17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://leaubordeauxmetropole.fr ORG-0002 Régie de l'Eau Bordeaux Métropole 91, rue Paulin Bordeaux 33000 FRA 89513467400020 GENDREAU Nicolas Directeur de la Régie de l'eau 0890109329 marchespublics@leaubordeauxmetropole.fr ORG-0003 REGIE DE L'EAU BORDEAUX METROPOLE 33000 91 Rue Paulin Bordeaux FRA 1720850 via la plateforme AWS 00000000000 marchespublics@leaubm.fr http://bordeaux.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet Cs 21490 Bordeaux 33063 FRA 1553904 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0005 CCIRA de Bordeaux Dreets Nouvelle-Aquitaine Pôle C Immeuble Le Pôle 11, , avenue Pierre Mendès France Merignac 33700 FRA 1579833 0555122047 dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 00356363-2024116/20242024-06-17Z 2.3 eforms-sdk-1.8 c17f09b9-5d4e-41ba-bd24-059128fb63d8 584d7589-faee-4bfc-a459-37dd431da670 2024-06-13+02:00 18:15:10+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 3 neg-w-call false 2024-FCS-0033 Location longue durée de poids lourds avec option d'achat (LOA) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Un candidat pourra être retenu sur plusieurs lots. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché concerne la location longue durée avec option d'achat de 3 types de véhicules : - LOT 1 : Camions bennes avec grue en porte à faux (PTAC 19 Tonnes) - LOT 2 : Excavatrice aspiratrice (PTAC 32 Tonnes) - LOT 3 : Camion plateau avec grue de levage (PTAC 19 Tonnes) supplies La visite sur site est facultative. Les modalités d'organisation de la visite seront détaillées dans le règlement de la consultation. Les semaines prévisionnelles sont à ce jour prévues entre S29 et S31 8000000 34140000 34114000 34142000 43262000 91 Rue Paulin Bordeaux 33081 FRI12 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used true ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used true tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Catalogues des véhicules objet du marché proposé par le candidat used true allowed no-eu-funds not-requ not-allowed false 1483188 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes none true L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire poi-exa 25 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa 10 quality Délai d'exécution et de livraison des véhicules poi-exa 10 quality Maintenance Globale, Assistance et Dépannage poi-exa 5 quality Prise en compte de la notion de développement durable poi-exa 50 cost Coût global de possession et Prix de rachat ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1483188 6 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true true 2024-07-05+02:00 18:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 CAMION BENNE/GRUE PAF CAMION BENNE/GRUE PAF (PTAC 19 T) - Minimum 4 Camions et équipements - Marquage - Formation/Prise en main - Maintenance préventive, corrective et Assistance/Dépannage supplies Lors de la phase des négociations, un maximum de 3 candidats par Lot sera sélectionné sur la base des critères du Rc other 34140000 34142000 34114000 34142000 43262000 91 Rue Paulin Bordeaux 33081 FRI12 FRA 0 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used true ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used true tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Catalogues des véhicules objet du marché proposé par le candidat used true allowed no-eu-funds not-requ not-allowed false 1483188 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes none true L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire poi-exa 25 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa 10 quality Délai d'exécution et de livraison des véhicules poi-exa 10 quality Maintenance Globale, Assistance et Dépannage poi-exa 5 quality Prise en compte de la notion de développement durable poi-exa 50 cost Coût global de possession et Prix de rachat ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1483188 6 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true true 2024-07-05+02:00 18:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 CAMION EXCAVATRICE/ASPIRATRICE CAMION EXCAVATRICE/ASPIRATRICE (PTAC 32 T) - Minimum 1 Camion et équipements - Marquage - Formation/Prise en main - Maintenance préventive, corrective et Assistance/Dépannage supplies Lors de la phase des négociations, un maximum de 3 candidats par Lot sera sélectionné sur la base des critères du Rc other 34140000 43262000 34114000 34142000 43262000 91 Rue Paulin Bordeaux 33081 FRI12 FRA 0 LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used true ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used true tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Catalogues des véhicules objet du marché proposé par le candidat used true allowed no-eu-funds not-requ not-allowed false 1483188 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes none true L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire poi-exa 25 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa 10 quality Délai d'exécution et de livraison des véhicules poi-exa 10 quality Maintenance Globale, Assistance et Dépannage poi-exa 5 quality Prise en compte de la notion de développement durable poi-exa 50 cost Coût global de possession et Prix de rachat ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1483188 6 -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true true 2024-07-05+02:00 18:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 CAMION PLATEAU/GRUE CAMION PLATEAU/GRUE (PTAC 19 T) - Minimum 1 Camions et équipements - Marquage - Formation/Prise en main - Maintenance préventive, corrective et Assistance/Dépannage supplies Lors de la phase des négociations, un maximum de 3 candidats par Lot sera sélectionné sur la base des critères du Rc other 34140000 34142000 34114000 34142000 43262000 91 Rue Paulin Bordeaux 33081 FRI12 FRA 0