03016e6f-ba84-4d6e-a831-d3f129684d02-01 section 5.1.12 conditions du marché public au lieu de : Date limite de réception des offres 21/05/2026 à 16:00 Lire : Date limite de réception des offres:03/06/2026 à 12:00 false LOT-0002 cor-buy section 5.1.12 conditions du marché public au lieu de : Date limite de réception des offres 21/05/2026 à 16:00 Lire : Date limite de réception des offres:03/06/2026 à 12:00 16 ORG-0001 SID NORD-EST Caserne Ney - 1 rue du Maréchal Lyautey Metz 57000 FRF33 FRA 13000190200373 SID Nord-Est - Sous-Direction Achats, Exécution Budgétaire et Comptabilité Bureau Achats Métiers Pôle achats n°2 Tél. 03 55 74 80 09 E-mail : sid-nord-est.ach.fct@def.gouv.fr 33355748009 sid-nord-est.ach.fct@def.gouv.fr http://strasbourg.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix - bp 51038 Strasbourg 67070 FRF11 FRA 17670005200010 33388212323 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 00348126-202697/20262026-05-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 f5937aff-8bc1-4e7b-818d-203e23254ad6 b2f45bab-08e3-44fa-a662-2fd00c2e96b7 2026-05-19+02:00 15:21:00.635+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marchespublics.gouv.fr cga defence ORG-0001 epo-procurement-document 14 14 true Avance sous conditions, correspondant à 30 % du bon de commande Acomptes par virements - Prix révisables - Visites obligatoires - Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Lettre de candidature (formulaire DC1), incluant notamment : L'information selon laquelle le candidat se présente seul ou en groupement ; Une déclaration sur l'honneur certifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales (articles L.21411 à L.21415 et L.21417 à L.214111 du code de la commande publique et articles L.52121 à L.521211 du code du travail Capacité économique et financière : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2), mentionnant le chiffre d'affaires des trois dernières années. Aucun minimum exigé. Capacité technique et professionnelle : Liste de références des prestations exécutées au cours des trois dernières années et de même nature que ceux faisant l'objet de la présente consultation. L'accord-cadre fait l'objet d'une clause d'insertion du militaire blessé. Aucune variante n'est acceptée. open false DAF_2025_000086 Maintenance préventive, corrective (de niveau 1 à 3) et améliorative (de niveau 1, 2, 3 selon les normes en vigueur) des installations de production, distribution (AEP), d’évacuation (EU et EP) et autres prestations annexes des emprises militaires situés dans la zone de compétence du Service Infrastructure de la Défense Nord-Est - 14 LOTS Le titulaire a pour mission l’entretien préventif et correctif (de niveau 1, 2, 3 selon les normes en vigueur) des installations de production, de distribution, d’évacuation et de traitement des eaux (AEP, EU et EP), des séparateurs à hydrocarbures, à graisses et à fécule, l’entretien des poteaux incendie, des robinets incendie armés et des complexes de lavage. Il aura aussi pour mission l’exploitation des stations de traitement des eaux usées services 90000000 FRF33 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed DAF_2025_000086 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true coût Le critère prix sera étudié selon les sous-critères suivants : Montant du DPF (40 points) ; Montant du DQE (15 points) ; Coefficient K (5 points). Le critère valeur technique sera étudié selon les sous-critères suivants : T1 : moyens humains et matériels mis en œuvre par l’entreprise (10 points) ; T2 : Programme d’exécution (10 points) ; T3 : Organisation de l’astreinte et stock disponible (10 points) ; T4 : Lutte cyber-sécurité (5 points) ; T5 : Clauses environnementales (5 points). Le détail est donné dans le règlement de la consultation https://www.marchespublics.gouv.fr 6 Greffe du tribunal de Strasbourg ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-21+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 1 Lot n°1 : USID Besançon Lot n°1 : USID Besançon - montant maximal : 2 750 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire) services L’accord cadre, il est divisé en 2 types de prestations : - Les prestations forfaitaires, partie marché, - Les prestations à prix unitaires, partie accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, font l’objet de bons de commande. Chaque type de prestations (forfaitaires et à prix unitaires) feront l’objet de bons de commande. 11000000 90000000 Saint Dizier FRF24 FRA 4 Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l’accord-cadre. 