16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ch-montauban.fr ORG-0002 CH MONTAUBAN 765 100, rue Léon Cladel Montauban 82013 FRA 26820007800015 TOSIN Céline 0563928960 0563928050 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 791639 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 791638 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00355882-2024116/20242024-06-17Z 2.3 eforms-sdk-1.8 368189dd-018d-47d3-95cb-f011dcbd12ff 7747fcb6-7921-4725-9bc2-7c66c4ba0879 2024-06-14+02:00 10:15:36+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 2024-09 Vérification périodique et maintenance des moyens de secours et des éclairages de sécurité du GHT 82 Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Vérification périodique et maintenance des moyens de secours et des éclairages de sécurité du GHT 82. Pour le lot 1 : Les 5 établissements du GHT 82 sont concernés par ce lot. Pour le lot 2 : 4 établissements du GHT 82 sont concernés par ce lot. Toutefois, le CH de Castelsarrasin Moissac pourra s'il le souhaite intégrer ce lot à tout moment du marché par le biais d'un avenant services 50324200 50324200 Ght 82 Montauban 82000 FRJ28 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus Conformément au Rc used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Conformément au Rc used tp-abil Conformément au Rc used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1484096 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1484096 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1484096 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-16+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Lot 1 Vérifications et maintenance des moyens de secours Vérifications et maintenance des moyens de secours services 50324200 35100000 Ght 82 Montauban 82000 FRJ28 FRA 2024-09-01+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus Conformément au Rc used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. 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