxx salariés dont xxx cadres / 2023 : xxx salariés dont xxx cadres / 2024 : xxx salariés dont xxx cadres Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature La liste, par tout moyen, des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Agréments et titres d'études listés à l'article 2.5 du règlement de la consultation : . L'agrément PMI pour l'accueil des enfants de moins de 6 ans, pour les séjours concernés. . Avis favorable de la commission de sécurité du service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SJDES) du département concerné datant de moins de 3 ans. . Une copie du dernier PV de la commission de sécurité concernant l'établissement d'accueil. not-allowed no-eu-funds FRA documents marché non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879699&orgAcronyme=e9l none no performance required not-allowed per-exa 45 price Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation. per-exa 50 quality Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous critères. per-exa 5 quality Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation. ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879699&orgAcronyme=e9l 180 ORG-0001 ORG-0002 FRA false false required false 2024-07-05+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024_013_001 séjour "Multi-activités artistiques et culturelles à la mer ou à la campagne" au printemps séjour "Multi-activités artistiques et culturelles à la mer ou à la campagne" au printemps pour les 6-11 ans et pour les 12-14 ans services Marché conclu à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an. Si notification ultérieure à cette date, marché conclu à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre années. Lot monoattributaire, à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel de 100 000 euros HT. 55243000 Noisy-le-Grand 93160 FR106 FRA LOT-0002 ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) sui-act Formulaire DC1 rempli, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Formulaire DC2 rempli, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Cette déclaration revêtira la forme suivante : 2022 : xxx salariés dont xxx cadres / 2023 : xxx salariés dont xxx cadres / 2024 : xxx salariés dont xxx cadres. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature La liste, par tout moyen, des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Agréments et titres d'études listés à l'article 2.5 du règlement de la consultation : . L'agrément PMI pour l'accueil des enfants de moins de 6 ans, pour les séjours concernés. . Avis favorable de la commission de sécurité du service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SJDES) du département concerné datant de moins de 3 ans. . Une copie du dernier PV de la commission de sécurité concernant l'établissement d'accueil. not-allowed no-eu-funds FRA Document marché non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879699&orgAcronyme=e9l none not-allowed required no per-exa 45 price Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation. per-exa 50 quality Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous critères. per-exa 5 quality Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation. ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879699&orgAcronyme=e9l 180 ORG-0001 ORG-0002 FRA false false required false 2024-07-05+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024_013_02 Découverte d une ville européenne Découverte d une ville européenne pour les 15-17 ans services Marché conclu à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an. Si notification ultérieure à cette date, marché conclu à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre années. Lot mono attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel de 180 000 euros HT. 55243000 Noisy-le-Grand 93160 FR106 FRA LOT-0003 ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) sui-act Formulaire DC1 rempli, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Formulaire DC2 rempli, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Cette déclaration revêtira la forme suivante : 2022 : xxx salariés dont xxx cadres / 2023 : xxx salariés dont xxx cadres / 2024 : xxx salariés dont xxx cadres Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature La liste, par tout moyen, des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Agréments et titres d'études listés à l'article 2.5 du règlement de la consultation : . L'agrément PMI pour l'accueil des enfants de moins de 6 ans, pour les séjours concernés. . Avis favorable de la commission de sécurité du service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SJDES) du département concerné datant de moins de 3 ans. . Une copie du dernier PV de la commission de sécurité concernant l'établissement d'accueil. not-allowed no-eu-funds FRA documents marché non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879699&orgAcronyme=e9l none not-allowed required no per-exa 45 price Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation. per-exa 50 quality Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous critères. per-exa 5 quality Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation. ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879699&orgAcronyme=e9l 180 ORG-0001 ORG-0002 FRA false false required false 2024-07-05+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024_013_003 Aventure à la mer Aventure à la mer pour les 15-17 ans services Marché conclu à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an. Si notification ultérieure à cette date, marché conclu à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre années. Lot monoattributaire, à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel de 100 000 euros HT. 55243000 Noisy-le-Grand 93160 FR106 FRA