16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.bordeaux-metropole.fr ORG-0002 Bordeaux Métropole Esplanade Charles de Gaulle Bordeaux 33045 FRA 24330031600011 BOST Christine Présidente de Bordeaux Métropole 0556998484 dacp@bordeaux-metropole.fr http://bordeaux.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet Cs 21490 Bordeaux 33063 FRA 1553904 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0004 CCIRA de Bordeaux Dreets Nouvelle-Aquitaine Pôle C Immeuble Le Pôle 11, , avenue Pierre Mendès France Merignac 33700 FRA 1579833 0555122047 dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 00351506-2024115/20242024-06-14Z 2.3 eforms-sdk-1.8 2ed05425-e0c1-4c0e-b3d0-410efdad5072 afd213b8-0c6a-4533-9b1d-cbdd151a88d5 2024-06-12+02:00 19:11:23+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024-CBM-0003 Chargement et livraison de matières broyées issues des végétaux des habitants de Bordeaux Métropole La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants de chaque période sont indiqués dans les documents de la consultation. Le total de toutes les périodes est égal à 420 000 euro(s) HT. La durée du marché est de 12 mois. Il est reconductible dans les conditions indiquées dans les documents de la consultation services 420000 90500000 90500000 Territoire métropolitain Bordeaux 33000 FRI12 FRA LOT-0000 sui-act Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation used ef-stand Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation used tp-abil Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1483191 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1483191 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1483191 6 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-15+02:00 16:00:00+02:00 2024-07-16+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1483191 Chargement et livraison de matières broyées issues des végétaux des habitants de Bordeaux Métropole La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants de chaque période sont indiqués dans les documents de la consultation. Le total de toutes les périodes est égal à 420 000 euro(s) HT. La durée du marché est de 12 mois. Il est reconductible dans les conditions indiquées dans les documents de la consultation services other other 90500000 90500000 Territoire métropolitain Bordeaux 33000 FRI12 FRA Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges