16 ORG-0001 Ville de Nantes 1bis Place St Similien Nantes 44036 FRG01 FRA 21440109300015 Julie Pasquier +33 240419000 contact.marches@nantesmetropole.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'Ile Gloriette Nantes cedex 1 44041 FRG01 FRA 92084215000012 +33 255101002 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00354732-2025104/20252025-06-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 57878734-7769-4662-a462-385dcfe243af a165236e-deb6-41e2-89c9-590258108b45 2025-05-28+02:00 17:19:50+02:00 01 other cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-natl 8 8 open false 2025CA000009 FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LES ETABLISSSEMENTS DU CCAS La présente consultation porte sur la fourniture d'environ 1260 repas par jour pour les établissements du CCAS de Nantes principalement l'UPQR, l'Espace Agnès Varda, les 6 EHPAD, le CNHR et le CHRS. Le CCAS de Nantes lance une consultation pour l'achat de denrées alimentaires. supplies 15896000 2 rue de l'Hôtel de Ville Nantes 44000 FRG01 FRA LOT-0001 no-eu-funds 2025CA000009 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr none epo-procurement-document no performance required not-allowed https://marchespublics.nantesmletropole.fr 5 l est possible d'exercer devant le tribunal administratif compétent : soit un référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du Code de justice administrative), soit un référé contractuel : à défaut de publication d 'un avis d'attribution et du respect du délai de suspension de signature, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (article L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du CJA), soit un recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014 "Département du Tarn et Garonne", n°358994). ORG-0002 FRA true true required true 2025-06-27+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 Charcuterie et préparations réfrigérées Charcuterie et préparations réfrigérées supplies Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande 15131120 2 rue de l'Hôtel de Ville Nantes 44000 FRG01 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds FRA 2025CA000009 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr epo-procurement-document none not-allowed required no https://marchespublics.nantesmletropole.fr 5 l est possible d'exercer devant le tribunal administratif compétent : soit un référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du Code de justice administrative), soit un référé contractuel : à défaut de publication d 'un avis d'attribution et du respect du délai de suspension de signature, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (article L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du CJA), soit un recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014 "Département du Tarn et Garonne", n°358994). ORG-0002 FRA true true required false 2025-06-27+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2 Produits de la mer ou d?eau douce « autre que surgelés » et préparations réfrigérées à base de poisson Produits de la mer ou d?eau douce « autre que surgelés » et préparations réfrigérées à base de poisson supplies Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande 15250000 2 rue de l'Hotel de Ville Nantes 44000 FRG01 FRA 48 LOT-0003 no-eu-funds 2025CA000009 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr none epo-procurement-document not-allowed required no https://marchespublics.nantesmletropole.fr 5 l est possible d'exercer devant le tribunal administratif compétent : soit un référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du Code de justice administrative), soit un référé contractuel : à défaut de publication d 'un avis d'attribution et du respect du délai de suspension de signature, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (article L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du CJA), soit un recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014 "Département du Tarn et Garonne", n°358994). ORG-0002 FRA true true required true 2025-06-27+02:00 12:00:00+02:00 false none none 3 Fruits et légumes, pommes de terre : frais ou préparés réfrigérés Fruits et légumes, pommes de terre : frais ou préparés réfrigérés supplies Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande 03200000 2 rue de l'Hôtel de Ville Nantes 44000 FRG01 FRA 48 LOT-0004 no-eu-funds 2025CA000009 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr epo-procurement-document none not-allowed required no https://marchespublics.nantesmletropole.fr 5 l est possible d'exercer devant le tribunal administratif compétent : soit un référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du Code de justice administrative), soit un référé contractuel : à défaut de publication d 'un avis d'attribution et du respect du délai de suspension de signature, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (article L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du CJA), soit un recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014 "Département du Tarn et Garonne", n°358994). ORG-0002 FRA true true required true 2025-06-27+02:00 12:00:00+02:00 false none none 4 Produits laitiers, avicoles, ovoproduits « autres que surgelés » Produits laitiers, avicoles, ovoproduits « autres que surgelés » supplies Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande 15500000 2 rue de l'Hôtel de Ville Nantes 44000 FRG01 FRA 48 LOT-0005 no-eu-funds 2025CA000009 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr none epo-procurement-document not-allowed required no https://marchespublics.nantesmletropole.fr 5 l est possible d'exercer devant le tribunal administratif compétent : soit un référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du Code de justice administrative), soit un référé contractuel : à défaut de publication d 'un avis d'attribution et du respect du délai de suspension de signature, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (article L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du CJA), soit un recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014 "Département du Tarn et Garonne", n°358994). ORG-0002 FRA true true required true 2025-06-27+02:00 12:00:00+02:00 false none none 5 Produits d?épicerie Produits d?épicerie supplies Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande 15600000 2 rue de l'Hôtel de Ville Nantes 44000 FRG01 FRA 48 LOT-0006 no-eu-funds 2025CA000009 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr none epo-procurement-document not-allowed required no https://marchespublics.nantesmletropole.fr 5 l est possible d'exercer devant le tribunal administratif compétent : soit un référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du Code de justice administrative), soit un référé contractuel : à défaut de publication d 'un avis d'attribution et du respect du délai de suspension de signature, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (article L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du CJA), soit un recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014 "Département du Tarn et Garonne", n°358994). ORG-0002 FRA true true required true 2025-06-27+02:00 12:00:00+02:00 false none none 6 Boissons : cidre, bières, eaux, boissons rafraîchissantes, sirops, jus de fruits autres que surgelés ou réfrigérés Boissons : cidre, bières, eaux, boissons rafraîchissantes, sirops, jus de fruits autres que surgelés ou réfrigérés supplies Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande 15320000 2 rue de l'Hôtel de Ville Nantes 44000 FRG01 FRA 48 LOT-0007 no-eu-funds 2025CA000009 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr none epo-procurement-document not-allowed required no https://marchespublics.nantesmletropole.fr 5 l est possible d'exercer devant le tribunal administratif compétent : soit un référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du Code de justice administrative), soit un référé contractuel : à défaut de publication d 'un avis d'attribution et du respect du délai de suspension de signature, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (article L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du CJA), soit un recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014 "Département du Tarn et Garonne", n°358994). ORG-0002 FRA true true required false 2025-06-27+02:00 12:00:00+02:00 false none none 7 Boissons alcoolisées distillées, vins et champagnes, vermouths Boissons alcoolisées distillées, vins et champagnes, vermouths supplies Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande 15910000 2 rue de l'Hôtel de Ville Nantes 44000 FRG01 FRA 48 LOT-0008 no-eu-funds 2025CA000009 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr epo-procurement-document none not-allowed required no https://marchespublics.nantesmletropole.fr 5 l est possible d'exercer devant le tribunal administratif compétent : soit un référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du Code de justice administrative), soit un référé contractuel : à défaut de publication d 'un avis d'attribution et du respect du délai de suspension de signature, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (article L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du CJA), soit un recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014 "Département du Tarn et Garonne", n°358994). 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