16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 1E1A2986-EF82-93D1-99CF87B69C5B8DAD +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://marchespublics.ght13.fr/ ORG-0002 HOPITAUX DE PROVENCE 80 rue Brochier Marseille 13295 FRL04 FRA 59526 CREMIEUX François DG 0491382016 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 1E1A29A5-957C-966E-0C637DC1BEF8F145 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 1E1A29B5-E0F4-BCC4-A6924D3E76554D57 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00357973-2026100/20262026-05-27+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 98d671ac-b351-4dcf-b7e6-665d695901ec 109c2880-ebf7-4f4e-82d6-3b31171bb58a 2026-05-22+02:00 15:10:53+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.ght13.fr/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 114 114 open false 2026-0011 2026-0011 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES A USAGE UNIQUE : FAMILLES : TROUSSES DE SPECIALITE DRAPAGE OPERATOIRE ET SETS DE SOIN - DRAP27 (2027-2031) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Familles : Trousses de spécialité drapage opératoire et sets de soin- DRAP27 supplies 42632840 33140000 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 1 TROUSSE DE PAROI PETITE TAILLE TROUSSE DE PAROI PETITE TAILLE<br/> supplies 201600 33140000 33140000 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 2 TROUSSE DE SONDAGE TROUSSE DE SONDAGE<br/> supplies 566400 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. 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Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0012 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 12 TROUSSE VASCULAIRE - CHU TIMONE TROUSSE VASCULAIRE - CHU TIMONE<br/> supplies 1056000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0013 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 13 TROUSSE VASCULAIRE - CHU NORD TROUSSE VASCULAIRE - CHU NORD<br/> supplies 250800 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. 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Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0016 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. 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Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0022 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 22 TROUSSE D'ANGIO-VASCULAIRE TROUSSE D'ANGIO-VASCULAIRE<br/> supplies 570000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0023 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 23 TROUSSE D'ANGIOGRAPHIE TROUSSE D'ANGIOGRAPHIE<br/> supplies 1130400 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0024 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 24 TROUSSE ELECTROPHYSIOLOGIE - CH AIX EN PROVENCE TROUSSE ELECTROPHYSIOLOGIE - CH AIX EN PROVENCE<br/> supplies 180000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0025 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 25 TROUSSE D'ANGIO-NEUROLOGIE TROUSSE D'ANGIO-NEUROLOGIE<br/> supplies 1169100 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. 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Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 26 TROUSSE D'ELECTROPHYSIOLOGIE / CORONAROGRAPHIE TROUSSE D'ELECTROPHYSIOLOGIE / CORONAROGRAPHIE<br/> supplies 2429300 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0027 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. 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Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0029 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. 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Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0030 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 31 TROUSSE PACEMAKER - CH AIX EN PROVENCE TROUSSE PACEMAKER - CH AIX EN PROVENCE<br/> supplies 168000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. 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Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 33 TROUSSE DE MAIN INTERVENTION TROUSSE DE MAIN INTERVENTION<br/> supplies 957600 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. 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Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 34 TROUSSE ISOLATION VERTICALE - CHU TIMONE TROUSSE ISOLATION VERTICALE - CHU TIMONE<br/> supplies 240000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0034 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 35 TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR - CHU NORD TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR - CHU NORD<br/> supplies 194400 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0035 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 36 TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR PÉDIATRIQUE TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR PÉDIATRIQUE<br/> supplies 208800 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0036 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. 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Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 45 TROUSSE DE HANCHE - CHU TIMONE TROUSSE DE HANCHE - CHU TIMONE<br/> supplies 648600 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0045 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 46 TROUSSE DE HANCHE - CHU NORD TROUSSE DE HANCHE - CHU NORD<br/> supplies 552000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0046 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 47 TROUSSE DE HANCHE VOIE ANTERIEURE - CHU NORD TROUSSE DE HANCHE VOIE ANTERIEURE - CHU NORD<br/> supplies 231000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0047 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 48 TROUSSE PROTHESE DE HANCHE CH ARLES TROUSSE PROTHESE DE HANCHE CH ARLES<br/> supplies 415000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. 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Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 50 TROUSSE ORTHOPEDIQUE PEDIATRIQUE TROUSSE ORTHOPEDIQUE PEDIATRIQUE<br/> supplies 105300 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0050 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 51 TROUSSE DE GENOU - CHU NORD TROUSSE DE GENOU - CHU NORD<br/> supplies 158400 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0051 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. 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Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. 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Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0053 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 54 TROUSSE DE CRANE - CHU TIMONE TROUSSE DE CRANE - CHU TIMONE<br/> supplies 473600 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0054 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. 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Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0055 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 56 TROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU TIMONE TROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU TIMONE<br/> supplies 352800 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0056 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 57 TROUSSE DE RACHIS PEDIATRIQUE TROUSSE DE RACHIS PEDIATRIQUE<br/> supplies 135300 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0057 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 58 TROUSSE DE RACHIS PERCUTANEE - CHU NORD TROUSSE DE RACHIS PERCUTANEE - CHU NORD<br/> supplies 179400 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0058 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 59 TROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU NORD TROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU NORD<br/> supplies 555000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. 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Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0062 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. 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Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 66 TROUSSE CESARIENNE SALON DE PROVENCE TROUSSE CESARIENNE SALON DE PROVENCE<br/> supplies 32000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. 