16 https://www.lillemetropole.fr/ https://marchespublics596280.fr ORG-0001 Métropole Européenne de Lille 2, boulevard des cités unies Direction de la commande publique Lille cedex 59040 FRE11 FRA 20009320100081 CSP Technique Services Urbains +33 320212927 marches.services.urbains@lillemetropole.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 175 900 034 00026 (+33) 359542342 (+33) 359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr 00360116-2024117/20242024-06-18Z 2.3 eforms-sdk-1.9 71619fd2-90bc-46d3-816b-825181f6bc63 3c221743-cb78-4d90-9f62-09451daa4b70 2024-06-17+02:00 15:05:53+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 nati-ground Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur open 24DM08 Fourniture et maintenance des bacs - Fourniture et distribution des sacs (3 lots) Fourniture et maintenance des bacs - Fourniture et distribution des sacs (3 lots) services 35500000 26250000 90500000 LOT-0001 other Les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis Lettre de candidature ou DC1 complété Déclaration sur l'honneur (si le DC1 n'est pas fourni) - pour chaque membre du groupement en cas de groupement L'annexe du RC relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, selon les modalités qui y sont prévues Renseignements et /ou documents permettant d'apprécier les capacités techniques et professionnelles : • Liste des livraisons / services fournis au cours des 3 dernières années ; La MEL exige que le candidat présente : Niveau minimum exigé : 3 références de marchés (publics ou privés) de fournitures et/ou distribution de bacs réalisées sur les 3 dernières années avec une capacité de livraison de 500.000 unités par an sur les 3 dernières années ; no-eu-funds false . non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=561226&orgAcronyme=5C371 none performance no required not-allowed https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=561226&orgAcronyme=5C371 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 FRA false false false required true 2024-08-01+02:00 12:00:00+02:00 L'ouverture des plis n'est pas publique false fa-wo-rc none 24DM08 Fourniture et maintenance des bacs - Fourniture et distribution des sacs : Fourniture des bacs, maintenance du parc de bacs et distribution des sacs sur le territoire Nord-Est (lot 1) Le lot 1 est un marché à prix unitaires (mono-attributaire) s'exécutant partiellement sur quantités réellement exécutées et partiellement par l'émission de bons de commande, d'un montant minimum de 3 000 000 € HT et d'un montant maximum de 14 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans) services Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. 11000000 90500000 2024-11-01+02:00 4 LOT-0002 other Les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis Lettre de candidature ou DC1 complété Déclaration sur l'honneur (si le DC1 n'est pas fourni) - pour chaque membre du groupement en cas de groupement L'annexe du RC relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, selon les modalités qui y sont prévues Renseignements et /ou documents permettant d'apprécier les capacités techniques et professionnelles : • Liste des livraisons / services fournis au cours des 3 dernières années ; La MEL exige que le candidat présente : Niveau minimum exigé : 3 références de marchés (publics ou privés) de fournitures et/ou distribution de bacs réalisées sur les 3 dernières années avec une capacité de livraison de 500.000 unités par an sur les 3 dernières années ; no-eu-funds false . non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=561226&orgAcronyme=5C371 none not-allowed required no performance https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=561226&orgAcronyme=5C371 voir lot 1 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-01+02:00 12:00:00+02:00 voir lot 1 false none fa-wo-rc 24DM08 Fourniture et maintenance des bacs - Fourniture et distribution des sacs : Fourniture des bacs, maintenance du parc de bacs et distribution des sacs sur le territoire Sud-Ouest (lot 2) Le lot 2 est un marché à prix unitaires (mono-attributaires) s'exécutant partiellement sur quantités réellement exécutées et partiellement par l'émission de bons de commande, d'un montant minimum de 4 000 000 € H.T et d'un montant maximum de 16 000 000 € H.T sur la durée totale du marché (4 ans) services Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. 12000000 90500000 2024-11-01+02:00 4 LOT-0003 other Les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis Lettre de candidature ou DC1 complété Déclaration sur l'honneur (si le DC1 n'est pas fourni) - pour chaque membre du groupement en cas de groupement L'annexe du RC relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, selon les modalités qui y sont prévues Renseignements et /ou documents permettant d'apprécier les capacités techniques et professionnelles : • Liste des livraisons / services fournis au cours des 3 dernières années ; La MEL exige que le candidat présente : Niveau minimum exigé : 3 références de marchés (publics ou privés) de fournitures sacs réalisées sur les 3 dernières années avec une capacité de livraison de 430 000 rouleaux par an sur les 3 dernières années. no-eu-funds false . non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=561226&orgAcronyme=5C371 none not-allowed required no performance https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=561226&orgAcronyme=5C371 voir lot 1 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-01+02:00 12:00:00+02:00 voir lot 1 false none fa-wo-rc 24DM08 Fourniture et maintenance des bacs - Fourniture et distribution des sacs : Fourniture de sacs (lot 3) Le lot 3 est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, d'un montant minimum de 1 000 000€ HT et d'un montant maximum de 5 500 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans) supplies Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. 3250000 19640000 2024-10-01+02:00 4