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed DAF_2025_000086 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true coût Le critère prix sera étudié selon les sous-critères suivants : Montant du DPF (40 points) ; Montant du DQE (15 points) ; Coefficient K (5 points). Le critère valeur technique sera étudié selon les sous-critères suivants : T1 : moyens humains et matériels mis en œuvre par l’entreprise (10 points) ; T2 : Programme d’exécution (10 points) ; T3 : Organisation de l’astreinte et stock disponible (10 points) ; T4 : Lutte cyber-sécurité (5 points) ; T5 : Clauses environnementales (5 points). Le détail est donné dans le règlement de la consultation https://www.marchespublics.gouv.fr 6 Greffe du tribunal de Strasbourg ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-21+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 2 Lot n°2 : USID Luxeuil Lot n°2 : USID Luxeuil - montant maximal : 1 500 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire) services L’accord cadre, il est divisé en 2 types de prestations : - Les prestations forfaitaires, partie marché, - Les prestations à prix unitaires, partie accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, font l’objet de bons de commande. Chaque type de prestations (forfaitaires et à prix unitaires) feront l’objet de bons de commande. 6000000 90000000 Luxeuil FRC23 FRA 4 Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l’accord-cadre. 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed DAF_2025_000086 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true coût Le critère prix sera étudié selon les sous-critères suivants : Montant du DPF (40 points) ; Montant du DQE (15 points) ; Coefficient K (5 points). Le critère valeur technique sera étudié selon les sous-critères suivants : T1 : moyens humains et matériels mis en œuvre par l’entreprise (10 points) ; T2 : Programme d’exécution (10 points) ; T3 : Organisation de l’astreinte et stock disponible (10 points) ; T4 : Lutte cyber-sécurité (5 points) ; T5 : Clauses environnementales (5 points). Le détail est donné dans le règlement de la consultation https://www.marchespublics.gouv.fr 6 Greffe du tribunal de Strasbourg ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-21+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 3 Lot n°3 : USID Lille Lot n°3 : USID Lille - montant maximal : 2 625 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire) services L’accord cadre, il est divisé en 2 types de prestations : - Les prestations forfaitaires, partie marché, - Les prestations à prix unitaires, partie accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, font l’objet de bons de commande. Chaque type de prestations (forfaitaires et à prix unitaires) feront l’objet de bons de commande. 10500000 90000000 Lille FRE11 FRA 4 Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l’accord-cadre. Notification qui interviendra en avril 2027 3 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed DAF_2025_000086 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true coût Le critère prix sera étudié selon les sous-critères suivants : Montant du DPF (40 points) ; Montant du DQE (15 points) ; Coefficient K (5 points). Le critère valeur technique sera étudié selon les sous-critères suivants : T1 : moyens humains et matériels mis en œuvre par l’entreprise (10 points) ; T2 : Programme d’exécution (10 points) ; T3 : Organisation de l’astreinte et stock disponible (10 points) ; T4 : Lutte cyber-sécurité (5 points) ; T5 : Clauses environnementales (5 points). Le détail est donné dans le règlement de la consultation https://www.marchespublics.gouv.fr 6 Greffe du tribunal de Strasbourg ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-21+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 4 Lot n°4 : USID Metz Lot n°4 : USID Metz montant maximal : 637 500.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire) services L’accord cadre, il est divisé en 2 types de prestations : - Les prestations forfaitaires, partie marché, - Les prestations à prix unitaires, partie accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, font l’objet de bons de commande. Chaque type de prestations (forfaitaires et à prix unitaires) feront l’objet de bons de commande. 2550000 90000000 Metz FRF33 FRA 4 Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l’accord-cadre. 3 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed DAF_2025_000086 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true coût Le critère prix sera étudié selon les sous-critères suivants : Montant du DPF (40 points) ; Montant du DQE (15 points) ; Coefficient K (5 points). Le critère valeur technique sera étudié selon les sous-critères suivants : T1 : moyens humains et matériels mis en œuvre par l’entreprise (10 points) ; T2 : Programme d’exécution (10 points) ; T3 : Organisation de l’astreinte et stock disponible (10 points) ; T4 : Lutte cyber-sécurité (5 points) ; T5 : Clauses environnementales (5 points). Le détail est donné dans le règlement de la consultation https://www.marchespublics.gouv.fr 6 Greffe du tribunal de Strasbourg ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-21+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 5 Lot n°5: USID Saint-Dizier : St Dizier et Marolles Lot n°5 : USID Saint-Dizier : St Dizier et Marolles montant maximal : 1 425 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire) services L’accord cadre, il est divisé en 2 types de prestations : - Les prestations forfaitaires, partie marché, - Les prestations à prix unitaires, partie accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, font l’objet de bons de commande. Chaque type de prestations (forfaitaires et à prix unitaires) feront l’objet de bons de commande. 5700000 90000000 Saint-Dizier FRF24 FRA 4 Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l’accord-cadre. 3 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed DAF_2025_000086 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true coût Le critère prix sera étudié selon les sous-critères suivants : Montant du DPF (40 points) ; Montant du DQE (15 points) ; Coefficient K (5 points). Le critère valeur technique sera étudié selon les sous-critères suivants : T1 : moyens humains et matériels mis en œuvre par l’entreprise (10 points) ; T2 : Programme d’exécution (10 points) ; T3 : Organisation de l’astreinte et stock disponible (10 points) ; T4 : Lutte cyber-sécurité (5 points) ; T5 : Clauses environnementales (5 points). Le détail est donné dans le règlement de la consultation https://www.marchespublics.gouv.fr 6 Greffe du tribunal de Strasbourg ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-21+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 6 Lot n°6 : USID Saint-Dizier : Chaumont / Orges / Valduc Lot n°6 : USID Saint-Dizier : Chaumont / Orges / Valduc montant maximal : 575 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire) services L’accord cadre, il est divisé en 2 types de prestations : - Les prestations forfaitaires, partie marché, - Les prestations à prix unitaires, partie accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, font l’objet de bons de commande. Chaque type de prestations (forfaitaires et à prix unitaires) feront l’objet de bons de commande. 2300000 90000000 Saint-Dizier FRF24 FRA 4 Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l’accord-cadre. 3 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed DAF_2025_000086 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true coût Le critère prix sera étudié selon les sous-critères suivants : Montant du DPF (40 points) ; Montant du DQE (15 points) ; Coefficient K (5 points). Le critère valeur technique sera étudié selon les sous-critères suivants : T1 : moyens humains et matériels mis en œuvre par l’entreprise (10 points) ; T2 : Programme d’exécution (10 points) ; T3 : Organisation de l’astreinte et stock disponible (10 points) ; T4 : Lutte cyber-sécurité (5 points) ; T5 : Clauses environnementales (5 points). Le détail est donné dans le règlement de la consultation https://www.marchespublics.gouv.fr 6 Greffe du tribunal de Strasbourg ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-21+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 7 Lot n°7 : USID Saint-Dizier : Brienne Le Château / Prunay Lot n°7 : USID Saint-Dizier : Brienne Le Château / Prunay montant maximal : 975 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire) services L’accord cadre, il est divisé en 2 types de prestations : - Les prestations forfaitaires, partie marché, - Les prestations à prix unitaires, partie accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, font l’objet de bons de commande. Chaque type de prestations (forfaitaires et à prix unitaires) feront l’objet de bons de commande. 3900000 90000000 Saint-Dizier FRF24 FRA 4 Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l’accord-cadre. 3 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed DAF_2025_000086 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true coût Le critère prix sera étudié selon les sous-critères suivants : Montant du DPF (40 points) ; Montant du DQE (15 points) ; Coefficient K (5 points). Le critère valeur technique sera étudié selon les sous-critères suivants : T1 : moyens humains et matériels mis en œuvre par l’entreprise (10 points) ; T2 : Programme d’exécution (10 points) ; T3 : Organisation de l’astreinte et stock disponible (10 points) ; T4 : Lutte cyber-sécurité (5 points) ; T5 : Clauses environnementales (5 points). Le détail est donné dans le règlement de la consultation https://www.marchespublics.gouv.fr 6 Greffe du tribunal de Strasbourg ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-21+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 8 Lot n°8 : USID Chalons : Chalons / Mourmelon Lot n°8 : USID Chalons : Chalons / Mourmelon montant maximal : 4 225 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire) services L’accord cadre, il est divisé en 2 types de prestations : - Les prestations forfaitaires, partie marché, - Les prestations à prix unitaires, partie accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, font l’objet de bons de commande. Chaque type de prestations (forfaitaires et à prix unitaires) feront l’objet de bons de commande. 16900000 90000000 Chalons en Champagne FRF23 FRA 4 Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l’accord-cadre. 3 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed DAF_2025_000086 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true coût Le critère prix sera étudié selon les sous-critères suivants : Montant du DPF (40 points) ; Montant du DQE (15 points) ; Coefficient K (5 points). Le critère valeur technique sera étudié selon les sous-critères suivants : T1 : moyens humains et matériels mis en œuvre par l’entreprise (10 points) ; T2 : Programme d’exécution (10 points) ; T3 : Organisation de l’astreinte et stock disponible (10 points) ; T4 : Lutte cyber-sécurité (5 points) ; T5 : Clauses environnementales (5 points). Le détail est donné dans le règlement de la consultation https://www.marchespublics.gouv.fr 6 Greffe du tribunal de Strasbourg ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-21+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 9 Lot n°9: USID Chalons : Mailly Lot n°9 : USID Chalons : Mailly montant maximal : 1 225 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire) services L’accord cadre, il est divisé en 2 types de prestations : - Les prestations forfaitaires, partie marché, - Les prestations à prix unitaires, partie accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, font l’objet de bons de commande. Chaque type de prestations (forfaitaires et à prix unitaires) feront l’objet de bons de commande. 4900000 90000000 Chalons en Champagne FRF23 FRA 4 Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l’accord-cadre. 3 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed DAF_2025_000086 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true coût Le critère prix sera étudié selon les sous-critères suivants : Montant du DPF (40 points) ; Montant du DQE (15 points) ; Coefficient K (5 points). Le critère valeur technique sera étudié selon les sous-critères suivants : T1 : moyens humains et matériels mis en œuvre par l’entreprise (10 points) ; T2 : Programme d’exécution (10 points) ; T3 : Organisation de l’astreinte et stock disponible (10 points) ; T4 : Lutte cyber-sécurité (5 points) ; T5 : Clauses environnementales (5 points). Le détail est donné dans le règlement de la consultation https://www.marchespublics.gouv.fr 6 Greffe du tribunal de Strasbourg ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-21+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 10 Lot n°9: USID Chalons : Suippes Lot n°10 : USID Chalons : Suippes montant maximal : 1 750 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire) services L’accord cadre, il est divisé en 2 types de prestations : - Les prestations forfaitaires, partie marché, - Les prestations à prix unitaires, partie accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, font l’objet de bons de commande. Chaque type de prestations (forfaitaires et à prix unitaires) feront l’objet de bons de commande. 7000000 90000000 Chalons en Champagne FRF23 FRA 4 Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l’accord-cadre. 3 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed DAF_2025_000086 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true coût Le critère prix sera étudié selon les sous-critères suivants : Montant du DPF (40 points) ; Montant du DQE (15 points) ; Coefficient K (5 points). Le critère valeur technique sera étudié selon les sous-critères suivants : T1 : moyens humains et matériels mis en œuvre par l’entreprise (10 points) ; T2 : Programme d’exécution (10 points) ; T3 : Organisation de l’astreinte et stock disponible (10 points) ; T4 : Lutte cyber-sécurité (5 points) ; T5 : Clauses environnementales (5 points). Le détail est donné dans le règlement de la consultation https://www.marchespublics.gouv.fr 6 Greffe du tribunal de Strasbourg ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-21+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 11 Lot n°11 : USID Nancy Lot n°11 : USID Nancy montant maximal : 1 050 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire) services L’accord cadre, il est divisé en 2 types de prestations : - Les prestations forfaitaires, partie marché, - Les prestations à prix unitaires, partie accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, font l’objet de bons de commande. Chaque type de prestations (forfaitaires et à prix unitaires) feront l’objet de bons de commande. 4200000 90000000 Nancy FRF31 FRA 4 Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l’accord-cadre. 3 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed DAF_2025_000086 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true coût Le critère prix sera étudié selon les sous-critères suivants : Montant du DPF (40 points) ; Montant du DQE (15 points) ; Coefficient K (5 points). Le critère valeur technique sera étudié selon les sous-critères suivants : T1 : moyens humains et matériels mis en œuvre par l’entreprise (10 points) ; T2 : Programme d’exécution (10 points) ; T3 : Organisation de l’astreinte et stock disponible (10 points) ; T4 : Lutte cyber-sécurité (5 points) ; T5 : Clauses environnementales (5 points). Le détail est donné dans le règlement de la consultation https://www.marchespublics.gouv.fr 6 Greffe du tribunal de Strasbourg ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-21+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 12 Lot n°12 : USID Phalsbourg Lot n°12 : USID Phalsbourg montant maximal : 1 250 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire) services L’accord cadre, il est divisé en 2 types de prestations : - Les prestations forfaitaires, partie marché, - Les prestations à prix unitaires, partie accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, font l’objet de bons de commande. Chaque type de prestations (forfaitaires et à prix unitaires) feront l’objet de bons de commande. 5000000 90000000 Phalsbourg FRF33 FRA 4 Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l’accord-cadre. 3 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed DAF_2025_000086 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true coût Le critère prix sera étudié selon les sous-critères suivants : Montant du DPF (40 points) ; Montant du DQE (15 points) ; Coefficient K (5 points). Le critère valeur technique sera étudié selon les sous-critères suivants : T1 : moyens humains et matériels mis en œuvre par l’entreprise (10 points) ; T2 : Programme d’exécution (10 points) ; T3 : Organisation de l’astreinte et stock disponible (10 points) ; T4 : Lutte cyber-sécurité (5 points) ; T5 : Clauses environnementales (5 points). Le détail est donné dans le règlement de la consultation https://www.marchespublics.gouv.fr 6 Greffe du tribunal de Strasbourg ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-21+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 13 Lot n°13 : USID Strasbourg Lot n°13 : USID Strasbourg montant maximal : 1 300 000.00€ HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire) services L’accord cadre, il est divisé en 2 types de prestations : - Les prestations forfaitaires, partie marché, - Les prestations à prix unitaires, partie accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, font l’objet de bons de commande. Chaque type de prestations (forfaitaires et à prix unitaires) feront l’objet de bons de commande. 5200000 90000000 Strasbourg FRF11 FRA 4 Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l’accord-cadre. 3 LOT-0014 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed DAF_2025_000086 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true coût Le critère prix sera étudié selon les sous-critères suivants : Montant du DPF (40 points) ; Montant du DQE (15 points) ; Coefficient K (5 points). Le critère valeur technique sera étudié selon les sous-critères suivants : T1 : moyens humains et matériels mis en œuvre par l’entreprise (10 points) ; T2 : Programme d’exécution (10 points) ; T3 : Organisation de l’astreinte et stock disponible (10 points) ; T4 : Lutte cyber-sécurité (5 points) ; T5 : Clauses environnementales (5 points). Le détail est donné dans le règlement de la consultation https://www.marchespublics.gouv.fr 6 Greffe du tribunal de Strasbourg ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-21+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 14 Lot n°14 : USID Verdun Lot n°14 : USID Verdun montant maximal : 2 575 000.00 € HT/Période - (Le montant minimum de l’accord cadre correspond à la part forfaitaire) services L’accord cadre, il est divisé en 2 types de prestations : - Les prestations forfaitaires, partie marché, - Les prestations à prix unitaires, partie accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, font l’objet de bons de commande. Chaque type de prestations (forfaitaires et à prix unitaires) feront l’objet de bons de commande. 10300000 90000000 Verdun FRF32 FRA 4 Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l’accord-cadre. Le lot 14 – USID de Verdun fera l’objet d’une notification courant juillet 2027 3