16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.marches-publics.info/ ORG-0002 Mairie de Brive 80433 Place Jean Charbonnel Brive 19312 FRA 21190310900018 Soulier Frédéric Maire 0555923939 marchespublics@agglodebrive.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRA 791305 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr 00357897-2024116/20242024-06-17Z 2.3 eforms-sdk-1.8 e94d73d6-cd1b-4c8d-a852-c44275f1dec9 1e345ae4-ddb4-4a2c-968b-72a705024123 2024-06-13+02:00 17:12:59+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 11 open false 2024 05 23 1356 ACHAT DE GROS MATERIELS ET VEHICULES DIVERS - ANNEE 2024 Achat de gros matériels et véhicules divers, neufs et d'occasion, pour répondre aux besoins des services de la Ville de Brive supplies 34100000 34100000 Ctm Brive 19312 FRI21 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1477615 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1477615 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1477615 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-16+02:00 17:00:00+02:00 2024-07-17+02:00 10:00:00+02:00 false none none 1 Lot n°1 : Achat de deux véhicules d'occasion de type citadines - 2 places - essence Achat de deux véhicules d'occasion de type citadines - 2 places - essence Pour vaguemestre & bâtiments communaux supplies other 34100000 34100000 Ctm Brive 19312 FRI21 FRA 0 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1477615 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1477615 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1477615 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-16+02:00 17:00:00+02:00 2024-07-17+02:00 10:00:00+02:00 false none none 2 Lot n°2 : Achat de trois véhicules d'occasion de type citadines - 2 places - essence Achat de trois véhicules d'occasion de type citadines - 2 places - essence Pour DEP supplies other 34100000 34100000 Ctm Brive 19312 FRI21 FRA 0 LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1477615 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1477615 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1477615 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-16+02:00 17:00:00+02:00 2024-07-17+02:00 10:00:00+02:00 false none none 3 Lot n°3 : Achat d'un véhicule neuf de type SUV - 5 places - essence/hybride Achat d'un véhicule neuf de type SUV - 5 places - essence/hybride Pour pool DGST supplies other 34100000 34100000 Ctm Brive 19312 FRI21 FRA 0 LOT-0004 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1477615 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1477615 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1477615 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-16+02:00 17:00:00+02:00 2024-07-17+02:00 10:00:00+02:00 false none none 4 Lot n°4 : Achat d'un véhicule d'occasion de type citadine - 5 places - essence Achat d'un véhicule d'occasion de type citadine - 5 places - essence Pour pool véhicules supplies other 34100000 34100000 Ctm Brive 19312 FRI21 FRA 0 LOT-0005 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1477615 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1477615 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1477615 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-16+02:00 17:00:00+02:00 2024-07-17+02:00 10:00:00+02:00 false none none 5 Lot n°5 : Achat d'un véhicule d'occasion de type citadine - 5 places - essence Achat d'un véhicule d'occasion de type citadine - 5 places - essence Pour pool véhicules supplies other 34100000 34100000 Ctm Brive 19312 FRI21 FRA 0 LOT-0006 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1477615 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1477615 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1477615 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-16+02:00 17:00:00+02:00 2024-07-17+02:00 10:00:00+02:00 false none none 6 Lot n°6 : Achat d'un véhicule d'occasion de type citadine - 5 places - essence Lot n°6 : Achat d'un véhicule d'occasion de type citadine - 5 places - essence Pour pool véhicules bâtiments communaux supplies other 34100000 34100000 Ctm Brive 19312 FRI21 FRA 0 LOT-0007 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1477615 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1477615 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1477615 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-16+02:00 17:00:00+02:00 2024-07-17+02:00 10:00:00+02:00 false none none 7 Lot n°7 : Achat d'un véhicule utilitaire simple cabine d'occasion équipé d'un bras poly-benne et d'une benne Achat d'un véhicule utilitaire simple cabine d'occasion équipé d'un bras poly-benne et d'une benne Pour service cadre de vie supplies other 34100000 34100000 Ctm Brive 19312 FRI21 FRA 0 LOT-0008 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1477615 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1477615 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1477615 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-16+02:00 17:00:00+02:00 2024-07-17+02:00 10:00:00+02:00 false none none 8 Lot n°8 : Achat de deux véhicules utilitaires simples cabines - benne - d'occasion Achat de deux véhicules utilitaires simples cabines - benne - d'occasion Pour services aménagement et proximité supplies other 34100000 34100000 Ctm Brive 19312 FRI21 FRA 0 LOT-0009 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1477615 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1477615 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1477615 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-16+02:00 17:00:00+02:00 2024-07-17+02:00 10:00:00+02:00 false none none 9 Lot n°9 : Achat d'un petit véhicule utilitaire simple cabine d'occasion Achat d'un petit véhicule utilitaire simple cabine d'occasion Pour service Proximité supplies other 34100000 34100000 Ctm Brive 19312 FRI21 FRA 0 LOT-0010 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1477615 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1477615 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1477615 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-16+02:00 17:00:00+02:00 2024-07-17+02:00 10:00:00+02:00 false none none 10 Lot n°10 : Achat d'une sableuse neuve pour terrains de sports Achat d'une sableuse neuve pour terrains de sports supplies other 34100000 16160000 Ctm Brive 19312 FRI21 FRA 0 LOT-0011 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1477615 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1477615 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1477615 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-16+02:00 17:00:00+02:00 2024-07-17+02:00 10:00:00+02:00 false none none 11 Lot n°11 : Achat d'un véhicule neuf type familiale 100% électrique - 5 portes Achat d'un véhicule neuf type familiale 100% électrique - 5 portes supplies other 34100000 34100000 Ctm Brive 19312 FRI21 FRA 0