16 https://www.marches-securises.fr https://www.marches-securises.fr ORG-0001 CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM) NICE CEDEX 3 06201 FRL03 FRA 220600001900016 +33 497186000 marches@departement06.fr http://nice.tribunal-administratif.fr/ http://nice.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) 18 avenue des Fleurs CS 61039 NICE CEDEX 1 06050 FRL03 FRA 17060005000026 Tribunal administratif de Nice +33 489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr 00034959-202512/20252025-01-17+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 06a0082b-9bf6-4c33-9045-4c6e4916494e b8a437ea-cf2a-4693-b70b-50b13973a860 2025-01-15Z 18:18:49Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 bankr-nat Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. bankruptcy Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. corruption Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. cred-arran Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. crime-org Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. distorsion Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. envir-law Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. finan-laund Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. fraud Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. human-traffic Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. insolvency Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. labour-law Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. liq-admin Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. misrepresent Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. nati-ground Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. partic-confl Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. prep-confl Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. prof-misconduct Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. sanction Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. socsec-law Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. socsec-pay Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. susp-act Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. tax-pay Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. terr-offence Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation. 2 2 open 2024A0341 2024A0341Travaux de restauration, d’entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée ( Littoral/Moyen Pays) Travaux de restauration, d'entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée ( Littoral/Moyen Pays) works Informations relatives aux voies de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 2680000 45233160 FRL03 FRA LOT-0001 ef-stand not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ false late-some En application de l'article R.2144-2 du Code de la commande publique, l'acheteur public se réserve la possibilité de réclamer aux candidats dont les pièces ou informations relevant de la candidature, sont absentes ou incomplètes, de fournir les justificatifs manquants ou incomplets dans un délai approprié et identique pour tous, à tout moment de la procédure et au plus tard avant l'attribution du marché public. no required not-allowed per-exa 30 price le prix le prix per-exa 70 quality la valeur technique la valeur technique ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 5 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2025-02-17+01:00 15:30:00+01:00 2025-02-18+01:00 15:30:00+01:00 Séance non publique false fa-wo-rc none Lot 1 Littoral / moyen pays ouest Littoral / moyen pays ouest works 1340000 45233160 FRL03 FRA 24 Accord-cadre sans montant minimum mais avec montant maximum de 670 000,00 € Le contrat est reconductible 2 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants. Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l’année en cours. Il est reconductible 2 fois, par décision expresse, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année suivante LOT-0002 ef-stand not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ false late-some En application de l'article R.2144-2 du Code de la commande publique, l'acheteur public se réserve la possibilité de réclamer aux candidats dont les pièces ou informations relevant de la candidature, sont absentes ou incomplètes, de fournir les justificatifs manquants ou incomplets dans un délai approprié et identique pour tous, à tout moment de la procédure et au plus tard avant l'attribution du marché public. no required not-allowed true per-exa 30 price le prix le prix per-exa 70 quality la valeur technique la valeur technique ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 5 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 FRA false true not-allowed true 2025-02-17+01:00 15:30:00+01:00 2025-02-18+01:00 15:30:00+01:00 Séance non publique false fa-wo-rc none Lot 2 Littoral / moyen pays est Littoral / moyen pays est works 1340000 45233160 FRL03 FRA 24 Accord-cadre sans montant minimum mais avec montant maximum de 670 000,00 € Le contrat est reconductible 2 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants. Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l’année en cours. Il est reconductible 2 fois, par décision expresse, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année suivante