16 https://www.monuments-nationaux.fr ORG-0001 Centre des monuments nationaux Hôtel de Sully - 62 rue Saint Antoine Paris 75004 FR101 FRA 18004601300017 Pôle commande publique +33 144612167 marches-publics@monuments-nationaux.fr ORG-0008 Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 +33 144594400 Greffe.taparis@juradm.fr ORG-0009 Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques sous-direction de la commande publique 6 rue Louise Weiss Paris 75013 FR101 FRA 12000009600020 +33 144970422 ccra.daj@finances.gouv.fr 00345280-2024113/20242024-06-12Z 2.3 eforms-sdk-1.9 a925674a-b97e-4b63-a5c8-17e56019ea02 1a8fb4a7-710b-4439-aa7d-343790f13ace 2024-06-10+02:00 17:04:09+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl-cga rcr ORG-0001 nati-ground Les autres motifs d'exclusion sont précisés dans le DCE. open 24-190-98_100 Travaux de restauration de la façade Ouest (hors rose) et de la façade Sud (travées 1-6) et mise en lumière globale de la Sainte-Chapelle (75001) Travaux de restauration de la façade Ouest (hors rose) et de la façade Sud (travées 1-6) et mise en lumière globale de la Sainte-Chapelle (75001). La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCAP et le CCTP. works La visite du site est obligatoire. A défaut de réalisation de la visite obligatoire, l'offre sera déclarée irrégulière. Toutes les modalités de visite sont détaillées et disponibles dans le Règlement de la consultation.  45212350 Sainte-Chapelle - 10 Boulevard du Palais Paris 75001 FR101 FRA LOT-0001 other Se référer au règlement de la consultation. not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2561456&orgAcronyme=f5j non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2561456&orgAcronyme=f5j none true Les candidats peuvent se présenter individuellement ou en groupement. Les candidats sont informés que le groupement éventuel, s'il n'est pas solidaire, devra adopter la forme du groupement conjoint avec mandataire solidaire en cas d'attribution du marché, afin d'assurer la continuité du chantier dont les délais sont contraints. no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le Tribunal administratif de Paris : - Le recours est prévu à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative avant la signature du marché ; - Le recours prévu à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code ; - Un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre. ORG-0008 ORG-0008 ORG-0009 FRA false false required false true 2024-07-26+02:00 12:00:00+02:00 false none none 24.190.98 Lot n°06 - Restauration de vitraux Le présent lot a pour objet la restauration de vitraux. works Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la complète exécution des travaux (levée de l'ensemble des réserves) et la clôture financière et administrative de l'opération. Les délais d'exécution sont indiqués dans les documents de la consultation. La visite du site est obligatoire. Les modalités sont indiquées dans le règlement de la consultation. 45440000 Le marché comporte une tranche ferme et trois tranches optionnelles. Les conditions d'affermissement sont annoncées dans les documents de la consultation. Conformément à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire dans le cadre de la présente mise en concurrence. LOT-0002 other Se référer au règlement de la consultation. not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2561456&orgAcronyme=f5j non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2561456&orgAcronyme=f5j true Les candidats sont informés que le groupement éventuel, s'il n'est pas solidaire, devra adopter la forme du groupement conjoint avec mandataire solidaire en cas d'attribution du marché, afin d'assurer la continuité du chantier dont les délais sont contraints. none not-allowed required no true ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le Tribunal administratif de Paris : - Le recours est prévu à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative avant la signature du marché ; - Le recours prévu à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code ; - Un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre. ORG-0008 ORG-0008 ORG-0009 FRA false false required true 2024-07-26+02:00 12:00:00+02:00 false none none 24.190.99 Lot n°07 : Restauration de serrurerie - Serrurerie Le présent lot a pour objet des travaux de restauration de serrurerie. works Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la complète exécution des travaux (levée de l'ensemble des réserves) et la clôture financière et administrative de l'opération. Les délais d'exécution sont indiqués dans les documents de la consultation. La visite du site est obligatoire. Les modalités sont indiquées dans le règlement de la consultation. 45223210 Le marché comporte une tranche ferme et trois tranches optionnelles. Les conditions d'affermissement sont annoncées dans les documents de la consultation. Conformément à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire dans le cadre de la présente mise en concurrence. LOT-0003 other Se référer au règlement de la consultation. not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2561456&orgAcronyme=f5j non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2561456&orgAcronyme=f5j true Les candidats sont informés que le groupement éventuel, s'il n'est pas solidaire, devra adopter la forme du groupement conjoint avec mandataire solidaire en cas d'attribution du marché, afin d'assurer la continuité du chantier dont les délais sont contraints. none not-allowed required no true https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le Tribunal administratif de Paris : - Le recours est prévu à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative avant la signature du marché ; - Le recours prévu à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code ; - Un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre. ORG-0008 ORG-0008 ORG-0009 FRA false false required true 2024-07-26+02:00 12:00:00+02:00 false none none 24.190.100 Lot n°08 : Verrières de protection Le présent lot a pour objet des travaux relatifs aux verrières de protection. works Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la complète exécution des travaux (levée de l'ensemble des réserves) et la clôture financière et administrative de l'opération. Les délais d'exécution sont indiqués dans les documents de la consultation. La visite du site est obligatoire. Les modalités sont indiquées dans le règlement de la consultation. 45440000 Le marché comporte une tranche ferme et trois tranches optionnelles. Les conditions d'affermissement sont annoncées dans les documents de la consultation. Conformément à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire dans le cadre de la présente mise en concurrence.