17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.larochelle.port.fr ORG-0002 Port Atlantique La Rochelle 141 bd Emile DelmasCs 70394La Rochelle17001FRA48538981100020 GOURLET SandrinePrésidente du Directoire0546005360achats@larochelle.port.fr ORG-0003 Port Atlantique La Rochelle 17001141 bd Emile DelmasCs 70394La Rochelle17001FRA1716259 0546077592achats@larochelle.port.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Poitiers 54115, rue de BlossacHôtel GilbertPoitiers86020FRA675920 05496079190549606809greffe.ta-poitiers@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Poitiers 54115, rue de BlossacHôtel GilbertPoitiers86020FRA675919 05496079190549606809greffe.ta-poitiers@juradm.fr00344926-2024112/20242024-06-11Z 2.3 eforms-sdk-1.8 c6c1e8cd-1ba3-486b-85cd-cb876ac998f525e5c916-86b4-4524-b883-a10442396a482024-06-07+02:0015:35:17+02:000132014L0025cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.infoport ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.neg-w-call false24SERV03Maintenance des réseaux d'assainissement et des bassins d'orageL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché concerne la maintenance des réseaux d'assainissement et des bassins d'orage du Port Atlantique La Rochelle (PALR). Afin de répondre aux divers besoins du PALR en lien avec la maintenance des réseaux d'assainissement et des bassins d'orage, le présent accord-cadre intègre notamment les prestations suivantes : le curage des réseaux d'assainissement, l'inspection télévisée des réseaux d'assainissement, le curage des bassins à la gestion du PALRservices9048000090480000Gpm LrLa Rochelle17000FRI32 FRALOT-0000 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)usedtrue ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesusedtrue tp-abil- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privéusedtruenot-allowedno-eu-fundsnot-requtrue false 1480409non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1480409 Le financement de l'opération est assuré par les fonds propres de l'établissement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes none falserequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaireLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14804093 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-06-28+02:0012:00:00+02:00 false1fa-wo-rc noneS-PF-1480409Maintenance des réseaux d'assainissement et des bassins d'orageL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché concerne la maintenance des réseaux d'assainissement et des bassins d'orage du Port Atlantique La Rochelle (PALR). Afin de répondre aux divers besoins du PALR en lien avec la maintenance des réseaux d'assainissement et des bassins d'orage, le présent accord-cadre intègre notamment les prestations suivantes : le curage des réseaux d'assainissement, l'inspection télévisée des réseaux d'assainissement, le curage des bassins à la gestion du PALRservices9048000090480000Gpm LrLa Rochelle17000FRI32 FRA 2024-10-01+02:0048 0