16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA AC520D69-E7CF-DC6B-8F36C341EFA2BF66 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.eurelien.fr ORG-0002 Conseil départemental d'Eure-et-Loir Direction des affaires juridiques - Service de l'achat public Place Châtelet Chartres 28028 FRB02 FRA 12164 Le Président 0237235842 achatpublic@eurelien.fr ORG-0003 Conseil départemental d'Eure-et-Loir Chartres 28028 FRB02 FRA AC520D8F-AC6E-ED16-AE930FBA613CC4BD Direction des affaires juridiques - Service de l'achat public 0237235842 achatpublic@eurelien.fr ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA AC520DA0-FC0A-AC75-60DD209365725347 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA AC520DB0-F7A2-7D52-54288CC31977C282 Service Médiation 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00346523-2025102/20252025-05-28+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 8bab7c7e-c6e7-4e29-9be8-0b9bcfc23393 b0192921-cc00-4d56-9236-ffd810d5162e 2025-05-27+02:00 12:13:15+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://eurelien.fr/mon-departement/marches-publics/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false Fournitures et livraison d'objets promotionnels pour les besoins du Conseil départemental d'Eure-et-Loir La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Ce marché est un marché mixte supplies Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale courant à compter de la notification jusqu'au 30/07/2026. le nombre de période de reconduction est de 3 pour une durée de 1 an par période. Les sous - critères de sélection des offres sont précisés dans le Rc et sont différents d'un lot à l'autre Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume) les demandes de paiement devront être transmises par voie dématérialisée sur le portail national Chorus pro il n'est pas imposé de forme de groupement. Toutefois, en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique, le mandataire du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres la présentation des offres par catalogue électronique est interdite 39294100 39294100 L'ensemble du Département d'Eure-et-Loir Chartres 28000 FRB02 FRA LOT-0001 slc-abil-ref-supply Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1652784 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1652784 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 60 quality Qualité jugée au vu du mémoire technique et des échantillons per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1652784 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-30+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-30+02:00 14:00:00+02:00 cd28 false none none 1 Objets promotionnels divers Objets promotionnels divers supplies 39294100 39294100 L'ensemble du Département d'Eure-et-Loir Chartres 28000 FRB02 FRA 2025-07-29+02:00 2026-07-30+02:00 3 LOT-0002 slc-abil-ref-supply Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1652784 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1652784 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 60 quality Qualité jugée au vu du mémoire technique et des échantillons per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1652784 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-30+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-30+02:00 14:00:00+02:00 cd28 false none none 2 Articles textiles Articles textiles supplies 39294100 39294100 L'ensemble du Département d'Eure-et-Loir Chartres 28000 FRB02 FRA 2025-07-29+02:00 2026-07-30+02:00 3 LOT-0003 slc-abil-ref-supply Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1652784 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1652784 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 60 quality Qualité jugée au vu du mémoire technique et des échantillons per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1652784 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-30+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-30+02:00 14:00:00+02:00 cd28 false none none 3 Récompenses Récompenses supplies 39294100 39294100 L'ensemble du Département d'Eure-et-Loir Chartres 28000 FRB02 FRA 2025-07-29+02:00 2026-07-30+02:00 3