16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.univ-antilles.fr/ ORG-0002 Université des Antilles 250 Campus de Fouillole Pointe A Pitre 97157 FRA 19971585500011 GEOFFROY Michel Président 0590483396 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Basse-Terre Quartier d'Orléans Route du Stade Félix Eboué Basse-Terre 97109 FRA 763501 0590814538 0590819670 greffe.ta-basse-terre@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Basse-Terre Quartier d'Orléans Route du Stade Félix Eboué Basse-Terre 97109 FRA 763500 0590814538 0590819670 greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 00357906-2024116/20242024-06-17Z 2.3 eforms-sdk-1.8 59182251-4694-408f-90da-99dd8bd25000 203ccd84-87ef-4ed5-8839-9fcf37dbd3c8 2024-06-14+02:00 00:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info body-pl education ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 3 open false MPS2024-04 Fourniture de titres de transport aérien, maritime ou ferroviaire aller et/ou retour nationaux et internationaux pour le déplacement des personnels, usagers et toutes autres personnes effectuant une mission en lien avec l'Université des Antilles Les prestations issues de la présente opération sont réparties en 3 lots principaux, désignés comme suit : - Lot n°1 : Transport organisé par une composante ou un service de l'Université intra-Antilles; au départ des Antilles pour une destination dans les Antilles, incluant la Guyane Française. Par Antilles, nous entendons : le groupe d'iles des « petites Antilles » ainsi que le groupe d'iles des « grandes Antilles ». - Lot n°2 : Transport organisé par une composante ou un service de l'Université au départ des Antilles ou de la Guyane pour toutes villes de la France métropolitaine ainsi que la Corse ou au départ de la France métropolitaine ou de la Corse à destination des Antilles ; - Lot n°3 : Transport organisé par une composante ou un service de l'Université pour toutes autres destinations que celles indiquées dans les lots 1 et 2 services 63520000 63520000 LOT-0001 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1483629 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1483629 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1483629 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-15+02:00 18:00:00+02:00 2024-07-15+02:00 20:00:00+02:00 false none none 1 Transport organisé par une composante ou un service de l'Université intra-Antilles; au départ des Antilles pour une destination dans les Antilles, incluant la Guyane Française. Par Antilles, nous entendons : le groupe d'iles des « petites Antilles » ainsi Transport organisé par une composante ou un service de l'Université intra-Antilles, le Crous Antilles-Guyane; au départ des Antilles pour une destination dans les Antilles, incluant la Guyane Française. Par Antilles, nous entendons : le groupe d'iles des « petites Antilles » ainsi que le groupe d'iles des « grandes Antilles » services 63520000 63520000 2024-09-15-04:00 12 3 LOT-0002 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1483629 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1483629 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1483629 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-15+02:00 18:00:00+02:00 2024-07-15+02:00 20:00:00+02:00 false none none 2 Transport organisé par une composante ou un service de l'Université au départ des Antilles ou de la Guyane pour toutes villes de la France métropolitaine ainsi que la Corse ou au départ de la France métropolitaine ou de la Corse à destination des Antilles Transport organisé par une composante ou un service de l'Université, le Crous Antilles-Guyane; au départ des Antilles pour toutes les villes de la France métropolitaine ainsi que la Corse ou au départ de la France métropolitaine ou de la Corse à destination des Antilles services 63520000 60130000 2024-09-15-04:00 12 3 LOT-0003 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. 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Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1483629 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1483629 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1483629 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-15+02:00 18:00:00+02:00 2024-07-15+02:00 20:00:00+02:00 false none none 3 Transport organisé par une composante ou un service de l'Université pour toutes autres destinations que celles indiquées dans les lots 1 et 2 Transport organisé par une composante ou un service de l'Université, le Crous Antilles-Guyane ; pour toutes autres destinations que celles indiquées dans les lots 1 et 2 services 63520000 63520000 2024-09-15-04:00 12 3