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Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 67 TROUSSE DE COELIO VISCERAL ET GYNECOLOGIE - SALON DE PROVENCE TROUSSE DE COELIO VISCERAL ET GYNECOLOGIE - SALON DE PROVENCE<br/> supplies 40000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0067 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 68 TROUSSE URO-GYNECO TROUSSE URO-GYNECO<br/> supplies 806000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0068 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 69 TROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE - CHU NORD TROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE - CHU NORD<br/> supplies 288000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0069 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 70 TROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE SOUS SCOPE - CHU NORD TROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE SOUS SCOPE - CHU NORD<br/> supplies 288000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0070 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 71 TROUSSE RTU - CH AIX EN PROVENCE TROUSSE RTU - CH AIX EN PROVENCE<br/> supplies 264000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. 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Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0072 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. 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Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0074 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. 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Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0075 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 76 TROUSSE DE FACE TROUSSE DE FACE<br/> supplies 435000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0076 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 77 TROUSSE DENT TROUSSE DENT<br/> supplies 183600 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0077 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 78 TROUSSE ORL PEDIATRIQUE - CHU TIMONE TROUSSE ORL PEDIATRIQUE - CHU TIMONE<br/> supplies 280000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0078 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 79 TROUSSE DE CRANIOTOMIE PEDIATRIQUE TROUSSE DE CRANIOTOMIE PEDIATRIQUE<br/> supplies 259600 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0079 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 80 TROUSSE UNIVERSELLE NEURO PEDIATRIQUE - CHU TIMONE TROUSSE UNIVERSELLE NEURO PEDIATRIQUE - CHU TIMONE<br/> supplies 175000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0080 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 81 TROUSSE CRANE - CHU NORD TROUSSE CRANE - CHU NORD<br/> supplies 302400 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. 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Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 83 CHAMP DE CRANIOTOMIE CHAMP DE CRANIOTOMIE<br/> supplies 73700 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. 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Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 84 TROUSSE REFECTION DE PANSEMENT BRULES - CHU TIMONE TROUSSE REFECTION DE PANSEMENT BRULES - CHU TIMONE<br/> supplies 12800 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. 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Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 89 SET DE BRANCHEMENT FISTULE ARTERIO-VEINEUSE - CH MARTIGUES SET DE BRANCHEMENT FISTULE ARTERIO-VEINEUSE - CH MARTIGUES<br/> supplies 180000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0089 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 90 SET CATHETER FISTULE - CH AIX EN PROVENCE SET CATHETER FISTULE - CH AIX EN PROVENCE<br/> supplies 240000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0090 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 91 SET CATHETER FISTULE - CH MARTIGUES SET CATHETER FISTULE - CH MARTIGUES<br/> supplies 400000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0091 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 92 SET HEMODIALYSE CATHETER CENTRAL SET HEMODIALYSE CATHETER CENTRAL<br/> supplies 1365000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0092 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 93 SET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE SET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE<br/> supplies 124800 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0093 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 94 SET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE - CH MARTIGUES SET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE - CH MARTIGUES<br/> supplies 60000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0094 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. 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Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0095 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. 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Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0096 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. 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Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0097 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 98 TROUSSE COELIO MONOBLOC PEDIATRIQUE TROUSSE COELIO MONOBLOC PEDIATRIQUE<br/> supplies 2240 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0098 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 99 TROUSSE COELIO - CHU CONCEPTION TROUSSE COELIO - CHU CONCEPTION<br/> supplies 515200 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0099 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 100 TROUSSE COELIOSCOPIE - CHU NORD TROUSSE COELIOSCOPIE - CHU NORD<br/> supplies 406000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0100 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 101 SET PICC LINE SET PICC LINE<br/> supplies 95900 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0101 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 102 SET DE POSE DE STERILET STERILE A USAGE UNIQUE SET DE POSE DE STERILET STERILE A USAGE UNIQUE<br/> supplies 227500 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0102 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 103 TROUSSE POSE DOUBLE J - CHU CONCEPTION TROUSSE POSE DOUBLE J - CHU CONCEPTION<br/> supplies 207900 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. 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Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 104 TROUSSE GREFFE RENALE - CHU CONCEPTION TROUSSE GREFFE RENALE - CHU CONCEPTION<br/> supplies 253000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0104 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 105 TROUSSE BRULE PANSEMENT ABSORBANT TROUSSE BRULE PANSEMENT ABSORBANT<br/> supplies 39000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. 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Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. 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Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 111 TROUSSE ROBOT - CHU NORD TROUSSE ROBOT - CHU NORD<br/> supplies 1020000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0111 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 112 CHAMP ISOLATION HORIZONTALE 320x245 cm CHAMP ISOLATION HORIZONTALE 320x245 cm<br/> supplies 22400 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0112 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 113 SET DE POSE DE CATHETER OMBILICAL NEONAT - CH MARTIGUES SET DE POSE DE CATHETER OMBILICAL NEONAT - CH MARTIGUES<br/> supplies 35000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0113 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825057 9 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 13:00:00+02:00 Aphm false 1 fa-wo-rc none 114 CHAMP FENETRE STERILE CHAMP FENETRE STERILE<br/> supplies 60000 33140000 39518100 33141620 33162100 39518100 Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2027-04-01+02:00 2028-03-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots LOT-0114 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1825057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825057 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. 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Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots