16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2E06004E-D39D-3939-D4D403C43D2A7E7C +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.le-loir-et-cher.fr/ ORG-0002 Département du Loir-et-Cher Hôtel du département Place de la République Blois 41020 FRB05 FRA 59934 GOUET Philippe Président du conseil départemental 0254584141 0254584213 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 2E060070-BCC2-C46E-B931D498DA4D8888 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 2E060083-00E6-94AA-759EC33475A8CF4B 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00035576-202512/20252025-01-17+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 8deb661a-a418-4eeb-8710-031b69b96603 eed1c96e-628e-4a4e-acfb-d32554def051 2025-01-15+01:00 18:26:29+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 3 open false 2024-0094 Travaux de voirie urgents et imprévus pour le compte du Conseil départemental de Loir-et-Cher travaux d'entretien sur routes départementales works La consultation donnera lieu à 3 accords-cadres à bons de commande conformément aux articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique avec indication de seuils suivants : Lot 1 : Territoire de la Division Routes Nord Montant maximum annuel : 1 000 000 euro(s) Ht Lot 2 : Territoire de la Division Routes Centre Montant maximum annuel : 1 000 000 euro(s) Ht Lot 3 : Territoire de la Division Routes Sud Montant maximum annuel : 1 000 000 euro(s) Ht Financement sur fonds propres du département, délai global de paiement en 30 jours à compter de la réception de la facture conforme 2927684 45233141 45233141 Hôtel du département Blois 41020 FRB05 FRA LOT-0001 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise used not-allowed no-eu-funds true Marché pouvant être renouvelé : - au 1er janvier 2029 en cas de reconduction de la totalité des période d'exécution - à la fin de chaque période d'exécution en cas de non reconduction, soit le 01/01/2026, 01/01/2027, 01/01/2028 not-allowed 1584808 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1584808 none required not-allowed false no false poi-exa 20 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 70 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1584808 3 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-25+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-26+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 Territoire de la Division Routes Nord Territoire de la Division Routes Nord works estimation pour une période de 12 mois other 975894.8 45233141 45233141 Hôtel du département Blois 41020 FRB05 FRA 2025-04-01+02:00 48 3 Chaque accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période courant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il est prévu 3 (trois) reconductions tacites (d'une durée de 12 mois chacune) sans que la durée totale du marché n'excède le 31 décembre 2028. En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard 3 mois avant la date d'échéance du marché par lettre recommandé avec accusé de réception. Selon les dispositions de l'article R 2112-4 du Code de la Commande Publique, la reconduction est tacite et le titulaire du marché ne pourra s'y opposer LOT-0002 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise used not-allowed no-eu-funds true Marché pouvant être renouvelé : - au 1er janvier 2029 en cas de reconduction de la totalité des période d'exécution - à la fin de chaque période d'exécution en cas de non reconduction, soit le 01/01/2026, 01/01/2027, 01/01/2028 not-allowed 1584808 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1584808 none required not-allowed false no false poi-exa 20 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 70 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1584808 3 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-25+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-26+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Lot n°2 Territoire de la Division Routes Centre Territoire de la Division Routes Centre works estimation pour une période de 12 mois other 975894.8 45233141 45233141 Hôtel du département Blois 41020 FRB05 FRA 2025-04-01+02:00 48 3 Chaque accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période courant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il est prévu 3 (trois) reconductions tacites (d'une durée de 12 mois chacune) sans que la durée totale du marché n'excède le 31 décembre 2028. En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard 3 mois avant la date d'échéance du marché par lettre recommandé avec accusé de réception. Selon les dispositions de l'article R 2112-4 du Code de la Commande Publique, la reconduction est tacite et le titulaire du marché ne pourra s'y opposer LOT-0003 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. 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