16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.habitat44.org ORG-0002 HABITAT 44 - OPH 504323 Boulevard Alexandre MillerandNantes44204FRA34211972400017 CARASSOU StéphaneDirecteur Général0240127100correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 241116, allée de l'Ile-GlorietteNantes44041FRA649155 02409946000240994658greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0004 DIRRECTE PAYS DE LA LOIRE Bp 2420922 mail Pablo Picassonantes44042FRA650137 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics0253467983Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr00342343-2024111/20242024-06-10Z 2.3 eforms-sdk-1.8 0c53a24a-95c2-4ecf-b3c5-96c8551218a817084c6e-15ea-4fe3-9165-ea43e4963db02024-06-07+02:0011:21:44+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://agysoft.marches-publics.info/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.neg-w-call false2024MOE06Maîtrise d'oeuvre - PORNICHET - Construction de 30 logements collectifs en locatifs et 4 maisons individuelles en BRSLe détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché comprendra les éléments de mission suivants : - Mission de base : o ESQ o APS o APD o PRO o AMT o VISA o DET o AOR - Missions complémentaires : o EXE (partielle - lots fluides et CVC) o Synthèse des études o Diagnostic des réseaux extérieurs La mission OPC n'est pas incluse dans cette consultation et fera l'objet d'une consultation ultérieurement. Compétences exigées : - Architecte (mandataire du groupement) - Economie de construction - BET structure - BET thermique / fluides - BET VRD - Acousticien - Paysagiste Le PLUi impose prioritairement une gestion des Eaux Pluviales à la parcelle sans rejet vers les réseaux existants. La capacité à produire des notes de calculs et dimensionnements spécifiques dans ce domaine constitue une attenteservicesUne visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation7122100071221000avenue du GrisPornichet44380FRG01 FRALOT-0000 sui-act- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireusedtrue ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesusedtrue tp-abil- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesusedtruenot-allowedno-eu-fundst-requfalse 1480214non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1480214 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteurfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14802146Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-07-12+02:0012:00:00+02:00 false3 false none noneS-PF-1480214Maîtrise d'oeuvre - PORNICHET - Construction de 30 logements collectifs en locatifs et 4 maisons individuelles en BRSLe détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché comprendra les éléments de mission suivants : - Mission de base : o ESQ o APS o APD o PRO o AMT o VISA o DET o AOR - Missions complémentaires : o EXE (partielle - lots fluides et CVC) o Synthèse des études o Diagnostic des réseaux extérieurs La mission OPC n'est pas incluse dans cette consultation et fera l'objet d'une consultation ultérieurement. Compétences exigées : - Architecte (mandataire du groupement) - Economie de construction - BET structure - BET thermique / fluides - BET VRD - Acousticien - Paysagiste Le PLUi impose prioritairement une gestion des Eaux Pluviales à la parcelle sans rejet vers les réseaux existants. La capacité à produire des notes de calculs et dimensionnements spécifiques dans ce domaine constitue une attenteservices7122100071221000avenue du GrisPornichet44380FRG01 FRA 0