16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://alencon.fr ORG-0002 Ville d'Alençon place Foch - Cs 50362 Alencon 61014 FRA 21610001600015 PUEYO Joaquim 0233324078 scp@ville-alencon.fr ORG-0003 Ville d'Alençon place Foch - Cs 50362 Alencon 61014 FRA 1721233 0233324078 scp@ville-alencon.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRA 705114 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRA 705113 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr 00356448-2024116/20242024-06-17Z 2.3 eforms-sdk-1.8 c78a89ce-b329-4224-a8c5-9f1d9b6575a1 32706954-4f86-4989-8094-8a2433c3e6e4 2024-06-14+02:00 09:14:22+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 1_2024037 gymnase Louvrier : fourniture et pose d'une structure modulaire Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Fourniture et installation d'une structure modulaire de 200 m² destinée à être implantée pour trois ans, conforme aux articles CTS 1 à 50 du règlement de sécurité incendie, en neuf ou occasion adapté au projet. Structure modulaire à placer sur un parking aux abords d'un gymnase pour espace de convivialité. Variantes libres autorisées dans les conditions du règlement de consultation. Le délai d'installation sur site est de 2 semaines. Il n'y a pas de période de préparation. Le délai de fabrication ou d'adaptation d'une structure d'occasion devra être précisé dans le mémoire technique exigé avec l'offre works une visite de site est obligatoire préalablement à la remise des offres. Les modalités de la visite de site sont détaillées au règlement de consultation. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur de la collectivité http://marches-publics.cu-alencon.fr/) (Réf : 1_2024037). La transmission des documents de la candidature et de l'offre se fera uniquement par voie électronique, en application des articles R2132-7 à R2132-14 du Code de la Commande publique. Les offres papiers ne seront pas acceptées. Elle est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : http://www.marches-publics.cu-alencon.fr/ (Réf : 1_2024037). Une retenue de garantie de 5,0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Une avance est accordée au titulaire lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 euro(s) Ht, sauf indication contraire de l'acte d'engagement. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique 45223800 45223800 Gymnase Louvrier 22 Avenue Koutiala Alencon 61000 FRD13 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used allowed no-eu-funds false 1483994 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1483994 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 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