16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ladrome.fr ORG-0002 Département de la Drôme Serm 52 rue Léon Gaumont, code service exécutant : 35 Valence 26000 FRA 22260001700016 Conseil départemental de la Drôme, représenté par sa Présidente, Mme Marie-Pierre Mouton 0475792626 0475550073 deplacements-marches@ladrome.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Grenoble 1335 2 place Verdun Grenoble 38022 FRA 352230 0476429000 0476518944 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Grenoble 1335 2 place Verdun Grenoble 38022 FRA 352229 0476429000 0476518944 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00343605-2024112/20242024-06-11Z 2.3 eforms-sdk-1.8 d6f91397-f18a-4316-ac2f-634b61bf5b7b 6540d6ee-7dc4-4d52-a5a1-12920b49c3d4 2024-06-10+02:00 10:21:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.ladrome.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 20249045 Réalisation par répandage asynchrone des couches de roulement en ENDUITS SUPERFICIELS sur routes départementales - Zone SUD Zone Sud (CTD de Pierrelatte ; Nyons; Dieulefit ; Montélimar et Buis-les-Baronnies) works 45233220 45233220 Valence 26000 FRK23 FRA LOT-0000 sui-act Document d'habilitation (pouvoirs) du mandataire par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation (uniquement en cas de groupement) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature: pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique, ainsi que la preuve de ses capacités. Cela vise notamment le cas d'une sous-traitance envisagée used tp-abil Profils Fntp suivants ou références équivalentes : Fntp 334 Enduits superficiels - Autres trafic, Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin used not-allowed no-eu-funds true 1463436 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1463436 none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-2 du Code de la commande Publique, la présente consultation contient une clause d'exécution qui vise la promotion de l'emploi et qui s'adresse aux bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) ou à défaut, à d'autres catégories de personnes éloignées de l'emploi false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1463436 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-11+02:00 11:00:00+02:00 2024-07-11+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none T-PF-1463436 Réalisation par répandage asynchrone des couches de roulement en ENDUITS SUPERFICIELS sur routes départementales - Zone SUD Zone Sud (CTD de Pierrelatte ; Nyons; Dieulefit ; Montélimar et Buis-les-Baronnies) works other other 45233220 45233220 Valence 26000 FRK23 FRA La consultation comporte 3 reconductions