3692e123-9765-4430-ad65-24eab309f30b-01 cor-buy Les dates et heures de remises des offres sont reportées au 30/06/2025 à 12h00. Les délais de visite et pour poser des questions ont été modifiées dans le Règlement de la Consultation 16 ORG-0001 Métropole Européenne de Lille CSP Support 2 BD DES CITES UNIES CS 70043 Lille 59777 FRE11 FRA 20009320100081 +33 320212994 marches.services.urbains@lillemetropole.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 175 900 034 00026 (+33) 359542342 (+33) 359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr 00342960-2025102/20252025-05-28+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 b66acaf9-3522-45c6-8b0d-09ede70a0ce4 d743b45b-6168-4298-b14b-38232673855d 2025-05-27+02:00 14:51:49+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-natl Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur 3 3 open false 24EA27 Gestion des boues issues des stations d'épuration de la MEL et des usines de production d?eau de Sourcéo (3 lots) Gestion des boues issues des stations d'épuration de la MEL et des usines de production d?eau de Sourcéo (3 lots) services Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. 90513800 FRE11 FRA LOT-0001 slc-stand-other Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat ; Déclaration sur l'honneur visée à l'article R.21433 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger. slc-stand-to-spec Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation slc-abil-ref-services Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation no-eu-funds FRA . non-restricted-document https://marchespublics596280.fr L'accord-cadre est encadré avec les montants comme suit : montant minimum de 50 000 euros HT et d'un montant maximum de 600 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans). epo-notice none no performance required not-allowed https://marchespublics596280.fr 6 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014 ORG-0002 FRA true true required false 2025-06-30+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-30+02:00 13:00:00+02:00 L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 24EA2701 Gestion des boues issues des usines de production d'eau de Sourcéo et curage de lagunes Gestion des boues issues des usines de production d?eau de Sourcéo et curage de lagunes services Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de consultation (RC). Afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations, une visite du site obligatoire est organisée selon les conditions définies à l'article 2.1d) du règlement de la consultation 600000 560000 90513800 FRE11 FRA 2025-11-01+02:00 4 Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées LOT-0002 slc-stand-other Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat ; Déclaration sur l'honneur visée à l'article R.21433 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger slc-stand-to-spec Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation slc-abil-ref-services Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation not-allowed no-eu-funds FRA FRA . non-restricted-document https://marchespublics596280.fr Marchés sur quantités réellement exécutées encadrés comme suit : un montant quadriennal minimum de 1.000.000 Euros HT et un montant quadriennal maximum de 4.000.000 Euros HT epo-notice none not-allowed required no https://marchespublics596280.fr 6 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014 ORG-0002 FRA true true required false 2025-06-30+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-30+02:00 13:00:00+02:00 L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres false none none 24EA2702 Gestion des boues issues des stations dépuration de la MEL d'une capacité inférieure à 30.000 EH et curage de lagunes Gestion des boues issues des stations d'épuration de la MEL d'une capacité inférieure à 30.000 EH et curage de lagunes services Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de consultation (RC). Afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations, une visite du site obligatoire est organisée selon les conditions définies à l'article 2.1d) du règlement de la consultation. 1400000 90513800 FRE11 FRA 2025-11-01+02:00 4 Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R.21227 du Code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées LOT-0003 slc-stand-other Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat ; Déclaration sur l'honneur visée à l'article R.21433 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger slc-stand-to-spec Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation slc-abil-ref-services Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation not-allowed no-eu-funds FRA FRA . non-restricted-document https://marchespublics596280.fr Marché à quantité réalisées encadré comme suit : un montant quadriennal minimum de 20.000.000 Euros HT et un montant quadriennal maximum de 80.000.000 Euros HT none epo-notice Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique). no not-allowed required https://marchespublics596280.fr 6 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014 ORG-0002 FRA true true required false 2025-06-30+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-30+02:00 13:00:00+02:00 L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres false none none 24EA2703 Gestion des boues issues des stations d'épuration de la MEL d'une capacité supérieure à 30.000 équivalents habitants Gestion des boues issues des stations d'épuration de la MEL d'une capacité supérieure à 30.000 équivalents habitants services Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de consultation (RC). Afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations, une visite du site obligatoire est organisée selon les conditions définies à l'article 2.1d) du règlement de la consultation. 90513800 FRE11 FRA 2025-11-01+02:00 4 Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R.21227 du Code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées