16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.port-peche-larochelle.com ORG-0002 Syndicat Mixte Port Chef de Baie à la Rochelle 89 quai du ponant La Rochelle 17000 FRA 20008602300013 BERTAUD Christophe Président 0546003910 0546003911 syndicat-mixte@larochelle-peche.port.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Poitiers 541 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRA 796744 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr 00348636-2024114/20242024-06-13Z 2.3 eforms-sdk-1.8 aab6c3a3-7c0e-48df-bc09-7a5f315b452f 311595ae-583c-415c-97a0-45195bf33241 2024-06-12+02:00 11:12:37+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 4 open false Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2025 La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance définie en 4 lots services 66510000 66510000 89 Quai du Ponant La Rochelle 17000 FRI32 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration du rapport de solvabilité requis (Scr) sur les trois derniers exercices used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1482574 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482574 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482574 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-03+02:00 12:15:00+02:00 false none none 1 Dommages aux biens Dommages aux biens services 66510000 66515000 89 Quai du Ponant La Rochelle 17000 FRI32 FRA 2025-01-01+01:00 2030-12-31+01:00 Le dossier de consultation comporte, pour le Lot 1, une Pse au titre de la garantie « Bris de machines ». La réponse à cette prestation supplémentaire éventuelle est obligatoire 0 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration du rapport de solvabilité requis (Scr) sur les trois derniers exercices used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1482574 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482574 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482574 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-03+02:00 12:15:00+02:00 false none none 2 Flotte automobile et auto missions Flotte automobile et auto missions services 66510000 66514110 89 Quai du Ponant La Rochelle 17000 FRI32 FRA 2025-01-01+01:00 2030-12-31+01:00 0 LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration du rapport de solvabilité requis (Scr) sur les trois derniers exercices used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1482574 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482574 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482574 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-03+02:00 12:15:00+02:00 false none none 3 Responsabilité générale Responsabilité générale services 66510000 66516400 89 Quai du Ponant La Rochelle 17000 FRI32 FRA 2025-01-01+01:00 2030-12-31+01:00 0 LOT-0004 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration du rapport de solvabilité requis (Scr) sur les trois derniers exercices used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1482574 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482574 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482574 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-03+02:00 12:15:00+02:00 false none none 4 Responsabilité civile des dirigeants Responsabilité civile des dirigeants services 66510000 66516000 89 Quai du Ponant La Rochelle 17000 FRI32 FRA 2025-01-01+01:00 2030-12-31+01:00 0