16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.rumilly-terredesavoie.fr ORG-0002 CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE 69 3 Place de la Manufacture Rumilly 74152 FRA 24740074000061 Monsieur le Président 0450018700 0450018701 marchespublics@rumilly-terredesavoie.fr ORG-0003 Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie 3, place de la Rumilly 74150 FRA 119553 Service Affaires juridiques / Commande publique 0450018700 marchespublics@rumilly-terredesavoie.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 14506 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 16014 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00356605-2024116/20242024-06-17Z 2.3 eforms-sdk-1.8 3987657c-42ed-49dd-82f4-f268138fabce f2ca19c7-9e05-49c0-b48a-2b850bd7b8c1 2024-06-13+02:00 16:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.mp74.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024RTS08D Traitement des déchets végétaux collectés en déchèterie et sur la plateforme de stockage du centre technique intercommunal La procédure est un appel d'offres ouvert. Le marché public est passé sous forme d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec montants maximums (articles L.2125-1 1°, R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande publique). Il comprend une prestation de base et une prestation supplémentaire éventuelle services Les candidats peuvent fournir le Document Unique de Marché Européen (Dume) complété en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. Il devra être accompagné des pièces justificatives de capacités énumérées précédemment. Une visite sur site obligatoire est prévue. Les modalités de la visite figurent dans le règlement de consultation 90513000 90513000 Centre technique intercommunal situé 4 route des Bois Rumilly 74150 FRK28 FRA LOT-0000 sui-act Se référer au règlement de la consultation used ef-stand Se référer au règlement de la consultation used tp-abil Se référer au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds 65934 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65934 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65934 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-15+02:00 17:00:00+02:00 2024-07-16+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-65934 Traitement des déchets végétaux collectés en déchèterie et sur la plateforme de stockage du centre technique intercommunal La procédure est un appel d'offres ouvert. Le marché public est passé sous forme d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec montants maximums (articles L.2125-1 1°, R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande publique). Il comprend une prestation de base et une prestation supplémentaire éventuelle services other 90513000 90513000 Centre technique intercommunal situé 4 route des Bois Rumilly 74150 FRK28 FRA 2024-09-16+02:00 12 Le marché est reconductible 3 fois pour une durée respective de 12 mois. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans